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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 04.11.19
Document publié le Mardi 1 janvier 2019 par la commune de Pierrelatte.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 04.11.19)
Thèmes du document : Éducation, Handicap et inclusivité, Grandes et moyennes entreprises,
1
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
CONSEIL MUNICIPAL du 04 Novembre 2019 ORDRE DU JOUR
I. ADMINISTRATION GÉNÉRALE
1. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SÉANCE
RAPPORTEUR : Alain GALLU
2. APPROBATION DES PROCÈS-VERBAL DE SÉANCE DU 16 Septembre 2019 RAPPORTEUR : Alain GALLU
II. AMENAGEMENT - TRAVAUX
3. ACTUALISATION DES STATUTS DU SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ENERGIES DE LA DRÔME – (Territoire d’Energie Drôme – SDED) APPROBATION DU CONSEIL MUNICIPAL RAPPORTEUR : Patrick PERA-OLIVERAS
4. VENTE DU PETIT TRAIN DE LA COMMUNE
RAPPORTEUR : Christian SABATIER
5. CONVENTION D’OCCUPATION ENEDIS POUR RACCORDEMENT ELECTRIQUE RAPPORTEUR : Patrick PERA-OLIVERAS
6. CONVENTION D’OCCUPATION ENEDIS POUR RACCORDEMENT ELECTRIQUE QUARTIER LES BARASSES
RAPPORTEUR : Patrick PERA-OLIVERAS
7. ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE AC 314 A MADAME ARNAL RAPPORTEUR : Patrick PERA-OLIVERAS
8. ACQUISITION DE LA PARCELLE CADASTREE ZO 101 A LIDL SNC RAPPORTEUR : Jean-Pierre PLANEL
III. SPORT
9. SUBVENTIONS SPECIFIQUES – ASSOCIATIONS SPORTIVES RAPPORTEUR : Henri FONDA
IV. CULTURE
10. FÊTE DU LIVRE - CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE SOU DES ECOLES LAIQUES RAPPORTEUR : Sophie SOUBEYRAS
V. EDUCATION
11. REGLEMENTS DE FONCTIONNEMENT 2020 – ALSH LE ROCHER, RABELAIS ET VAL DES NYMPHES
RAPPORTEUR : Michèle BOUCHET 2
12. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE PERSONNEL COMMUNAL DANS LE CADRE DE SORTIES AVEC NUITEES MATERNELLES ORGANISEES PAR L’EDUCATION NATIONALE RAPPORTEUR : Michèle BOUCHET
13. CONTRIBUTION COMMUNALE POUR LA PARTICIPATION DES ECOLES A L’ACTION « CINEMA DE NOËL » 2019
RAPPORTEUR : Michèle BOUCHET
14. CONVENTION AVEC LE STAJ RHÔNE-ALPES – FORMATION BAFA 2020 RAPPORTEUR : Michèle BOUCHET
VI. FINANCES
15. DECISION MODIFICATIVE N°1 – BUDGET PRINCIPAL DE LA COMMUNE – EXERCICE 2019 RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS
16. PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT LIES A LA SCOLARITE D’ENFANTS EN UNITES LOCALISEES EN INCLUSION SCOLAIRE (U.L.I.S.)
RAPPORTEUR : Marie-Pierre MOUTON
17. DETERMINATION DU FORFAIT SCOLAIRE – PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT DE L’ECOLE PRIVEE SAINT-MICHEL - OGEC RAPPORTEUR : Alain GALLU
VII. RESSOURCES HUMAINES
18. PRISE EN CHARGE PAR LA COMMUNE DES FRAIS LIES A LA DELIVRANCE OU LA PROROGATION DE CERTAINS PERMIS DE CONDUIRE
RAPPORTEUR : Jean-Pierre ROUSSIN
19. MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS – AGENTS TITULAIRES ET NON TITULAIRES RAPPORTEUR : Alain GALLU
INFORMATIONS AU CONSEIL
DECISIONS DU MAIRE
DEMANDES D’INTENTION D’ALIENER - DIA