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Procès Verbal - Proces verbal CM du 16 09 2024
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Ordre du Jour - ordre du jour CM 20.01.2020
Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 16 09 2024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Pierrelatte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 16 09 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse,
1
Conseil Municipal du 16 septembre 2024 – Ordre du jour
CONSEIL MUNICIPAL du 16 Septembre 2024
ORDRE DU JOUR
I. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SÉANCE
RAPPORTEUR : Alain GALLU
2. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 24 JUIN 2024
RAPPORTEUR : Alain GALLU
3. ORGANISATION DE JEUX CONCOURS SUR LES ESPACES NUMERIQUES DE LA VILLE RAPPORTEUR : Alain GALLU
4. ACCUEIL DE COLLABORATEURS BENEVOLES POUR DES MISSIONS DE SERVICE PUBLIC COMMUNAL
RAPPORTEUR : Alain GALLU
II. ENVIRONNEMENT ET QUALITE DE LA VILLE
5. ACQUISITION DE PLUSIEURS PARCELLES APPARTENANT A L’OFFICE PUBLIC DE L’HABITAT « DAH »
RAPPORTEUR : Jean François AUBERT
6. ACQUISITION D’UNE PARCELLE APPARTENANT A LA SOCIETE « SAS LES SERENITES PIERRELATTE »
RAPPORTEUR : Jean François AUBERT
7. ACQUISITION DE PARCELLES APPARTENANT A MADAME MORVAN NATHALIE RAPPORTEUR : Jean François AUBERT
8. ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’EAU POTABLE 2023
RAPPORTEUR : Jean François AUBERT 2
Conseil Municipal du 16 septembre 2024 – Ordre du jour
9. ADOPTION DU RAPPORT SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT 2023
RAPPORTEUR : Jean François AUBERT
10. DECLASSEMENT D’EMPRISES DU DOMAINE PUBLIC DANS LE DOMAINE PRIVE DE LA COMMUNE
RAPPORTEUR : Jean François AUBERT
11. INTEGRATION AU DOMAINE PUBLIC DES VOIES, RESEAUX ET BASSINS D’ORAGE PAR RETROCESSION PARCELLAIRE DE LA SOCIETE VALRIM AMENAGEMENT A LA COMMUNE
RAPPORTEUR : Jean François AUBERT
12. INTEGRATION AU DOMAINE PUBLIC DES VOIES, RESEAUX ET BASSINS D’ORAGE PAR RETROCESSION DE LA SOCIETE ALIANS TP A LA COMMUNE – ZONE
D’ACTIVITE DE L’AVENIR
RAPPORTEUR : Jean François AUBERT
13. DENOMINATION DES VOIES
RAPPORTEUR : Jean François AUBERT
III. SECURITE PUBLIQUE
14. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES DONNEES LAPI (LECTURE AUTOMATISEE DES PLAQUES D’IMMATRICULATION) TRANSFERT DU SYSTEME VERS LA GENDARMERIE NATIONALE
RAPPORTEUR : Jean-Pierre PLANEL
IV. SPORT
15.ASSOCIATION SKI CLUB – ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION SPECIFIQUE POUR UN PROJET D’ANIMATION
RAPPORTEUR : Franck MANZANEDA 3
Conseil Municipal du 16 septembre 2024 – Ordre du jour
16. TRAIL URBAIN 2024 – CONVENTION DE MECENAT ENTRE LA VILLE DE PIERRELATTE ET LA SOCIETE INEO EQUANS NUCLEAIRE
RAPPORTEUR : Franck MANZANEDA
17. TRAIL URBAIN 2024 – CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LA VILLE DE PIERRELATTE ET LE COMITE DE LA DROME DE LA LIGUE CONTRE LE CANCER RAPPORTEUR : Franck MANZANEDA
18. FORMATION BNSSA – CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LA CROIX BLANCHE DE VAUCLUSE
RAPPORTEUR : Franck MANZANEDA
V. EDUCATION ENFANCE - JEUNESSE
19. FORMATION BAFA 2025 – CONVENTION AVEC LE STAJ AUVERGNE/RHONE ALPES RAPPORTEUR : Sophie SOUBEYRAS
20. PARTICIPATION COMMUNALE A L’ACTION DES ECOLES « CINEMA DE NOEL 2024 » RAPPORTEUR : Sophie SOUBEYRAS
VI. AFFAIRES SOCIALES
21. PREVENTION SPECIALISEE – CONVENTION ENTRE LA COMMUNE DE PIERRELATTE ET LA SAUVEGARDE DE L’ENFANCE 26
RAPPORTEUR : Véronique CROS
VII. COMMERCE
22. OUVERTURES DOMINICALES 2025 POUR LES COMMERCES
RAPPORTEUR : Christian SABATIER
23. AIDE REGIONALE « SOLUTION REGION PERFORMANCE GLOBALE – FINANCER MON INVESTISSEMENT COMMERCE ARTISANAT » DEMANDE DE MESDAMES MERZOUGUI Nouara et MATHIOT Charlotte
RAPPORTEUR : Christian SABATIER 4
Conseil Municipal du 16 septembre 2024 – Ordre du jour
24. AIDE REGIONALE « SOLUTION REGION PERFORMANCE GLOBALE - FINANCER MON INIVESTISSEMENT COMMERCE ARTISANAT » - DEMANDE DE MADAME POINSENET Emmanuelle
RAPPORTEUR : Christian SABATIER
25. SUBVENTION EXCEPTIONNELLE UCAP : HALLOWEEN
RAPPORTEUR : Christian SABATIER
VIII. COMMANDE PUBLIQUE
26. ADHESION A L’ACCORD CADRE n° 2024_A00_TELECOMS CONCLU PAR LA CENTRALE D’ACHAT LA CANUT POUR LA « FOURNITURE DE SERVICES DE TELECOMMUNICATION (FIXE, MOBILE, DONNEES, SECOURS), FIBRE NOIRE, COUVERTURE INDOOR, APPAREILS MOBILES, ET SERVICES ASSOCIES
RAPPORTEUR : Christophe BLANC
IX. FINANCES
27. BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT – DECISION MODIFICATIVE N° 1
●RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS
28. COTISATION FONCIERE DES ENTREPRISES – COTISATION MINIMUM
●RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS
X. RESSOURCES HUMAINE
29. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS
●RAPPORTEUR : Alain GALLU
INFORMATIONS AU CONSEIL
DECISIONS DU MAIRE
DEMANDES D’INTENTION D’ALIENER – DIA