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Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 24 11 2023
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Estivareilles.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu cm du 24 11 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Éducation,
Séance
du
Conseil
Municipal
en
date
du
24
Novembre
2023
De
la commune
de
:
ESTIVAREILLES
Séance
du :
24
novembre
2023
- En
exercice
- Présents - Votants - Absent(s)
excusé(s
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le vingt
quatre
novembre
à 20h30
le
— Absent(s
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
s’est
réuni
au
nombre
- Exclus
prescrit
par
la loi,
dans
la salle
du
conseil,
sous
la présidence
de
- Pouvoir
F
arr
.
DATE
CONVOCA TION
M
BARTHELEMY
Pierre,
Maire.
BARD
Solange
BARTHELEMY Pierre BEYSSAC
Jean-Marc
BLANC
Claudius
CARRIER
Alexis
CARRIER
Charlotte
CLAVERO
Daniel
FRERY
Eglantine
GHILAS
Sofiane
COURTINEL
Kévin
DUBILLOT
Mattéo
MEREO
Bruno
FAYET
Bélinda
X}
TROUSSIEUX
Elodie
* Secrétaire
séance
: TROUSSIEUX
Elodie
Secrétaire
auxiliaire
: SEGUY-FAVIER
Julien
*
Pouvoir(s)
: RAS
KURNIK
Henriette
X X
ORDRE
DU
JOUR
- Approbation
du
PV
de
la dernière
séance
- Finalisation
de
la procédure
de
reprises
des
concessions
funéraires
- Avenant
à la convention
de
mise
à disposition
du
service
technique
de
la commune
auprès
de
LFA
- Demande
de
subvention
41
trophy
- Etude
de devis
- Questions
diverses
- Renseignements
divers
Le
procès-verbal
du
dernier
conseil
a été
approuvé
à l’unanimité.
DEL N°01- 24/11/23
FINALISAT
PROCEDURE DE RÉPRISES
DES CONCESSIONS
FUNÉRAIRE:
M.
Le
Maire
présente
à
l’assemblée
la
procédure
de
reprises
des
concessions
funéraires,
18
concessions
sont
à
reprendre.
Le
budget
pour
exhumer
est à la charge
de
la commune.
Des
devis
sont
à prévoir.
Aujourd’hui
il est
question
de
finaliser
la procédure
des
reprises
des
concessions.
Après
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
approuve
à l’unanimité
la
finalisation
de
la
procédure
de
reprises
des
concessions
funéraires.
M.
Le
Maire
présente
à
l’assemblée
l’avenant
à
la
convention
de
mise
à
disposition
du
service
technique
de
la
commune
auprès
de
LFA
La
commune
est
remboursée
par
LFA
pour
le
travail
des
agents
techniques
communaux
sur
la
voirie
communautaire. Au
vu
de
l'inflation
et
de
l’augmentation
du
coût
d’entretien
des
voies,
LFA
propose
une
augmentation
de
1%
de
l'enveloppe
rétroactifs
à 5
ans
donc
5%
d’augmentation
pour
2023
en
contrepartie
ces
1%
seront
soustraits
du
coût
global
des
travaux
donc
moins
de
travaux
pourront
être
effectués.
Conseil
Municipal
du
24
novembre
2023 Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité
cet
avenant
à
la
convention
de
mise
à
disposition
du
service
technique
de
la
commune
auprès
de
LFA
selon
le
détail
ci-dessus.
| [DEL
N°03-
24/11/23
DEMANDE
DE
SUBVENTION
4L
TROPHY
|
M.
Le
Maire
présente
à
l’assemblée
la
demande
de
subvention
pour
la
participation
au
4L
Trophy
de
M.
DUBILLOT.
Un
projet
pédagogique
doit
être
mis
en
place
en
contrepartie.
Il
est
proposé
une
location
gratuite
de
salle
sous
condition
de
projet
pédagogique
avec
l’école.
Après
avoir
délibéré,
le
Conseil
Municipal
approuve
à
l’unanimité
une
gratuité
de
salle
pour
l’association
41
trophy
sous
condition
d’un
projet
pédagogique
avec
l’école.
(Erupr
pe pEvIS
E
e
Mise
en
sécurité
du
coffret
électrique
du
clocher
: entreprise
BODET,
coffret
électrique
=
2264€
/
moteur
volé
de
la cloche,
angelus
=
1790€
+
840€
de
MO,
467€
de
frais
soit
un
total
de
6201€
HT
e
Empierrement
du
parking
de
l’école:
faire
les
travaux
avec
notre
équipement
et
les
employés
communaux,
garder
une
partie
en
terre,
parking
empierré
20
cm
épais,
estimation
pierre
3266€
puis
finition
31.5
estimé
1151€
+
location
=
5000€
environ
(RENSEIGNEMENTS
DIVERS
e
Crèche
église,
ouvert
à la population.
Samedi
16
décembre
à
10H
Compromis
vente
maison
sans
maitre,
fixé
à vendredi
1°
décembre
e
Organisation
des
vœux
: vendredi
19 janvier
à
19h
e
_L’aménagement
du
carrefour
de
Pichillon
est
en
cours
e
Gendarmerie
propose
étude
gratuite
de
vidéo
protection
e
Mercredi
installation
container
à verre
vers
le parking
de
la boul
(IQUESTIONS DIVERSES L’ordre du jour
étant
épuisé,
la séance
est
close
à 23h
Le
Maire,
La
secrétaire
de
séance,
Pierre
BARTHELEMY
Elodie
TROUSSIEUX
Conseil
Municipal
du
24
novembre
2023