Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 20241212 Feuillet de cloture
Déliberation - feuillet cloture
Conseil Municipal - 202502 FEUILLET DE CLOTURE
Déliberation - FEUILLET CLOTURE 23 06 09
Déliberation - feuillet cloture 18 11 22
Conseil Municipal - feuillet de cloture
Conseil Municipal - feuillet cloture 23 09 12
Déliberation - feuillet cloture 22 12 16
Déliberation - feuillet cloture 230428
Déliberation - feuillet cloture 24 01 04
Déliberation - feuillet cloture 22 09 09
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Jodard.
Lien du pdf (Déliberation - feuillet cloture 22 09 09)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Inégalités sociales,
FEUILLET DE CLÔTURE DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09/09/2022 À 20H00
Membres présents
Anthony BRETHONNIER, Patrice BOUTET, René BRUYERE, Arnaud CHEYLUS (secrétaire de séance), Philippe DUREL, Jean Paul LABE, Jean Luc OBLETTE, Dominique
RORY (Maire), Irène PION
Numéro
Contenu de la délibération Résultat du vote d'ordre
2022-33 Approbation du rapport sur le prix et la qualité des services de l'eau potable 2021 (RPQS) adoptée à l'unanimité
Adoption du rapport sur le prix et la qualité des services de l'assainissement collectif 2021 (RPQS) 2022-34 Décision de le mettre en ligne sur le site de l'Observatoire national des services publics de l'eau et de l'assainissement (RPQS) adoptée à l'unanimité
Renseignement et publication les indicateurs de performance des services publics de l'eau et de l'assainissement (RPQS)
Validation du principe de la charte partenariale à conclure avec la CC de Forez Est 2022-35 = . : , . adoptée à l'unanimité . Autorisation au Maire pour signer tous les documents nécessaires
2022-36 Accord subvention aide aux commerces "p'tite cremerie d'Armony" adoptée à l'unanimité
2022-37 Adoption du taux de 1% de reversement pour le partage obligatoire de la taxe d'aménagement avec la communté de communes adopt£e-à l'inanimité
Forez-Est
2022-38 Proposition de ne pas mettre en place le dispositif ZORCOMIR adoptée à l'unanimité
2022-39 Autorisation pour le maire de faire des demandes de subvention pour l'aménagement d'une aire de camping-car adoptée à l'unanimité
2022-40 Autorisation pour le Maire de demander des subventions dans le cadre des amendes de police adoptée à l'unanimité
Signature du Maire Signature du secrétaire
Le Maire de St JODARD,
M. Dominique RORY