Conseil Municipal - CM 25 05 20

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Conseil Municipal - CM 25 05 20 Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Kruth. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 25 05 20)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, COMPTE-RENDU DE LA SEANCE

DU LUNDI 25 MAI 2020

L’an deux mille vingt, le lundi 25 mai à 20 heures, les membres du Conseil Municipal de la Commune de KRUTH proclamés par le bureau électoral à la suite des opérations du 15 mars 2020, se sont réunis dans la salle de la Mairie, au rez-de-chaussée, sur la convocation qui leur a été adressée par le Maire en date du 18 mai 2020, conformément aux articles L.2121-10 et L.2122-8 du Code général des collectivités territoriales. En raison de la lutte contre la propagation de l’épidémie de covid-19, le nombre de personnes présentes dans le public a été limité à 8. Des masques et du gel hydroalcoolique ont été mis à disposition. Les distances de sécurité ont été respectées (1 m entre chaque personne).

Etaient présents Mmes, MM. les conseillers municipaux :

1. Rodolphe TROMBINI

2. Sébastien PEVERELLI

3. Florent ARNOLD

4. Thierry GRUNENWALD

5. Serge SIFFERLEN

6. Christophe THEILLER

7. Guillaume FEDER

8. Florence HOFFMANN

9. Julie HALLER

10. Christian SCHAGENE

11. Aïcha AUBRY

12. Aline JAEGGY

13. Mireille BLUNTZER

14. Michèle GRUNENWALD

15. Karine JUNG

I – INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL

La séance a été ouverte à 20 heures, en mairie, sous la présidence de M. Claude WALGENWITZ, Maire sortant, qui, après l’appel nominal, a donné lecture des résultats constatés aux procès-verbaux des élections et a déclaré installés Messieurs et Mesdames Rodolphe TROMBINI, Sébastien PEVERELLI, Florent ARNOLD, Thierry GRUNENWALD, Serge SIFFERLEN, Christophe THEILLER, Guillaume FEDER, Florence HOFFMANN, Julie HALLER, Christian SCHAGENE, Aïcha AUBRY, Aline JAEGGY, Mireille BLUNTZER, Michèle GRUNENWALD, Karine JUNG.

15 élus ont été présents à cette séance d’installation.

Monsieur Rodolphe TROMBINI, le plus âgé des membres du conseil, a pris la présidence.

II – DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE

Sur proposition du doyen d'âge, le conseil a désigné pour secrétaire Mme Julie HALLER, la benjamine de l’assemblée et pour assesseurs Mme Michèle GRUNENWALD et M. Guillaume FEDER.

III – ELECTION DU MAIRE

Premier tour de scrutin

Le Président, en vertu des articles L.2122-4, L.2122-8 du Code général des collectivités territoriales, a invité le conseil à procéder à l’élection d’un Maire, conformément aux dispositions prévues par les articles L.2122-4 et L.2122-7 du Code général des collectivités territoriales. M. Florent ARNOLD a proposé sa candidature à ce poste.

Chaque conseiller municipal, à l’appel de son nom, a remis fermé, au Président, son bulletin de vote écrit sur papier blanc.

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :Nombre de bulletins trouvés dans l’urne …………………………………………………………. 15 A DEDUIRE : bulletin litigieux énumérés aux articles L.65 et L.66 du Code électoral………….. 2 RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés ………………………………………………….. 13 Majorité absolue …………………………………………………………………………………… 8

A obtenu : M. Florent ARNOLD, treize voix ……………………………………………….…….. 13

M. Florent ARNOLD ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et a été immédiatement installé.

IV – VOTE DU NOMBRE D’ADJOINTS

Monsieur le Maire rappelle que la création du nombre d’adjoints relève de la compétence du Conseil municipal. En vertu de l’article L.2122-2 du Code général des collectivités territoriales, le Conseil municipal détermine librement le nombre d’adjoints sans que celui-ci puisse excéder 30 % de l’effectif légal du Conseil municipal. Ce pourcentage donne pour la commune, un effectif maximum de 4 adjoints. En application des délibérations antérieures, la commune disposait à ce jour, de 3 adjoints.

Il est proposé aux élus la création de 3 postes d’adjoints.

Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide, à l’unanimité des membres présents, la création de 3 postes d’adjoints au Maire.

V – ELECTION DES ADJOINTS

Election du premier adjoint

Il a été procédé ensuite, sous la présidence de M. Florent ARNOLD, Maire, à l’élection du premier adjoint.

M. le Maire a proposé la candidature de M. Rodolphe TROMBINI. Aucun autre candidat ne s'est proposé.

PREMIER TOUR DE SCRUTIN

Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne …………………………………………………………. 15 A DEDUIRE : bulletin litigieux énumérés aux articles L.65 et L.66 du Code électoral………….. 1 RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés …………………………………………………. 14 Majorité absolue ………………………………………………………………………………….. 8

A obtenu : Monsieur Rodolphe TROMBINI, quatorze voix ……….…………………………….. 14

M. Rodolphe TROMBINI ayant obtenu la majorité des suffrages, a été proclamé premier adjoint et a été immédiatement installé.

Election du deuxième adjoint

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection d’un deuxième adjoint. Mme Michèle GRUNENWALD a été proposée à ce poste. Aucun autre candidat ne s'est proposé.

PREMIER TOUR DE SCRUTIN

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne …………………………………………………………. 15 A DEDUIRE : bulletin litigieux énumérés aux articles L.65 et L.66 du Code électoral………….. 2 RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés ………………………………………………….. 13Majorité absolue …………………………………………………………………………………… 8

A obtenu : Mme Michèle GRUNENWALD, treize voix ………………………..…………….….. 13

Mme Michèle GRUNENWALD ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée deuxième adjointe et a été immédiatement installée.

Election du troisième adjoint

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, à l’élection d’un troisième adjoint. Mme Aline JAEGGY a été proposée à ce poste. Aucun autre candidat ne s'est proposé.

PREMIER TOUR DE SCRUTIN

Nombre de bulletins trouvés dans l’urne …………………………………………………………. 15 A DEDUIRE : bulletin litigieux énumérés aux articles L.65 et L.66 du Code électoral………….. 3 RESTE, pour le nombre des suffrages exprimés ………………………………………………….. 12 Majorité absolue …………………………………………………………………………………… 8

A obtenu : Mme Aline JAEGGY, douze voix ………………………………..………………….. 12

Mme Aline JAEGGY ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée troisième adjointe et a été immédiatement installée.

VI – CHARTE DE L’ELU

Monsieur le Maire lit la charte de l’élu. Un exemplaire de ce document, qui devra guider l’action du Conseil municipal dans les 6 années à venir, est remis à chaque élu.

La séance est close à 20h34.