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Conseil Municipal - liste des de libe rations cm du 04 avril 2024
Document publié le Jeudi 4 avril 2024 par la commune de Tournan-en-Brie.
Lien du pdf (Conseil Municipal - liste des de libe rations cm du 04 avril 2024)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Humanitaire,
1
Liste des délibérations examinées en conseil :
Le procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 07 mars 2024 est adopté à l’unanimité.
2024-036 Décisions du Maire prises en application de l’article L.2122-23 du Code Général des Collectivités Territoriales ;
Le Conseil Municipal prend acte.
2024-037 Approbation du Compte Financier Unique 2023 - Budget Ville ;
Adoptée à l’unanimité.
2024-038 Approbation du Compte Financier Unique 2023 - Budget assainissement ; Adoptée à l’unanimité.
2024-039 Approbation du Compte Financier Unique 2023 - Budget eau potable ; Adoptée à l’unanimité.
2024-040 Affectation du résultat de la section de fonctionnement de l’exercice 2023 - Budget Ville ; Adoptée à l’unanimité.
2024-041 Affectation du résultat de la section de fonctionnement de l’exercice 2023 - Budget assainissement ;
Adoptée à l’unanimité.
2024-042 Affectation du résultat de la section de fonctionnement de l’exercice 2023 - Budget eau potable ;
Adoptée à l’unanimité.
2024-043 Bilan des acquisitions et des cessions immobilières 2023 ;
Adoptée à l’unanimité.
2024-044 Taux des impôts directs – Rôles généraux de 2024 ;
Adoptée à l’unanimité.
2024-045 Budget primitif Ville 2024 ;
Adoptée à l’unanimité.
2024-046 Budget primitif assainissement 2024 ;
Adoptée à l’unanimité.
Conseil Municipal du jeudi 04 avril 2024 2
2024-047 Budget primitif eau potable 2024 ;
Adoptée à l’unanimité.
2024-048 Retrait de la délibération 2024-017 portant élection d’un représentant au SMAB ; Adoptée à l’unanimité.
2024-049 Approbation des conditions générales d’utilisation du nouveau téléservice du guichet numérique des autorisations d’urbanisme « GNAU » ;
Adoptée à l’unanimité.
2024-050 Modification du tableau des effectifs – Transformation de poste ; Adoptée à l’unanimité.
2024-051 Contrat d’objectifs et de moyens entre la Ville de Tournan-en-Brie et l’association « Fortunella » pour l’année 2024 ;
Adoptée à l’unanimité.
2024-052 Contrat d’objectifs et de moyens entre la Ville de Tournan-en-Brie et la « Maison des Arts et des Loisirs de Tous » pour l’année 2024 ;
Adoptée à l’unanimité.
2024-053 Contrat d’objectifs et de moyens entre la Ville de Tournan-en-Brie et le « Sporting Club Gretz Tournan » pour l’année 2024 ;
Adoptée à l’unanimité.
2024-054 Attribution d’une subvention aux associations qui ont perçu des Coupons Loisirs Activités Culture et Sport (CLACS) ;
Adoptée à l’unanimité.