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Déliberation - 06 09juin23
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Maignelay-Montigny.
Lien du pdf (Déliberation - 06 09juin23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
DEPARTEMENT
OISE
ARRONDISSEMENT
CLERMONT
CANTON
ESTREES ST DENIS
NOMBRE
De conseillers en exercice
De présents
De votants
MAIGNELAY-MONTIGNY
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 09 juin 2023
L'an deux mille vingt-trois le neuf juin à 19 heures 30, le Conseil
Municipal de la Commune de Maignelay-Montigny s'est réuni au lieu
ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de
Monsieur Denis FLOUR, Maire.
Etaient présents :
19
23
OBJET
Subventions exceptionnelles
aux associations
Date de la convocation : 02 /06 /23
Nombre de votes pour : 23
Nombre de votes contre : 0
Nombre d’abstentions : 0
Envoyé en préfecture le 15/06/2023
Reçu en préfecture le 15/06/2023
Publié le
ID : 060-216003715-20230609-15JUIN23_01-DE
Signé par : Denis FLOUR
Date: 15/06/2023
Qualité: Maire
M. LEGUEN Gilles, M. CZEPCZYNSKI Jean-Pierre, M. PETIT Jean-Luc,
Mme COURSEAUX Estelle, Mme WALLON Christine, Mme MARCHAND Marie-Jeanne, Mme PRUVOST Gisèle, M. MARCHAND
Jean-Pierre, M. FIEVEZ Patrick, Mme POCHOLLE Stéphanie, M. RUCHOT Éric, Mme MOKRI Djamila, Mme BOUCHART Carine, M. NAVARRO Julien, M. LEFRANC Dominique, M. DELAME Cédric, M.
VAUCHELLE Patrick et Mme GRIGNON LECLUZE Amélie.
Absents représentés :
Mme BROWET Joëlle qui avait donné pouvoir à M. FLOUR Denis.
M. CARPTENTIER Didier qui avait donné pouvoir à M. MARCHAND
Jean-Pierre
Mme DELPLANQUE Sophie qui avait donné pouvoir à M. LEGUEN Gilles.
Mme LOISEL Marie-Christine qui avait donné pouvoir à M. VAUCHELLE
Patrick
Secrétaire : Mme BOUCHART Carine
VU le code général des collectivités territoriales,
VU les crédits inscrits à l’article 65748 du budget primitif de l’année
2023,
Sur proposition de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil
Municipal
A L’UNANIMITE ET À MAIN-LEVEE
Mme COURSEAUX ne prend pas part au vote pour l’ASMM
DECIDE d'attribuer les subventions exceptionnelles suivantes :
- Gym Volontaire: 500€
- ASMM: 310€
PRECISE que la dépense sera imputée à l’article 65748 du budget
primitif 2023.
Fait et délibéré, les jours, mois et an que susdits.
Extrait certifié conforme