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Déliberation - Liste deliberations du 18 12 2023
Procès Verbal - Liste des deliberations 18 12 2023
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Saint-Jeoire-Prieuré.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des deliberations 18 12 2023)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Justice et droit,
Liste des délibérations examinées lors du Conseil municipal du 18 décembre 2023
CONSEIL MUNICIPAL du 18 DECEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
(article 2121-25 du CGCT)
DCM N°42/2023 : Autorisation engagement dépenses 2024– Approuvée à l’unanimité DCM N°43/2023 : Incorporation bien vacant et sans maitre – Approuvée à l’unanimité DCM N°44/2023 : RIFSEEP – Approuvée à l’unanimité
DCM N°45/2023 : Convention adhésion service intérim 2024-2026– Approuvée à l’unanimité DCM N°46/2023 : Convention adhésion intérim secrétaire mairie 2024-2026– Approuvée à l’unanimité DCM N°47/2023 : Création poste adjoint technique – Approuvée à l’unanimité DCM N°48/2023 : Recrutement contractuel accroissement activité et saisonnier – Approuvée à l’unanimité
Affichage le 18 décembre 2023