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Document publié le Lundi 27 février 2023 par la commune de Saint-Jeoire-Prieuré.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des deliberations 27 02 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Fiscalité, Handicap et inclusivité,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil municipal du 27 février 2023
CONSEIL MUNICIPAL du 27 FEVRIER 2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
(article 2121-25 du CGCT)
DCM N° 01/2023 : Convention lecture publique 2022-2027 – Savoie Mont Blanc – Approuvée à l’unanimité
DCM N° 02/2023 : Suppression de la régie d’avance – Approuvée à l’unanimité
DCM N° 03/2023 : Approbation du compte de gestion 2022– Approuvée à l’unanimité
DCM N°04/2023 : Vote du compte administratif 2022 – Approuvée à l’unanimité
DCM N°05/2023 : Affectation du résultat de l’exercice 2022 – Approuvée à l’unanimité
DCM N°06/2023 : Vote des taux d’imposition directe locale pour 2023 – Approuvée à l’unanimité
DCM N°07/2023 : Vote BP 2023– Approuvée à l’unanimité
DCM N°08/2023 : Attribution subvention 2023 – Approuvée à l’unanimité
DCM N°09/2023 : Demande de subvention DRAC 2023- Travaux de rénovation de l’église de Saint- Jeoire-Prieuré – Approuvée à l’unanimité
DCM N°10/2023 : Demande de subvention 2023 Région- Travaux de rénovation de l’église de Saint- Jeoire-Prieuré – Approuvée à l’unanimité
DCM N°11/2023 : Demande de subvention 2023 Département- Travaux de rénovation de l’église de Saint-Jeoire-Prieuré – Approuvée à l’unanimité
DCM N°12/2023 : Recrutement d’emplois saisonniers pour 2023– Approuvée à l’unanimité
DCM N°13/2023 : Autorisation de recrutement d’un agent contractuel sur un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité au service administratif – Approuvée à l’unanimité
Affichage le 28 février 2023