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unknown - Communauté de communes - Vallées d'Aigueblanche - 23
Document publié le Jeudi 21 mars 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées d'Aigueblanche - 23)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Économie et finances,
VALLÉES
D'AIGUEBLANCHE Communauté de communes
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
Le Conseil de la CCVA, légalement convoqué, s'est réuni au Siège de la Communauté de Communes à Grand-Aigueblanche en séance
publique LE VINGT-HUIT MARS DEUX MILLE VINGT QUATRE A DIX-NEUF HEURES sous la présidence de
Monsieur André POINTET
ÉTAIENT PRÉSENTS : Mesdames et Messieurs
ARNAULT Jacqueline - BRUNIER Thierry - BRUNOD Aurore - COLLIARD Dominique - DUNAND François - GERMANAZ Sylvie -
GROGNIET Jean-Christophe - GROS Claudine - JAY Hélène - KALIAKOUDAS Evelyne - MARTINET-BON Françoise - MATHIS Marc
- MIBORD Josiane - MORARD Ghislaine - MORIN Jean Yves - POINTET André - RELLIER Annie - RICHIER Maryse -
ROuX MOLLARD Alain - VICHARD Daniel - VORGER Jean-Michel
: M. COLLOMB Daniel à M. COLLIARD Düminique
M. GSELL Bernard
M. GUILLARD Paul
Madame Hélène JAY est désignée Secrétaire de Séance.
Date de Convocation :
21 mars 2024
Nombre de conseillers :
En exercice : 24
Présents : 21
Votants : 21
: Adoption des comptes administratifs 2023 - Budget Centre Aquatique
Le Président André POINTET s'est retiré et a quitté la salle pour laisser la présidence à Monsieur Thierry BRUNIER pour
le vote du compte administratif.
Monsieur le Vice-Président expose qu'il y a lieu de voter le compte administratif de l'exercice 2023 du budget Centre
aquatique.
Fonctionnement
Recettes 1021 924,32 €
Dépenses 895 222,48 €
Résultat 2023 126701,84 €
A ces opérations, il convient d'ajouter la reprise des
résultats 2022
Reports + / - 25241,33 €
Investissement
Recettes 314 395,08 €
Dépenses 177810,07 €
Résultat 2023 136 585,01 €
A ces opérations, il convient d'ajouter la reprise des
résultats 2022
Reports + / - -62 709,81 €
Par ailleurs, il convient de se prononcer sur la sincérité des restes à réaliser :
Restes à réaliser :
Section d'investissement
Recettes O €
Dépenses 71 127,83 €
40 Chemin des Loisiïs - 73260 GRAN[)-AIGUEBLANCHE/Tél . 04.79.24.20.04/ Email : secïetaïiat@ccva-savoie com /Site. www.ccva-savoie cûm Na siret : 247 300 CY5 00CY 0
Accusé de réception en préfecture
073-247300015-20240328-DE202423-DE
Date de télétransmission : 04/04/2024
Date de réception préfecture : 04/04/2024 Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment les articles L 1612-1 2, L 2121-31, D 2342-1 1 et L 2121-14, Vu les instructions budgétaires M57,
Le conseil communautaire, après en avoir délibéré, à l'unanimité,
APPROUVE le compte administratif 2023 du budget annexe Centre Aquatique tel que présenté ci-dessus.
Pour Contre Abstention NPPV
20 1
André POINTET
FAIT ET DÉLIBÉRÉ LES JOUR, MOIS ET AN SUSDITS.
CERTIFIE CONFORME AU DÉBAT.
40 Chemin des Loisks - 73260 GRAND-AIGlJEBLANCHE / Tél : 04.79.24.20.04/Email : secïetaïial(ôccva-savüie.com/Sits : www ccva-savûie.cüm N" siïet. 247 300 015 0001 0
Accusé de réception en préfecture
073-247300015-20240328-DE202423-DE
Date de télétransmission : 04/04/2024
Date de réception préfecture : 04/04/2024