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Ordre du Jour - Affichage ODJ
Ordre du Jour - odj pour affichage 04 04 2024
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Tournan-en-Brie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj pour affichage 04 04 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire,
REPUBLIQUE FRANCAISE DEPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE
VILLE DE TOURNAN-EN-BRIE
LE CONSEIL MUNICIPAL
DE TOURNAN-EN-BRIE SE REUNIRA
EN SESSION ORDINAIRE
Le : jeudi 04 avril 2024 à 20H30
Lieu : Salle des mariages – La Grange
ODRE DU JOUR
- Désignation d’un secrétaire de séance ;
- Approbation et signature du procès-verbal de la séance précédente en date du jeudi 07 mars 2024 ;
1. Décisions du Maire prises en application de l’article L. 2122-23 du Code Général des Collectivités
Territoriales ;
2. Approbation du Compte Financier Unique 2023 - Budget Ville ;
3. Approbation du Compte Financier Unique 2023 - Budget assainissement ;
4. Approbation du Compte Financier Unique 2023 - Budget eau potable ;
5. Affectation du résultat de la section de fonctionnement de l’exercice 2023 - Budget Ville ;
6. Affectation du résultat de la section de fonctionnement de l’exercice 2023 - Budget
assainissement ;
7. Affectation du résultat de la section de fonctionnement de l’exercice 2023 - Budget eau potable ;
8. Bilan des acquisitions et des cessions immobilières 2023 ;
9. Taux des impôts directs – Rôles généraux de 2024 ;
10. Budget primitif Ville 2024 ;
11. Budget primitif assainissement 2024 ;
12. Budget primitif eau potable 2024 ;
13. Retrait de la délibération 2024-017 portant élection d’un représentant au SMAB ;
14. Approbation des conditions générales d’utilisation du nouveau téléservice du guichet numérique
des autorisations d’urbanisme « GNAU » ;
15. Modification du tableau des effectifs – Transformation de poste ;
16. Contrat d’objectifs et de moyens entre la Ville de Tournan-en-Brie et la « Maison des Arts et des
Loisirs de Tous », « Fortunella » et le « Sporting Club Gretz Tournan » pour l’année 2024 ;
17. Attribution d’une subvention aux associations qui ont perçu des Coupons Loisirs Activités Culture
et Sport ;
18. Questions diverses.
Comptant sur votre présence,
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes salutations distinguées.
DE TOURNAN-EN-BRIE SE RÉUNIRA
EN SESSION ORDINAIRE
ORDRE DU JOUR