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Arrêté - 312 à 332 buvette
Document publié le Samedi 1 janvier 2033 par la commune de Mornant.
Lien du pdf (Arrêté - 312 à 332 buvette)
Thèmes du document : Transports, Santé, Humanitaire,
pa)
Arrêté
n°
312/25
IMormant
/
Nature
de l'acte
: 6.4 Autres
actes
réglementaires
4
PORTANT
AUTORISATION
TEMPORAIRE
D'OUVERTURE
D'UN
DEBIT
DE
BOISSONS
Le
Maire
de
la
commune
de
Mornant,
VU
l'arrêté
de
Monsieur
le préfet
sur
la police
des
lieux
publics,
pris
en
application
des
articles
L.3335-1
et L.3335-4
du
Code
de
la
Santé
Publique,
VU
les
articles
L.2212-1,
L.2212-2,
L.2214-4
et
L.2542-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
Les
articles
L.3331-1,
L.3334-2
du
Code
de
la
Santé
Publique,
VU
la
demande
d'autorisation
d'ouverture
de
buvette
établie
par
Monsieur
Ludovic
CURABET
pour
le compte
de
l'Association
Football
Club
Sud-Ouest
69,
CONSIDERANT
que
l'opération
projetée
tombe
sous
le
coup
des
dispositions
législatives
et réglementaires
susvisées,
ARRETE
ARTICLE
1°"
: L'Association
Football
Club
Sud-Ouest
69
représentée
par
Monsieur
Ludovic
CURABET,
est
autorisée
à
ouvrir
un
débit
exceptionnel
et
temporaire
de
boissons
de
troisième
catégorie.
ARTICLE
2
: L'ouverture,
autorisée
à
l’article
1°,
s'effectuera
le
vendredi
4 juillet
de
16h
à 23h,
le
samedi 5
juillet
de
8h30
à 23h
et le dimanche
6 juillet
de
8h30
à
23h
au
complexe
sportif
Paul
Verguin
à
Mornant,
lors
de
l'évènement
« Wincklemann
Cup
2025.
»
ARTICLE
3
: En
cas
de
contrôle,
il sera
demandé
de
présenter
une
pièce
d'identité
accompagnée
du
présent
arrêté.
ARTICLE
4
: Le
présent
arrêté
pourra
être
retiré
à tout
moment
et notamment
:
e
Pour
un
motif
d'intérêt
général,
e
En
cas
de
non-respect
de
l’une
des
dispositions
de
la présente.
ARTICLE 5 :
Le
Directeur
est chargé
de
l’application
du
présent
arrêté
qui
sera :
e
_Notifié
à Monsieur
Ludovic
CURABET
de l'Association
Football
Club
Sud-
Ouest
69,
e
Transmis
à la Gendarmerie
de
Mornant. ARTICLE
DERNIER
: Le
présent
arrêté
peut
faire l’objet
d’un
recours
administratif
devant
Monsieur
le Maire
de
Mornant
dans
le délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
notification
ou
de
sa
publication.
L'absence
de
réponse
dans
un
délai
de
deux
mois
vaut
décision
implicite
de
rejet.
Un
recours
contentieux
peut
également
être
introduit
devant
le Tribunal
Administratif
de
Lyon
sis
184
rue
Duguesclin
69433
Lyon
Cedex
03
ou
sur
le
site
https://citoyens.telerecours.fr/,
dans
le
délai
de
deux
mois
à compter
de
la
notification
ou
de
la
publication
de
l'arrêté
ou
à
compter
de
la
réponse
de
l'administration
si
un
recours
administratif
a été préalablement
déposé.
Fait
à Mornant,
le
23
juin
2025
Pour
le Maire,
et par
délégation
La
1ère Adjointe
aux
solidarités,
à la vie
associative
et au
handicap, .
FN
Arrêté
n°
313/25
on
/
Nature
de l'acte
: 6.4 Autres
actes
réglementaires
PORTANT
AUTORISATION
TEMPORAIRE
D'OUVERTURE
D'UN
DEBIT
DE
BOISSONS
Le
Maire
de
la
commune
de
Mornant,
VU
l'arrêté
de
Monsieur
le
préfet
sur
la police
des
lieux
publics,
pris
en
application
des
articles
L.3335-1
et L.3335-4
du
Code
de
la Santé
Publique,
VU
les
articles
L.2212-1,
L.2212-2,
L.2214-4
et
L.2542-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
les
articles
L.3331-1,
L.3334-2
du
Code
de
la
Santé
Publique,
VU
la
demande
d’autorisation
d'ouverture
de
buvette
établie
par
Monsieur
Michel
TAXIS
pour
le compte
de l'Association
Two
Three
Wheels,
CONSIDERANT
que
l'opération
projetée
tombe
sous
le
coup
des
dispositions
législatives
et réglementaires
susvisées,
ARRETE
ARTICLE
1°"
: L'Association
Two
Three
Wheels
représentée
par
Monsieur
Michel
TAXIS,
est
autorisée
à
ouvrir
un
débit
exceptionnel
et
temporaire
de
boissons
de
troisième
catégorie.
ARTICLE
2
: L'ouverture,
autorisée
à
l’article
1°",
s'effectuera
le
vendredi
4
juillet
de
16h
à 24h
et le samedi 5
juillet
de
9h
à
24h
au
gymnase
de
la
Tannerie
à Mornant,
lors
de l'évènement
« Jumbo.
»
ARTICLE
3
: En
cas
de
contrôle,
il sera
demandé
de
présenter
une
pièce
d'identité
accompagnée
du
présent
arrêté.
ARTICLE
4
: Le
présent
arrêté
pourra
être
retiré
à tout
moment
et notamment
:
e
Pour
un
motif
d'intérêt
général,
e
En
cas
de
non-respect
de
l’une
des
dispositions
de
la présente.
ARTICLE 5 :
Le
Directeur
est
chargé
de
l’application
du
présent
arrêté
qui
sera
:
e
_Notifié
à Monsieur
Michel
TAXIS
de
l'Association
Two
Three
Wheels,
e
Transmis
à la Gendarmerie
de
Mornant. ARTICLE
DERNIER
: Le
présent
arrêté
peut
faire l’objet
d’un
recours
administratif
devant
Monsieur
le Maire
de
Mornant
dans
le
délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
notification
ou
de
sa
publication.
L'absence
de
réponse
dans
un
délai
de
deux
mois
vaut
décision
implicite
de
rejet.
Un
recours
contentieux
peut
également
être
introduit
devant
le Tribunal
Administratif
de
Lyon
sis
184
rue
Duguesclin
69433
Lyon
Cedex
03
ou
sur
le
site
https://citoyens.telerecours.fr/,
dans
le
délai
de
deux
mois
à
compter
de
la
notification
ou
de
la
publication
de
l'arrêté
ou
à
compter
de
la
réponse
de
l’administration
si
un
recours
administratif
a été préalablement
déposé.
Fait
à Mornant,
le
23
juin
2025
Pour
le Maire,
et par
délégation
La
1ère Adjointe
aux
solidarités,
à la vie
associative
et au
handicap,
Pascale
CHAPOT Arrêté
n°
314/25
Nature
de
l'acte
: 3.5
Gestion
du
domaine
public
‘Mornant PORTANT
REGLEMENTATION
TEMPORAIRE
DU
STATIONNEMENT
SUR
_LE
PARKING
DU
GYMNASE
DE
LA
TANNERIE
ET
SUR
LE
PARKING
DES
CARS
EN
RAISON
DE
LA
MANIFESTATION
JUMBO
Le
Maire
de
la
Commune
de
Mornant,
VU
les dispositions
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et notamment
les
articles
L 2213-1
à L 2213-4,
VU
les
dispositions
du
Code
de
la
route
relatives
à
la
circulation
et
au
stationnement, VU
l'instruction
interministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
I
—
8ème
partie:
signalisation
temporaire)
approuvée
par
l'arrêté
interministériel
du
6
novembre
1992
et modifiée
par
les textes
subséquents,
Considérant
la
manifestation
«jumbo
»
organisée
par
Two
Three
Wheels
au
gymnase
de
la Tannerie,
Considérant
que
pour
le bon
déroulement
de
la
manifestation
« jumbo
»,
il y a lieu
d'interdire
le
stationnement
des
poids
lourds
sur
le
parking
du
gymnase
de
la
Tannerie
et le parking
des
cars,
A
_R
R
E
T E:
ARTICLE
1er
:
Du
vendredi
4 juillet
2025
à
17h30
au
dimanche 6
juillet
2025
à
12h00,
le
stationnement
des
poids
lourds
sera
interdit
sur
le
parking
du
gymnase
de
la Tannerie
et sur
le parking
des
cars.
ARTICLE
2
:
La
signalisation
nécessaire
sera
mise
en
place
par
les
services
de
la commune
et sous
leur
responsabilité.
Elle
sera
maintenue
sur
les
lieux,
pendant
toute
la durée
de
la
manifestation. ARTICLE
3:
Le
présent
arrêté
sera
publié
sur
la
commune
de
Mornant
l'emplacement
prévu
à cet effet.
Des
ampliations
en
seront
adressées à
:
Monsieur
le Commandant
de la Brigade
de
Gendarmerie
de
Mornant,
Madame
la Policière
Municipale
de
la commune
de
Mornant,
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
d'en
assurer
ou
d'en
surveiller
l'exécution.
Monsieur
le Chef
de
Centre
des
Sapeurs-Pompiers
de
Mornant,
pour
information.
ARTICLE
4
: Le
présent
arrêté
peut
faire
l’objet
d’un
recours
administratif
devant
Monsieur
le
Maire
de
Mornant
dans
le
délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
notification
ou
de
sa
publication.
L'absence
de
réponse
dans
un
délai
de
deux
mois
vaut
décision
implicite
de
rejet.
Un
recours
contentieux
peut
également
être
introduit
devant
le
Tribunal
Administratif
de
Lyon
sis
184
rue
Duguesclin
69433
Lyon
Cedex
03
ou
sur
le
site
https://citoyens.telerecours.fr/,
dans
le
délai
de
deux
mois
à compter
de
la notification
ou
de
la publication
de
l'arrêté
ou
à compter
de
la
réponse
de l’administration
si un
recours
administratif
a été préalablement
déposé. Fait
à Mornant,
le
24
juin
2025
Le
Maire,
L DEAN
>
Renaud
PFEFFER B
Arrêté
n°
318/25
oran:
Nature
de l'acte
: 6.4 Autres
actes
réglementaires
PORTANT
AUTORISATION
TEMPORAIRE
D'OUVERTURE
D’UN
DEBIT
DE
BOISSONS
Le
Maire
de
la
commune
de
Mornant,
VU
l'arrêté
de
Monsieur
le préfet
sur
la police
des
lieux
publics,
pris
en
application
des
articles
L.3335-1
et
L.3335-4
du
Code
de
la Santé
Publique,
VU
les
articles
L.2212-1,
L.2212-2,
L.2214-4
et
L.2542-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
les
articles
L.3331-1,
L.3334-2
du
Code
de
la Santé
Publique,
VU
la
demande
d’autorisation
d'ouverture
de
buvette
établie
par
Monsieur
Frédéric
DE
CUEVAS
pour
le compte
de
l’Association
Amicale
Sapeur
Pompiers,
CONSIDERANT
que
l'opération
projetée
tombe
sous
le
coup
des
dispositions
législatives
et réglementaires
susvisées,
ARRETE
ARTICLE
1°":
L'Association
Amicale
Sapeur
Pompiers
représentée
par
Monsieur
Frédéric
DE
CUEVAS,
est
autorisée
à ouvrir
un
débit
exceptionnel
et temporaire
de
boissons
de
troisième
catégorie.
ARTICLE
2 :
L'ouverture,
autorisée
à
l’article
1°,
s'effectuera
du
dimanche
13
juillet
17h
au
lundi
14
juillet
1h
du
matin
au
Clos
Fournereau
à
Mornant,
lors
de
l'évènement
« Fête
du
13 juillet
».
ARTICLE
3
: En
cas
de
contrôle,
il sera
demandé
de
présenter
une
pièce
d'identité
accompagnée
du
présent
arrêté.
ARTICLE
4
: Le
présent
arrêté
pourra
être
retiré
à tout
moment
et notamment
:
°
Pour
un
motif
d'intérêt
général,
e
En
cas
de
non-respect
de
l’une
des
dispositions
de
la présente.
ARTICLE 5 :
Le
Directeur
est chargé
de l'application
du présent
arrêté
qui
sera
:
e
_Notifié
à Monsieur
Frédéric
DE
CUEVAS
de
l'Association
Amicale
Sapeur
Pompiers,
e
Transmis
à la Gendarmerie
de
Mornant. ARTICLE
DERNIER
: Le
présent
arrêté
peut
faire l’objet
d’un
recours
administratif
devant
Monsieur
le Maire
de
Mornant
dans
le délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
notification
ou
de
sa
publication.
L'absence
de
réponse
dans
un
délai
de
deux
mois
vaut
décision
implicite
de
rejet.
Un
recours
contentieux
peut
également
être
introduit
devant
le Tribunal
Administratif
de
Lyon
sis
184
rue
Duguesclin
69433
Lyon
Cedex
03
ou
sur
le
site
https://citoyens.telerecours.fr/,
dans
le délai
de
deux
mois
à compter
de
la notification
ou
de
la
publication
de
l'arrêté
ou
à
compter
de
la
réponse
de
l’administration
si
un
recours
administratif
a été préalablement
déposé.
Fait
à Mornant,
le
26 juin
2025
Pour
le Maire,
et par
délégation
La
1ère Adjointe
aux
solidarités,
à la vie
associative
et
au
handicap, pr
Arrêté
n°
332/25
IMornant
Nature
de
l'acte :
6.4 Autres
actes
réglementaires
PORTANT
AUTORISATION
TEMPORAIRE
D'OUVERTURE
D'UN
DEBIT
DE
BOISSONS
Le
Maire
de
la
commune
de
Mornant,
VU
l'arrêté
de
Monsieur
le préfet
sur
la police
des
lieux
publics,
pris
en
application
des
articles
L.3335-1
et L.3335-4
du
Code
de
la Santé
Publique,
VU
les
articles
L.2212-1,
L.2212-2,
L.2214-4
et
L.2542-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
VU
les
articles
L.3331-1,
L.3334-2
du
Code
de
la Santé
Publique,
VU
la
demande
d’autorisation
d'ouverture
de
buvette
établie
par
Monsieur
Vincent
BONTEMPS
pour
le compte
de l'Association
La
couleur
des
blés,
CONSIDERANT
que
l'opération
projetée
tombe
sous
le
coup
des
dispositions
législatives
et réglementaires
susvisées,
ARRETE
ARTICLE
1°
: L'Association
La
couleur
des
blés
représentée
par
Monsieur
Vincent
BONTEMPS,
est
autorisée
à ouvrir
un
débit
exceptionnel
et temporaire
de
boissons
de troisième
catégorie.
ARTICLE 2
: L'ouverture,
autorisée
à l’article
1,
s'effectuera
le dimanche
20
juillet
de
8h
à
21h
au
Chemin
du
réservoir
à
Mornant,
lors
de
l'évènement
« Fête
de
la
batteuse
».
ARTICLE
3
: En
cas
de
contrôle,
il sera
demandé
de
présenter
une
pièce
d'identité
accompagnée
du
présent
arrêté.
ARTICLE
4
: Le
présent
arrêté
pourra
être
retiré
à tout
moment
et notamment
:
°
Pour
un
motif
d'intérêt
général,
e
En
cas
de
non-respect
de
l’une
des
dispositions
de
la présente.
ARTICLE 5 :
Le
Directeur
est chargé
de
l’application
du
présent
arrêté
qui
sera :
e
_Notifié
à Monsieur
Vincent
BONTEMPS
de
l'Association
La
couleur
des
blés,
e
Transmis
à la Gendarmerie
de
Mornant. ARTICLE
DERNIER :
Le
présent
arrêté
peut
faire l’objet
d’un
recours
administratif
devant
Monsieur
le
Maire
de
Mornant
dans
le délai
de
deux
mois
à compter
de
sa
notification
ou
de
sa
publication.
L'absence
de
réponse
dans
un
délai
de
deux
mois
vaut
décision
implicite
de
rejet.
Un
recours
contentieux
peut
également
être
introduit
devant
le Tribunal
Administratif
de
Lyon
sis
184
rue
Duguesclin
69433
Lyon
Cedex
03
ou
sur
le
site
https://citoyens.telerecours.fr/,
dans
le délai
de
deux
mois
à compter
de la notification
ou
de
la
publication
de
l'arrêté
ou
à
compter
de
la
réponse
de
l’administration
si
un
recours
administratif
a été
préalablement
déposé.
Fait
à Mornant,
le
30
juin
2025
Pour
le Maire,
et par
délégation
La
1ère Adjointe
aux
solidarités,
à la vie associative
et au
handicap,
Pascale
CHAPOT
JNE
D