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Thèmes du document : Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, Logement,
HAUTE-SAVOIE
y
EX IAe]
DOUSSARD
Sourisdl
Nombre
de Conseillers
en exercice
:
27
Présents
et représentés
:
27
Envoyé
en
préfecture
le
05/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
05/12/2023
S
L
EXTRAIT
DU
REGI
Publié le
05/12/2023
C
ID
: 074-217401041-20231129-DELIB2023_109-DE
des
délibérations
du
conseil
municipal
de
Doussard
L'An DEUX
MIL VINGT
TROIS,
le VINGT
NEUF
NOVEMBRE à dix-neuf heures trente, le conseil municipal dûment convoqué
le vingt-trois novembre,
en séance
ordinaire, s'est réuni en la Maison des associations,
Salle Rhin Danube,
sous la présidence
de Madame
Marielle JUILIEN,
Maire,
Etaient présents
:
Mme
Marielle JUILIEN,
Maire
MME
Anne-Gabrielle
MATHIEU,
Laurence
GODENIR,
Christine CLAUDE
et MM.
Nicolas
BALMONT,
Richard
FROSSARD
et Bernard
CHATELAIN-CADET,
adjoints
MME
Denise
AVRILLIER,
Sylvie CATTANEO,
Isabelle
DAGAND,
Nadine
JACQ,
Delphine
FALQUET,
Cécile
CHAMPION,
Margaret
GOURDIN,
Antonia
CHARLES
et
MM.
Davy
COATEVAL,
David
HERRERO,
Yoann
COURSEL,
Aurélien
CASTILLE,
Mathieu
ROCHETTE,
Hugo
CHAVANNE,
Pierre
DEMAISON
et Philippe CHAPPET.
Étaient excusés
:
M. Jean-Baptiste
DELEBECQUE
a donné
procuration
à M.
Nicolas
BALMONT
Mme
Jacqueline
CORRE
a donné
procuration
à Mme
Laurence
GODENIR
Mme
Fanny
ZINGER
a donnée
procuration
à Mme
Marielle JUILIEN
M. Stéphane
GAILLARD
a donné
procuration
à Mme
Sylvie CATTANEO
Secrétaire de Séance
Mme
Christine CLAUDE
N° 2023-109
Désignation
des
représentants
au
sein
du
comité
consultatif
de
la
Réserve
Naturelle
du
Bot
du
Lac
LE
MAIRE
EXPOSE
Le comité
consultatif de
la Réserve
Naturelle
du
Bout
du
Lac
est présidé
par
le Préfet
ou
son
représentant,
il est composé
de
quatre
collèges
de
représentation
égale
comme
définit dans
l'arrêté
préfectoral
n°DDT2022-1371
:
+
Les
collectivités
territoriales
où
siège
un
représentant
de
la Commune
de
Doussard
+
Les
propriétaires
et usagers
+
Les
organismes
scientifiques
et les associations
de
protection
de
la nature
+
Les
représentants
du
service
de
l'Etat.
Il convient
donc
de
désigner
un
représentant
titulaire et un
représentant
suppléant.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
CONSIDERANT
la candidature
unique
de
Mme
Le
Maire
et de
son
suppléant
M.
Mathieu
Rochette,
APRES
AVOIR
DELIBERE
A
l'unanimité
: 27 voix
pour
DESIGNE
Mme
Marielle
JUILIEN,
Maire
de
Doussard,
représentante
titulaire et M.
Mathieu
ROCHETTE,
son
remplaçant
au
sein
du
comité
consultatif de
la Réserve
Naturelle
du
Bout
du
Lac.
En
séance
les Jour,
Mois
et an
que
dessus,
Pour
extrait conforme,
Le
Secrétaire,
Christine
CLAUDE
Le
Maire,
UILIEN,
Le maire certifie, sous sa responsabilité,
le caractère exécutoire
de cet acte transmis
au
représentant de l'Etat le :
Publié
le