Ordre du Jour - 00.Ordre du jour CM 06 07 2026

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Ordre du Jour - 00.Ordre du jour CM 06 07 2026 Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Pierrelatte. Lien du pdf (Ordre du Jour - 00.Ordre du jour CM 06 07 2026)Thèmes du document : Éducation, Jeunesse, Grandes et moyennes entreprises, 1

Conseil Municipal du 6 juillet 2026 – Ordre du jour

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 JUILLET 2026

ORDRE DU JOUR

I. ADMINISTRATION GÉNÉRALE

1. NOMINATION DU SECRETAIRE DE SÉANCE

 RAPPORTEUR : Alain GALLU

2. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU 5 JUIN 2026

 RAPPORTEUR : Alain GALLU

3. CONSTITUTION DE LA COMMISSION COMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS – PROPOSITION DE LA LISTE DES PERSONNES APPELEES A SIEGER

 RAPPORTEUR : Alain GALLU

4. MOTION DE SOUTIEN A L'IMPLANTATION D'UNE PAIRE DE REACTEURS NUCLEAIRES EPR2 SUR LE SITE DE TRICASTIN

 RAPPORTEUR : Alain GALLU

5. REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL

 RAPPORTEUR : Alain GALLU

II. COMMANDE PUBLIQUE

6. ADHESION A L’ACCORD-CADRE N°2024_AOO_TOIP CONCLU PAR LA CENTRALE D’ACHAT LA CANUT POUR LA « FOURNITURE, L’INTEGRATION ET LA MAINTENANCE DE MATERIELS ET SOLUTIONS DE TELEPHONIE (TOIP) »

 RAPPORTEUR : Christophe BLANC

7. CHOIX DU MODE DE GESTION POUR L’ORGANISATION DU FESTIVAL MUSICAL DU ROCHER - RECOURS A UNE CONCESSION DE SERVICES ET LANCEMENT DE LA PROCEDURE

 RAPPORTEUR : Christophe BLANC2

Conseil Municipal du 6 juillet 2026 – Ordre du jour

III. EDUCATION ENFANCE JEUNESSE

8. CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DES MINI BUS AU COLLEGE LIS ISCLO D’OR  RAPPORTEUR : Sophie SOUBEYRAS

IV. ENVIRONNEMENT - TRAVAUX

9. ACQUISITION DE LA PARCELLE W1138 APPARTENANT A M. ET MME BARET – LOTISSEMENT LES SANTONINES – CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC DE LA VOIRIE COMMUNALE

 RAPPORTEUR : Giovani MARIANO

10.ACQUISITION DE LA PARCELLE OW1640 APPARTEMENT AUX CONSORTS ORSEL – LOTISSEMENT LES JARDINS DE LA MARTINE

 RAPPORTEUR : Giovani MARIANO

11.ACQUISITION LOT N°8 DU CENTRE COMMERCIAL DU ROC APPARTENANT A MONSIEUR BERTON JEAN

 RAPPORTEUR : Giovani MARIANO

12.CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC DES VOIRIES (LOTS 1 ET 4 DU PERMIS D’AMENAGER) RUE DES JARDINS

 RAPPORTEUR : Giovani MARIANO

13. CESSION DE LA PARCELLE ZC144 A LA SOCIETE SCI ALEX B

 RAPPORTEUR : Giovani MARIANO

V. SPORT

14.CONVENTION D’IMPLANTATION DE GARDE ET D’ENTRETIEN D’EQUIPEMENTS DE SIGNALETIQUE DEPARTEMENTALE D’ORIENTATION AVEC LE DEPARTEMENT DE LA DROME

 RAPPORTEUR : Franck MANZANEDA3

Conseil Municipal du 6 juillet 2026 – Ordre du jour

VI. ECONOMIE - COMMERCES

15. MODIFICATION DU REGLEMENT DU MARCHE DE NOEL ET DU CONTRAT D’ADMISSION EXPOSANT, APPROBATION DU MODE DE SELECTION DES EXPOSANTS DU MARCHE DE NOËL

 RAPPORTEUR : Cassandra JOVENIN

VII. AFFAIRES SOCIALES

16. ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS - PROGRAMMATION ANNUELLE DE L’APPEL A PROJETS DU CONTRAT DE VILLE 2026

 RAPPORTEUR : Véronique CROS

VIII. FINANCES

17. GARANTIE D’EMPRUNT A L’OGEC ECOLE COLLEGE SAINT MICHEL

 RAPPORTEUR : Jean-Marc CARIAS

V. RESSOURCES HUMAINES

18.APPROBATION CONVENTION DE MISE A DISPOSITION DE POLICIERS MUNICIPAUX A

BOURG SAINT ANDEOL

 RAPPORTEUR : Alain GALLU

19.MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS DES AGENTS TITULAIRES ET NON

TITULAIRES

 RAPPORTEUR : Alain GALLU

INFORMATIONS AU CONSEIL

DECISIONS DU MAIRE

DEMANDES D’INTENTION D’ALIENER – DIA