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Procès Verbal - Liste des deliberations 07 04 2025
Document publié le Lundi 7 avril 2025 par la commune de Saint-Jeoire-Prieuré.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des deliberations 07 04 2025)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Grandes et moyennes entreprises,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil municipal du 07 avril 2025
CONSEIL MUNICIPAL du 07 AVRIL 2025
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
(article 2121-25 du CGCT)
DCM N°11/2025 – Décision modificative n°1– Approuvée à l’unanimité
DCM N°12/2025 – Approbation de la convention de projet urbain partenarial pour l’opération OAP Lachat– Approuvée à l’unanimité
DCM N°13/2025 Dénomination des nouvelles voiries– Approuvée à l’unanimité
DCM N°14/2025 Conversion concession Sciandra Jeannine– Approuvée à l’unanimité
DCM N°15/2025 Tarif de la cantine et des services périscolaires pour la rentrée 2025/2026 – Approuvée à l’unanimité
DCM N°16/2025 Acquisition foncière Chemin des Frasses– Approuvée à l’unanimité
DCM N°17/2025 Protection sociale complémentaire – Mandatement du centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Savoie afin de conclure une convention de participation pour le risque « Santé » – Approuvée à l’unanimité
DCM N°18/2025 Recrutement d’emplois saisonniers pour 2025 – Approuvée à l’unanimité
DCM N°19/2025 Recrutement d’emploi occasionnels pour l’année 2024-2025 – Approuvée à l’unanimité
Affichage le 07 avril 2025