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Ordre du Jour - odj cm 03 07 2025
Document publié le Jeudi 3 juillet 2025 par la commune de Metz.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 03 07 2025)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Égalité et non-discrimination, Justice et droit,
1/3
CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 3 JUILLET 2025
A 15H00 DANS LE GRAND SALON DE L'HOTEL DE VILLE
ORDRE DU JOUR
Arrêt du procès-verbal du Conseil Municipal du 5 juin 2025
M. le Maire 1° - Rapport annuel d'activité du médiateur municipal - 2024
M. LUCAS 2° - Budget Supplémentaire 2025.
M. LUCAS 3° - Modification des Autorisations de programme et des crédits de paiement.
M. LUCAS 4° - Affectation d'autorisations de programme.
M. BOHR 5° - 2ème Programmation dans le cadre du contrat de ville et de la cité éducative.
M. HUSSON 6° - ZAC DES COTEAUX DE LA SEILLE : Approbation du Compte- Rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année
2024/signature de l'avenant n°5 à la concession et de l'avenant n°4 à la
convention financière d'avance.
M. DAP 7° - ZAC DU SANSONNET : Approbation du Compte-Rendu financier annuel à la collectivité (CRAC) de l'année 2024/signature de l'avenant
n°8.
Mme TRAN 8° - Conseils de Quartiers Jeunes.
Mme FAESSEL 9° - Prix d'Art Robert Schuman 2025.
M. THIL 10° - Fêtes de la Mirabelle 2025.
M. THIL 11° - Signature d'une convention de mise à disposition d'un équipement à vocation culturelle de la Ville de Metz au Syndicat Mixte Orchestre
national de Metz Grand Est.
M. THIL 12° - Soutien à diverses associations culturelles. 2/3
M. REISS 13° - Aides au démarrage des associations sportives pour la saison 2025- 2026.
M. REISS 14° - Saison sportive 2024/2025 : accompagnement des clubs par la Ville.
Mme SCHNEIDER 15° - Adhésion à l'Association mosellane d'enseignement scientifique, technique et économique (AMESTE).
M. VORMS 16° - Attribution de subvention dans le cadre du plan de lutte contre les discriminations.
Mme MASSON-
FRANZIL
17° - Agenda d'accessibilité programmée (Ad'AP) : demande de
prorogation du délai d'exécution.
Mme LUX 18° - Convention de partenariats avec l'Institut National des Jeunes Sourds (INJS).
Mme LUX 19° - Attribution d'une subvention complémentaire d'investissement 2025 au COmité de GEstion des Haltes d'enfants de l'Agglomération
Messine (COGEHAM).
M. BURHAN 20° - Convention d'entretien des échangeurs 32 et 33 de l'autoroute A31 à Metz.
M. le Maire 21° - Convention partenariale entre la Ville de Metz et l'Agence d'urbanisme d'agglomérations de Moselle pour l'année 2025
(AGURAM).
M. DAP 22° - Acquisition d'une parcelle sise lieudit "Les Flavigny" pour un projet annexe humide Metz-Vallières.
M. DAP 23° - Cessions et acquisition de parcelles avenue des deux fontaines.
M. DAP 24° - ZAC Desvallières : cession de l'immeuble au profit d'Histoire et Patrimoine.
M. HUSSON 25° - Prolongation Délégation de Service Public.
M. HUSSON 26° - Convention de transfert de Maîtrise d'ouvrage relative au projet de restructuration de la maison de l'enfance du quartier de
l'Amphithéâtre. 3/3
M. HUSSON 27° - Rectification de la délibération 23-12-07-30 du 7 décembre 2023 intitulée "Cession d'un immeuble sis 2 rue Graham Bell à Metz-
Grigy"
M. HUSSON 28° - Avenant n°7 à la convention portant création de services communs entre la Ville de Metz et Metz Métropole - Urbanisme et Territoire.
M. HUSSON 29° - Actualisation du Régime indemnitaire des agents municipaux.
M. HUSSON 30° - Prise en charge financière du coût d'inscription et de la cotisation ordinale des agents territoriaux.
M. HUSSON 31° - Mise à jour des astreintes de la Ville de Metz.
M. HUSSON 32° - Recrutements par voie contractuelle.
M. le Maire 33° - Communication des décisions.