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Déliberation - 056 AVRI 2026 EPIC Office de tourisme Budget annex
Déliberation - Deliberation Office de tourisme
Document publié le Mercredi 22 juin 1994 par la commune de Vendays-Montalivet.
Lien du pdf (Déliberation - Deliberation Office de tourisme)
Thèmes du document : Budget, Banque, Économie et finances,
Département de la
GIRONDE
Canton du
NORD MÉDOC
Commune de
VENDAYS-MONTALIVET
Date convocation : 26/02/2024
Date affichage : 26/02/2024
Nombre de membres :
en exercice : 19
présents : 14
absents excusés représentés : 4
absent excusé : 0
absent : 1
de votants : 18
PRÉSENTS BOURNEL Pierre
TRUOULET-LASSUS Jean
CARME Jean
BARTHELEMY Laurent
FONTENEAU Marie
PEYRUSE Chloé
SIROUGNET Bruno
Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2024
Publié le
VIT
ID : 033-213305402-20240301-115_2024-DE
2024/178
RÉPUBLIQUE FRANCAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES
DÉLIBÉRATIONS DE LA COMMUNE DE
VENDAYS-MONTALIVET
SÉANCE DU 01/03/2024
©
L'an deux mille vingt-quatre, le premier mars à dix-huit
heures et quatre minutes, les membres du Conseil
Municipal de la commune de Vendays-Montalivet se sont
réunis dans la salle du Conseil, à l’Hôtel de Ville, sur
convocation qui leur a été adressée par le maire,
conformément aux articles L.2121-10 et L.2121-12 du
Code Général des Collectivités Territoriales, sous la
présidence de M. Pierre BOURNEL, Maire.
PION Jean-Paul
BRUN Véronique
BERTET Jean-Marie
DZAËIAN Irène
FABRE Michel
DASSE Julien
BAHAIN Marie-Noëlle
DA COSTA OLIVEIRA Valérie (pouvoir donné à BOURNEL Pierre)
ABSENTS EXCUSÉS BOUCHEZ Sophie (pouvoir donné à Jean TRIJOULET-LASSUS) PAPILLON Françoise (pouvoir donné à DZALIAN Irène)
REPRESENTÉS an GUESDON Cécile (pouvoir donné à DASSE Julien)
ABSENT EXCUSÉ /
ABSENT ARNAUD Elie
Secrétaire de séance : M. Laurent BARTHELEMY
115-2024 — APPROBATION DU BUDGET PRIMITIF 2024 DE L'EPIC OFFICE DE TOURISME
Rapporteur : Jean TRUOULET-LASSUS
VU Jlaloin° 94-504 du 22 juin 1994 portant dispositions budgétaires et comptables relatives aux
collectivités territoriales et ses décrets d’application, modifiée ;
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment ses articles L.2311-1 à L.2343-2 ;
VU l'instruction budgétaire et comptable M4 ;
VU le chapitre 3 article 1 des statuts de l'EPIC ;
14/03/2024
Envoyé en préfecture le 14/03/2024
Reçu en préfecture le 14/03/2024
Publié le S LG
ID : 033-213305402-20240301-115 2024-DE
Il est rappelé que conformément aux statuts, le budget préparé par le directeur est présenté par le
Président au Comité de Direction qui en délibère 1 mois maximum avant le vote du budget de la
commune.
Le budget et les comptes sont soumis après délibération du Comité de Direction à l'approbation du
Conseil Municipal. Si le Conseil Municipal, saisi pour approbation, n'a pas fait connaître sa décision
dans un délai de trente jours, le budget est considéré comme approuvé.
Le budget présenté est équilibré en dépenses et en recettes.
Le Conseil Municipal, après avoir entendu le présent rapport, après en avoir délibéré, à
l’unanimité :
- APPROUVE le budget primitif 2024 de l’EPIC Office de Tourisme de Vendays-Montalivet ci- annexé à la présente délibération.
Fait et délibéré les jour, mois et an susdits,
Pour extrait certifié conforme
Le Maire, Le secrétaire de Séance,
Pierre BOURNEL Laurent BARTHE
Le Maire :
- certifie, sous sa responsabilité, le caractère exécutoire de la présente délibération ;
- informe que la présente délibération peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de BORDEAUX
dans un délai de deux mois à compter de sa publication et sa transmission aux services de l'État. Le recours peut également être déposé sur
l'application Télérecours à l'adresse : mww.telerecours.fr OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
- OFFICE
DE
TOURISME
COMMUN
REPUBLIQUE
FRANÇAISE
Envoyé
en
préfecture
le 14/03/2024
Reçu
en
préfecture
le 14/03/2024
Publié
le
7
ID
: 033-213305402-20240301-115_2024-DE
Numéro
SIRET
COLLECTIVITE
DE
RATTACHEMENT
97940112200010
Autre
établissement
public
administratif
local
OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
POSTE
COMPTABLE
DE
: SGC
PAUILLAC-SOULAC
SERVICE
PUBLIC
LOCAL
M.4
(1)
Budget
primitif
BUDGET
: OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
(2)
ANNEE
2024
{1}
Compléter
en
fonchon
du
service
public
local
et du
plan
de
comptes
utilisé
: M,
4, M.
41,
M.
42,
M.
43,
M.
44
ou
M,
48,
{2)
Indiquer
le budget
concerné
: budget
principal
ou
libellé
du
budget
annexe,
Page
I
21/02/2024
14/03/2024
Publié
le
Envoyé
en
préfecture
le 14/03/2024
OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
- OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
- BP
- 20
Reçu
en
préfecture
le 14/03/2024
7
ID
: 033-213305402-20240301-115_2024-DE
Sommaire
I - Informations
générales
Modalités
de
vote
du
budget
II -
Présentation
générale
du
budget
A
- Vue
d'ensemble
- Sections
A2
- Vue
d'ensemble
- Section
d'exploitation
- Chapitres
A3
- Vue
d'ensemble
- Section
d'investissement
- Chapitres
B1
- Balance
générale
du
budget
- Dépenses
B2
- Balance
générale
du
budget
- Recettes
III
- Vote
du
budget
A1
- Section
d'exploitation
- Détail
des
dépenses
A2
- Section
d'exploitation
- Détail
des
recettes
81
- Section
d'investissement
- Détail
des
dépenses
B2
- Section
d'investissement
- Détail
des
recettes
B3
- Opérations
d'équipement
- Détail
des
chapitres
et
articles
IV
- Annexes
A -
Eléments
du
bilan
A1.1
- Etat
de
la dette
- Détail
des
crédits
de
trésorerie
A1.2
- Etat
de
la dette
- Répartition
par
nature
de
dette
A1.3
- Etat
de
la dette
- Répartition
des
emprunts
par
structure
de
taux
A1.4
- Etat
de
la dette
- Typologie
de
la répartition
de
l'encours
A1.5
- Etat
de
la dette
- Détail
des
opérations
de
couverture
A1.6
- Etat
de
la dette
- Autres
dettes
A2
- Méthodes
utilisées
pour
les
amortissements
A3,1
- Etat
des
provisions
et des
dépréciations
A3.2
- Etalement
des
provisions
A4.1
- Equilibre
des
opérations
financières
A4.2
- Equilibre
des
opérations
financières
- Dépenses
A4.3
- Equilibre
des
opérations
financières
- Recettes
A5.1.1
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
- Exploitation
(1)
A5.1.2
- Etat
de
ventilation
des
dépenses
et
recettes
des
services
d'eau
et
d'assainissement
- investissement
(1}
A5.2.1
- Etat
de
ventilation
des
dép.
et
rec.
des
services
d'assainissement
collectif
et
non
collectif
- Exploitation
(1)
A5.2.2
- Etat
de
ventilation
des
dép.
et
rec.
des
services
d'assainissement
collectif
et
non
collectif
- Investissement
(1)
A6
- Etat
des
charges
transférées
AT
- Détail
des
opérations
pour
compte
de
tiers
B -
Engagements
hors
bilan
B1.1
- Etat
des
emprunts
garantis
par
la régie
B1.2
- Calcul
du
ratio
d'endettement
relatif
aux
garanties
d'emprunt
B1.3
- Subventions
versées
dans
le cadre
du
vote
du
budget
B1.4
- Etat
des
contrats
de
crédit-bail
B1.5
- Etat
des
marchés
de
partenariat
B1.6
- Etat
des
autres
engagements
donnés
B1.7
- Etat
des
engagements
reçus
B2.1
- Etat
des
autorisations
de
programme
et des
crédits
de
paiement
afférents
B2.2
- Etat
des
autorisations
d'engagement
et
des
crédits
de
paiement
afférents
€ -
Autres
éléments
d'informations
C1.1
- Etat
du
personnel
C1.2
- Etat
du
personnel
de
la collectivité
ou
de
l'établissement
de
rattachement
employé
par
la régie
C2
- Liste
des
organismes
dans
lesquels
a été
pris
un
engagement
financier
(2)
C3
- Liste
des
services
individualisés
dans
un
budget
annexe
(3)
D -
Arrêté
et signatures
D -
Arrêté
et signatures
S ou ue
12 14 1$ 16 17 18 19 23 24 25 27 28 29 30 31 32
Sans
Objet
33 34 35 36 37 38 39 40 al a 43 44 45 46 47 43 50 51 52 53
(4) Ces
étais
ne sont
obligatoires
que
pour
les régies
rattachées
à des
communes
et groupements
de communes
de moins
de 3
000
habitants
ayant
décidé
d'établir
un budget
unique
pour
leurs
services
de
distribution
d'eau
potable
et d'assainissement
dans
les
conditions
fixées
par
l'articie
L. 2224-6
du
CGCT.
Ils
n'existent
qu'en
M.
49.
{2)
Ces
états
ne sont
obligatoires
que
pour
les
régies
rattachées
à des
communes
de
3 500
habitants
et plus
(art.
L. 2313-1
du CGCT),
à des
groupements
comprenant
au moins
une
communs
de
3 500
habitants
et plus
(art.
L. 5211-36
du
CGCT,
art
L. 57111
CGCT)
et à
leurs
établissements
publics.
(3)
Uniquement
pour
les
services
dotés
de
l'autoranmnie
financière
et de
la personnalité
morale.
Préciser,
pour
chaque
annexe,
si l’étal
est
sans
objet
le cas
échéant.
Page
2 OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
- OFFICE
DE
TOURISME
COMMUN]
1—
INFORMATIONS
GENERALES
Envoyé
en
préfecture
le 14/03/2024
Reçu
en
préfecture
le 14/03/2024
Publié
le
ID
: 083-213305402-20240301-115_2024-DE
ne
MODALITES
DE
VOTE
DU
BUDGET
1—
L'assemblée
délibérante
a voté
le présent
budget
par
nature
:
- au
niveau
(1}
du
chapitre
pour
la section
de
fonctionnement
;
- au
niveau
{1}
du
chapitre
pour
la section
d'investissement.
-
sans
{2}les
chapitres
« opérations
d'équipement
» de
l'état
[il B
3.
de
dépense
« opération
d'équipement
».
l'exercice
précédent.
La liste des articles spécialisés
sur
lesquels
l'ordonnateur
ne
peut
procéder
à des
virements
d'article
à article
est
la suivante
:
Ii —
En
l'absence
de
mention
au
paragraphe
| ci-dessus,
le budget
est
réputé
voté
par
chapitre,
et,
en
section
d'investissement,
sans
chapitre
Ill —
Les
provisions
sont
(3)
serni-budgétaires
(pas
d'inscriptions
en
recettes
de
la section
d'investissement)
.
IV
— La
comparaison
avec
le budget
précédent
(cf.
colonne
« Pour
mémoire
») s'effectue
par
rapport
à la
colonne
du
budget
(4)
pri
V -
Le
présent
budget
a été
voté
(5)
avec
reprise
des
résultats
de
l'exercice
N-1
après
le vote
du
compte
administratif
N-1.
{1}
À compléter
par
« du
chapitre
» au
« de
l'article
».
(2} Indiquer
« avec
» ou
« sans
» les
chapitres
opérations
d'équipement.
(3) À
compléter
par
un seul
des
deux
choix
suivants
:
- semi-budgétaires
(pas
d'inscription
en recette
de la
section
d'investissement),
- budgétaires
(délibération
n°...
du...)
{4) Indiquer
« primitif
de l'exercice
précédent
» ou
« cumulé
de l'exercice
précédent
».
{5) A
compléter
par
un seul
des
trois
choix
suivants
:
= sans
reprise
des
résultats
de l'exercice
N-1,
- avec
reprise
des
résuitats
de l'exercice
N-1
après
le vote
du compte
administratif,
- avec
reprise
anticipée
des
résultats
de l'exercice
N-1.
Page
3
Envoyé
en
préfecture
le 14/03/2024
Reçu
en
préfecture
le 14/03/2024
OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
- OFFICE
DE
TOURISME
COMMU
2
Publié
le
ID
: 083-213305402-20240301-115
2024-DE
Il PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGE
IT
VUE
D’ENSEMBLE
Al
EXPLOITATION DEPENSES
DE
LA
SECTION
RECETTES
DE
LASECTION
D'EXPLOITATION
D'EXPLOITATION
v O|
CREDITS
DE
FONCTIONNEMENT
VOTES
515
077,90
265
500,00
T
AU
TITRE
DU
PRESENT
BUDGET
(1}
E
+
+
+
e
RESTES
À REALISER
(R.A.R)
DE
0,00
0,00
P
L'EXERCICE
PRECEDENT
(2)
É
É
0
Lun.
_
R
002
RESULTAT
D'EXPLOITATION
(si déficit)
(si excédent)
:
REPORTE
(2)
0,00
149
577,90
TOTAL
DE
LA
D'EXPLOITATION
515
077,20
515
077,90
INVESTISSEMENT
DEPENSES
DE
LA
SECTION
RECETTES
DE
LASECTION
D'INVESTISSEMENT
D'INVESTISSEMENT
ù
CREDITS
D'INVESTISSEMENT
(1)
VOTES
:
AU
TITRE
DU
PRESENT
BUDGET
(y
89 756,14
19 000,00
E
compris
les
comptes
1064
et
1068)
_
+
+
+
R E
RESTES
À REALISER
(RAR)
DE
67 310,60
200
000,00
P
L'EXERCICE
PRECEDENT
{2}
ê
001
SOLDE
D'EXECUTION
DE
LA
{si
solde
négatif)
{si
solde
positif)
SECTION
D'INVESTISSEMENT
REPORTE
:
@)
52 933,26
0,00
TOTAL
DE
LA
SECTION
D'INVESTISSEMENT
(3)
2101604:09
210/000/00
TOTAL
TOTAL
DU
BUDGET
(3}
725
077,90
725
077,90
{1}
Au
budget
primitif,
Les
crédits
votés
correspondent
aux
crédits
votés
lors
de
cette
étape
budgétaire.
De
même,
pour
les
décisions
modificatives
et le
budget
supplémentaire,
les
crédits
votés
correspondent
aux
crédits
votés
lors
de
l'étape
budgétaire
sans
sommation
avec
ceux
antérieurement
votés
lors
du
même
exercice.
{2)
A servir
uniquement
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent,
sait
après
le vote
du
compte
administratif,
soit
en
cas
de
reprise
anticipée
des
résultats.
Pour
la section
d'exploitation,
les
RAR
sant
constitués
par
l'ensemble
des
dépenses
engagées
et
n'ayant
pas
danné
lieu
à service
fait
au
31
décembre
de
l'exercice
précédent.
En
recettes,
il s'agit
des
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
titre
au
31/12
de
l'exercice
précédent.
Pour
la section
d'investissement,
les
RAR
correspondent
aux
dépenses
engagées
non
mandatées
au
31/12
de
l'exercice
précédent
telles
qu'elles
ressortent
de
la comptabilité
des
engagements
et aux
recettes
certaines
n'ayant
pas
donné
lieu
à l'émission
d'un
litre
au
31/12
de
l'exercice
précédent.
(3}
Total
de
la section
d'exploitation
= RAR
+ résultat
reporté
+ crédits
d'exploitation
votés.
Total
de
la section
d'investissement
= RAR
+ solde
d'exécution
reporté
+ crédits
d'investissement
votés.
Total
du
budget
= Total
de
la section
d'exploitation
+ Total
de
la section
d'investissement.
Page
4
Envoyé
en
préfecture
le 14/03/2024
OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
- OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
- BP
- 20]
1C9U
En préfecture
le 14/08/2024
ST
Publié
le
ID : 033-213305402-20240801-115_2024-DE
H —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Il
SECTION
D'EXPLOITATION
— CHAPITRES
A2
DEPENSES
D'EXPLOITATION
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
réaliser
N-1
nouvelles
{
RAR
+
précédent
(1)
(2)
vote)
011
|
Charges
à caractère
général
170
050,00
0,00
230
077,90
230
077,90
230
077,90
012
| Charges
de personnel,
frais
assimilés
180
600,00
0,00
260
000,00
260
000,00
260
000,00
014
|
Atténuations
de produits
0.00
0,00
0,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
de
gestion
des
services
350
650,00
0,00
490
077,90
490
077,90
490
077,90
66
Charges
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
67
Charges
exceptionnelles
10
000,00
0,00
0,00
0,00
0,06
68
Dotations
aux
provisions
et dépréciat”
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
69
Impôts
sur
les
bénéfices
et assimilés
(5)
0.00
0,00
5 000,00
5 000.00
5 000,00
022
|
Dépenses
imprévues
0,00
10
000,00
10
000,00
10
000,00
Total
des
dépenses
réelles
d'exploitation
360
650,00
0,00
505
077,90
505
077,90
505
077,90
023
Virement
à la
section
d'investissement
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
042
|
Opéraf*
ordre
transfert
entre
sections
(6)
6 000,00
10 000,00
10 000,00
10 000,00
043
|
Opéraf*
ordre
intérieur
de la
section
(6}
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'exploitation
5 000,00
10
000,06
10
000,00
10
000,06
TOTAL
365
650,00
|
0,00
515
077,90
515
077,90
_515
077,90 +
[
D 002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
(2) ||
oc
|
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
||
515
077,0
|
RECETTES
D'EXPLOITATION
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à
Propositions
VOTE
(3}
TOTAL
budget
réaliser
N-1
(2)
nouvelles
{=
RAR
+
précédent
(1)
vote)
013
Atténuations
de
charges
21
000,00
0,00
0,00
0,00
0,09
70
Ventes
produits
fabriqués,
prestations
30
000,00
0,00
5 500,00
5 500,00
5 500,00
73
Produits
issus
de
la fiscalité
(7)
0,60
0,00
0,00
0,00
0,00
74
Subventions
d'exploitation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
314
650,00
0,00
360
000,00
360
000,00
360
000,00
otal
des
recettes
de
gestion
des
services
365
650,00
0,00
365
500,00
365
500,00
365
500,00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
0,00
6,00
0,00
0,00
0,00
78
Reprises
sur
provisions
et
dépréciations
(4}
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
réelles
d'exploitation
365
650,00
0,00
365
500,00
365
500,00
365
500,00
042
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(6)
0,00
9,00
0,00
0,00
043
Opérat°
ordre
intérieur
de
la section
(6}
0,00
9,00
0,00
0,00
Total
des
recettes
d’ordre
d'exploitation
0,00
0,00
4,00
0,00
TOTAL
365
650,00
0,00
365
500,00
365
500,00
365
500,00 +
[
R 002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
(2) |
149
577,90
|
[
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
5150770
|
Pour
information
:
WU s’agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
DEA
enr
Fe
ae
40
500,00
correspondant
à l'excédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
les
D'INVESTISSEMENT
(8)
s
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
H sert
à
financer
le
remboursement
du
capital
de
la dette
et
les
nouveaux
investissements
de
la régie.
Page
5
Envoyé
en
préfecture
le 14/03/2024
OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
- OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPiC
- Bp
- 2{
Feu
en
préieciure
le 14/08/2024
A
Publié
le
ID
: 033-213305402-20240301-115_2024-DE
(5) Cf.
Modalités
de vote
I.
{2}
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vate
du
compte
adminisiralif
ou
si reprise
anticipée
des
résultats).
{3) Le
vote
de l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les propositions
nouvelles.
(4)
Si la
régie
applique
le régime
des
provisions
semi-budgétaires,
ainsi
que
pour
la dotation
aux
dépréclations
des
stocks
de
fournitures
et de
marchandises,
des
créances
et des
valeurs
mobilières
de
placement,
aux
dépréciations
des
comptes
de
tiers
et aux
dépréciations
des
comptes
financiers.
{5) Ce
chapitre
n'existe
pas
en M.
49.
(6) DE
023
= RI
021
; DI
040
= RE
042
; RI
040
= DE
042
; DI
041
= Ri
041
; DE
043
= RE
043.
(7)
Ce
chapitre
existe
uniquement
en
M,
41,
M.
43
et M.
44,
(8)
Solde
de
l'opération
DE
023
+ DE
042
- RE
042
ou
solde
de
l'opération
R/
021
+ RI
040
— DI
640,
Page
6
Envoyé
en
préfecture
le 14/03/2024
OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
- OFFICE
DE
TOURISME
COMMUN
Regu
en
préfecture
le 14/08/2024
Publié
le
ID
: 033-213305402-20240301-115_2024-DE
ne
11 —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
Page 7
SECTION
D'INVESTISSEMENT
— CHAPITRES
A3
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Pour
Restes
à
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
mémoire
réaliser
N-1
nouvelles
{=
RAR
+ vote)
budget
(2)
précédent
(1)
20
Immobilisations
incorporelles
65
000,00
6 191,00
48
809,00
48
809,00
55
000,00
21
Immobilisations
corporelles
140
000,00
61
119,60
40
947,14
40
947,14
102
066,74
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'équipement
205
000,00
67
310,60
89
756,14
89
756,14
157
066,74
10
Dotations,
fonds
divers
et réserves
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
0,06
0,00
0,00
0,00
0,00
18
Compte
de
liaison
: affectat”
(BA.régie)
(5)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
26
Participat®
et créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
0,00
6,00
Total
des
dépenses
financières
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Ï Total
des
opérations
pour
compte
de
tiers
(6)
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
des
dépenses
réelles
d'investissement
205
000,00
67
310,60
89
756,14
89
756,14
157
066,74
040
Opérat*
ordre
transfert
entre
sections
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
041
Opérations
patrimoniales
(4)
0,00
0,00
0,00
0,00
Total
des
dépenses
d'ordre
d'investissement
0,06
0,00
0,06
0,00
TOTAL
205
000,00
67
310,60
89
756,14
89
756,14
157
066,74 +
[
D 001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OU
ANTICIPE
(1)
||
5293326
|
[
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
210
000,00
|
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
Chap.
Libellé
Pour
mémoire
Restes
à réaliser
Propositions
VOTE
(3)
TOTAL
budget
précédent
(1)
N-1
(2)
nouvelles
{= RAR
+ vote)
13
Subventions
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
d'investissement
16
Emprunts
et
dettes
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
assimilées
{hors
165)
20
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
incorporelles
21
Immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
corporelles
22
Immobilisations
reçues
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
en
affectation
23
Immobilisations
en
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
Cours
Total
des
recettes
0,00
0,00
0,00
6,00
0,00
d'équipement
10
Dotations,
fonds
divers
200
000,00
200
000,00
0,00
0,00
260
000,00
et réserves
106
Réserves
(7)
9,00
0,00
9,00
0,00
0,00
165
Dépôts
et
@,00
0,00
0,00
0,00
0,00
cautionnernents
reçus
18
Compte
de
liaison
:
0,00
0,00
0,00
0,00
6,00
affectat’
(BArégie)
(5)
26
Participat®
et créances
0,00
9,00
0,00
0,00
9,00
rattachées
27
Autres
immobilisations
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
financières
Total
des
recettes
financières
200
090,00
200
000,00
0,00
0,00
200
000,00
45...
Total
des
opérations
0,00
0,00
8,00
0,00
0,00
pour
le
compte
de
tiers
(6)
Total
des
recettes
réelles
200
000,00
200
000,00
0,00
0,00
200
000,00
d'investissement
021
Virement
de
la section
0,00
0,00
0,00
0,00
d'exploitation
(4) OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
- OFFICE
DE
TOURISME
COMM
Reçu
en
préfecture
le 14/03/2024
Envoyé
en
préfecture
le 14/03/2024
SL
Publié
le
040
Opérat®
ordre
transfert
8 000,00
10
000,00!
ID
: 033-213305402-20240801-115_2024-DE
entre
sections
(4)
041
Opérations
0,00
0,00
0,00
0,60
_patrimoniales
(4)
Total
des
recettes
d'ordre
5 000,00
10
000,00
10
000,00
40
000,00
d'investissement
TOTAL
205
000,00)|
200
000,00
10
000.00
16
009,09
210
000,00
+
[
R 091
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIE
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(2)
||
oo
|
[
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
||
210
000,00
|
Pour
information
:
Il s'agit,
pour
un
budget
voté
en
équilibre,
des
ressources
propres
correspondant
à l'excédent
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
sur
AUTOFINANCEMENT
PREVISIONNEL
les
dépenses
réelles
de
fonctionnement.
Il sert
à financer
le
DÉGAGÉ
PAR
LA
SECTION
DE
10
000,00
remboursement
du
capital
de
la dette
et les
nouveaux
investissements
FONCTIONNEMENT
(8)
de
la régie.
{1)
cf.
Modalités
de
vote
I.
{2}
Inscrire
en
cas
de
reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du
compte
administratif
ou
si reprise
anticipée
des
résultats).
(3) Le
vote
de l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les propositions
nouvelles.
(4)
DE
923
= RI
021
; DI
040
= RE
042
; RI
040
= DE
042
; DI
041
= RI
041
; DE
043
= RE
043.
(8)
À sewir
uniquement,
en
dépense,
lorsque
la régie
effectue
une
dotation
inilale
en
espèces
au
profit
d'un
service
public
non
personnalisé
qu'elle
crée
et,
en
recettes,
lorsque
le service
non
personnalisé
reçoit
une
dotation
en
espèces
de
la part
de
sa
collectivité
de
rattachement.
(6)
Seul
le total
des
opérations
réelles
pour
compte
de
tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le détail
Annexe
IV-A7).
{7) Le
compte
106
n'est
pas
un chapitre
mais
un article
du chapitre
10.
{8)
Solde
de
l'opération
DE
023
+ DE
042
— RE
042
ou
solde
da
l'apération
RJ
021
+ RI
040
DI
040,
Page
8 OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
- OFFICE
DE
TOURISME
COMMUN
Envoyé
en
préfecture
le 14/03/2024
Reçu
en
préfecture
le 14/03/2024
Publié
le
ed
u
æ
IC
CSS
me ue:
x
ID
: 083-213305402-20240301-115_2024-DE
11
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
I
1
]
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
[_B1
|
1-
DEPENSES
(du
présent
budget
+ restes
à réaliser)
EXPLOITATION
Opérations
réelles
(1)
Opérations
d'ordre
{2}
TOTAL
011
|
Charges
à caractère
général
230
077,90
230
077,90
012
|
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
260
000,00
260
000,00
014
|
Atténuations
de
produits
0,00
0,00
60
Achats
et
variation
des
stocks
(3)
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
0,00
0,00
66
Charges
financières
0,00
0,00
0,00
67
Charges
exceptionnelles
0,00
0,00
0,00
68
Dot.
Amortist,
dépréciat”,
provisions
0,00
10
000,00
10
000,00
69
Impôts
sur
les
bénéfices
et
assimilés
(4)
5 000,00
5 000,00
71
Production
stockée
(ou
déstockage)
{3}
0,00
0,00
022
|
Dépenses
imprévues
410
000,00
10
000,00
023
|
Virement
à la
section
d'investissement
0,00
0,00
Dépenses
d'exploitation
— Total
__
_—
__505
077,90
10
000,00
515
077,90
+
[
D 002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
||
0,00
|
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|
515
077,90
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
|
Opérations
d'ordre
(2)
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
0,00
0,00
6,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
14
Prov.
Réglementées,
amort.
dérogatoires
0,00
0,00
15
Provisions
pour
risques
et
charges
(5)
0,00
0,00
16
Emprunts
et dettes
assimilées
(sauf
1688
non
0,00
0,00
0,00
budgétaire)
18
Compte
de
liaison
: affectat”
(BArégie)
0,00
0,00
Total
des
opérations
d'équipement
0,00
0,00
20
Immobilisations
incorporelles
(6)
55
000,00
0,00
55
000,00
21
Immobilisations
corporelles
(6)
102
066,74
0,00
102
066,74
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
(6)
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
(6)
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
(reprises)
0,00
0,00
29
Dépréciation
des
immobilisations
0,00
0,00
39
Dépréciat®
des
stocks
et
en-cours
0,00
0,00
45...
|
Opérations
pour
compte
de
tiers
(7)
0,00
0,00
6,00
481
|
Charges
à répartir
plusieurs
exercices
0,00
0,00
3...
|
Stocks
0,00
0,00
0,00
020
|
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
Dépenses
d'investissement
— Total
157
066,74
0,00
157
066,74
+
[
D 001
SOLDE
D’EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
52
933,26
|
|
TOTAL
DES
DÉPENSES
D’INVESTISSEMENT
CUMULEES
||
210
000,00
|
(1) Y
compris
les opérations
relatives
au rattachement
des
charges
et des
produits
et les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
{2)
Voir
liste
des
opérations
d'ordre,
(3)
Permet
de
retracer
les
variations
de
stocks
(sauf
stocks
de
marchandises
et de
fournitures).
{4) Ce
chapitre
n'existe
pas
en M.
49.
(5) Si
la régle
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(6) Hors
chapitres
« opérations
d'équipement
».
{7) Seui
le total
des
opérations
pour
compte
de tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le détail
Annexe
IV A7). Page
9 OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
- OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
« BP
- 2
Publié
le
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le 14/03/2024
Envoyé
en
préfecture
le 14/03/2024
SLG
ID
: 033-213305402-20240301-115_2024-DE
Il —
PRESENTATION
GENERALE
DU
BUDGET
TT
TJ
BALANCE
GENERALE
DU
BUDGET
B2
]
2 —
RECETTES
(du
présent
budget
+ restes
à réaliser)
EXPLOITATION
Opérations
réelles
(1)
ue
Horde
TOTAL
013
Atténuations
de
charges
0,00
0,00
60
Achats
et
variation
des
stocks
(3)
0,00
0,00
70
Ventes
produits
fabriqués,
prestations
5 500,00
5 500,00
71
Production
stockée
{ou
déstockage)
{3)
0,00
0,00
72
Production
immobilisée
0,00
0,00
73
Produits
issus
de
la fiscalité
(6)
0,00
0,00
74
Subventions
d'exploitation
0,00
0,00
75
Autres
produits
de
gestion
courante
360
000,00
360
000,00
76
Produits
financiers
0,00
0,00
0,00
77
Produits
exceptionnels
0,00
0,00
0,00
78
Reprise
amort.,
dépreciat”
et
provisions
0,00
0,00
0,00
79
Transferts
de
charges
0,00
0,00
Recettes
d'exploitation
— Total
365
500,00
0,00
365
500.00
+
[
R 002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
|
149
577,90
|
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
||
515
077,90
Ps
:
Opérations
d'ordre
INVESTISSEMENT
Opérations
réelles
(1)
(2)
TOTAL
10
Dotations,
fonds
divers
et
réserves
(sauf
106)
200
000,00
0,00
200
000,00
13
Subventions
d'investissement
0,00
0,00
0,00
14
Prov.
Réglementées,
amort.
dérogatoires
0,00
0,00
15
Provisions
pour
risques
et
charges
(4)
0,00
0,00
16
Emprunts
et
dettes
assimilées
(sauf
1688
non
0,00
0,00
0,00
budgétaire)
18
Comptes
liaison
: affectat”
BA,
régies
0,00
0,00
0,00
20
Immobitisations
incorporelles
0,00
0,00
0,00
21
Immobilisations
corporelles
0,00
0,00
0,00
22
Immobilisations
reçues
en
affectation
0,00
0,00
0,00
23
Immobilisations
en
cours
0,00
0,00
0,00
26
Participations
et
créances
rattachées
0,00
0,00
0,00
27
Autres
immobilisations
financières
0,00
0,00
0,00
28
Amortissement
des
immobilisations
10
000,00
10
000,00
29
Dépréciation
des
immobilisations
{4)
0,00
0,00
39
Dépréciat®
des
stocks
ef
en-cours
(4)
0,00
0,00
45...
|
Opérations
pour
compte
de
tiers
(5)
0,00
0,00
0,00
481
Charges
à répartir
plusieurs
exercices
0,00
0,00
491
Dépréciations
des
comptes
de
clients
0,00
0,00
3...
Stocks
0,00
0,00
0,00
021
Virement
de
la section
d'exploitation
0,00
0,00
Recettes
d'investissement
— Total
200
000,00
10
000,00
210
000,00
+
[
R 001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
||
0,00
|
+
|
AFFECTATION
AUX
COMPTES
106
|
0,00
|
|
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
||
210
000,00
|
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10
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le 14/03/2024
OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
- OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
- BP
- 202]
Reçu
en
préfeciure
le 14/03/2024
{1} Y
compris
les opérations
relatives
au rattachement
des
charges
et des
produits
et les
opérations
d'ordre
semi-budgétaires.
(2) Voir
liste
des
opérations
d'ordre.
(3) Permet
de retracer
les variations
de stocks
(sauf
stocks
de marchandises
et de
fournitures).
(4) Si
la régie
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(5) Seul
le total
des
opérations
pour
compte
de tiers
figure
sur
cet
état
(voir
le détail
Annexe
IV A7).
(6) Ce
chapitre
existe
uniquement
en M.
41,
en M.
43 et
en M.
44,
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11
Publié
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T
ID
: 033-213305402-20240301-115_2024-DE
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OFFICE DE TOURISME COMMUNAL - EPIC - OFFICE DE TOURISME COMM : 7 Publié le ID : 083-213305402-20240301-115_2024-DE 111 — VOTE DU BUDGET TE SECTION D'EXPLOITATION — DETAIL DES DEPENSES A1
Chap}
Libellé
{1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
art
(1)
budget
précédent
{2}
nouvelles
(3)
011
Charges
à caractère
général
{5}
(6)
170
050,00
230
077,90
230
077,90
604
Achats
d'études,
prestations
de
services
25
000,00
80
090,00
80
600,00
6061
Fournitures
non
stockables
(eau,
énergie
8 000,00
8 000,00
8 000,00
6063
Fournitures
entretien
et
petit
équipt
5 000,00
15
000,00
15
000,00
6064
Fournitures
administratives
2 500,00
8 000,00
8 000,00
6066
Carburants
0,00
2 000,00
2 000,00
6068
Autres
matières
et fournitures
100,00
4 000,00
4 000,00
607
Achats
de
marchandises
0,00
15
000,00
15
000,00
6135
Locations
mobilières
1 500,00
3 000,00
3 000,00
6156
Maintenance
5 000,00
10
000,00
10
000,00
6161
Multirisques
0,00
3 500,00
3 500,00
6168
Autres
0,00
1 000,00
1 000,00
618
Divers
0,00
1 000,00
+ 000,00
6225
Indemnités
aux
comptable
et régisseurs
150,00
500,00
500,00
6226
Honoraires
6 000,00
0,00
0,00
6228
Divers
0,00
1 000,00
1 000,00
6231
Annonces
et
insertions
15
090,00
20
000,00
20
000,00
6233
Foires
et
expositions
500,00
3 000,00
3 000,00
6236
Catalogues
et
imprimés
24
200,00
15
000,00
15
900,00
6238
Divers
70
000,00
5 000,00
5 000,00
6251
Voyages
et déplacements
1 000,00
5 000,00
5 000,00
6257
Réceptions
2 000,00
5 077,90
5 077,90
6261
Frais
d'affranchissement
500,00
1 090,00
1 000,00
6262
Frais
de
télécommunications
5 000,00
3 000,00
3 000,00
627
Services
bancaires
et
assimilés
100,00
2 600,00
2 000,00
6281
Concours
divers
(cotisations)
1 000,00
7 000,00
7 000,00
62878
Remb.
frais
à des
tiers
0,00
6 000,00
6 000,00
637
Autres
impôts,
taxes
(autres
organismes)
500,00
6 000,00
6 000,00
012
Charges
de
personnel,
frais
assimilés
180
600,00
269
000,00
260
000,00
6211
Personnel
intérimaire
500,00
0,00
0,00
6215
Personnel
affecté
par
CL
de
rattachement
80
000,00
0,00
0,00
6218
Autre
personnel
extérieur
0,00
260
000,00
260
000,00
6311
Taxe
sur
les
salaires
10
000,00
0,00
0,00
6318
Autres
impôts,
taxes
et
versements
assim
100,00
0,00
0,00
6332
Cotisations
versées
au
F.N.A.L.
1 500,09
0,00
0,00
6333
Particip.
employeurs
format®
pro.
cont.
1 000,00
0,00
0,00
6338
Autres
impôts,
taxes
sur
rémunérations
1 500,00
0,00
0,00
6411
Salaires,
appointements,
commissions
45
000,00
0,60
0,00
6413
Primes
et gratifications
2 000,00
0,00
0,00
6451
Cotisations
à l'U.R.S.S.A.F,
30
000,00
0,00
0,00
6453
Cotisations
aux
caisses
de
retraites
8 000,00
0,00
9,00
6475
Médecine
du
travail,
pharmacie
1 000,00
0,00
0,00
014
Atténustions
de
produits
(7)
2,00
0,00
0,00
65
Autres
charges
de
gestion
courante
0,00
0.00
8,00
TOTAL
= DEPENSES
DE
GESTION
DES
SERVICES
(a)
350
650,00
490
077,90
490
077,90
= (011
+ 612
+ D'I4
+ 65)
66
Charges
financières
(b)
(8}
0,00
0,00
6,00
67
Charges
exceptionnelles
{c)
10
900,00
2,00
0,00
6743
Subventions
exceptionnelles
fonctionnt
10
000,09
0,00
0,00
68
Dotations
aux
provisions
et dépréciat”
{d)
{9}
0,60
0,00
2,00
69
Impôts
sur
les
bénéfices
et
assimilés
(e)
{10}
0,00
5 000,00
5 000,00
6951
Impôts
sur
les
bénéfices
0,00
5 000,00
5 000,00
022
Dépenses
imprévues
(f)
0,00
10
000,00
10
009,00
TOTAL
DES
DEPENSES
REELLES
360
650,00
505
077,90
505
077,90
=atb+c+d+etf
023
Virement
à la
section
d'investissement
0,00
0,00
0.00
042
Opérat°
ordre
transfert
entre
sections
(11)
(12)
5 000,00
10
000,00
10
090.00
6811
Dot.
amort.
Immos
incorp.
et corporelles
5 000,00
10
000,00
10
000,00
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
AU
PROFIT
DE
LA
SECTION
5 000,00
10 000,00
10 000,00
D'INVESTISSEMENT
043
Opérat”
ordre
intérieur
de
la section
2,00
9,00
0,00
TOTAL
DES
DEPENSES
D'ORDRE
en
TOTAL
DES
DEPENSES
D'EXPLOITATION
DE
L'EXERCICE
365
650,09
515
077,90
515
077,90
{=
Total
des
opérations
réelles
et
d'ordre)
Page
12
Envoyé
en
préfecture
le 14/03/2024
OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
- OFFICE
DE
TOURISME
COMMUN]
Regu
en
préfecture
le 14/08/2024
Publié
le
nd
Chap}
Libellé
{1
Pour
mémoire
À ID
: 033-213305402-20240301-115
2024-DE
art
(1)
budget
précédent
(2)
nouvelles
(3j
I
]
ms
[
RESTES
À REALISER
N-1
(13)
|
0,00
|
+
|
D 002
RESULTAT
REPORTE
OU
ANTICIPE
(13)
||
0,00
[
TOTAL
DES
DÉPENSES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
||
515
077,90
|
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
66112
(8)
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
- Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
0,00
= Différence
ICNE
N —
ICNE
N-1
0,00
{1}
Détalller
les
chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au
plan
de
comptes
appliqué
par
là commune
au
l'établissement.
{2}
Cf.
Modalités
de
vote
L.
{3}
Hors
restes
à réaliser.
{4}
Le vote
de l'organe
délibérant
parte
uniquement
sur
les
propositions
nouvelles,
(6)
Le
compte
621
est
retracé
au
sein
du
chapitre
012.
(6)
Le compte
634
est
uniquement
ouvert
en M.
41.
(7)
Le
compte
738
est
uniquement
ouvert
en
M.
43
et en
M.
44.
(8)
Si le
mandatement
des
ICNE
de
l'exercice
est
inférieur
au
montant
de
l'exercice
N-1,
le montant
du
compte
66112
sera
négatif.
(9)
Si la
régie
applique
le régime
des
provisions
semi-budgétaires,
ainsi
que
pour
la dotation
aux
dépréciations
des
stocks
de fournitures
et de
marchandises,
des
créances
et des
valeurs
mobilières
de
placement,
aux
dépréciations
des
comptes
de
tiers
et aux
dépréciations
des
comptes
financiers.
{10)
Ce
chapitre
n'existe
pas
en M.
49.
{11)
Cf.
définitions
du
chapitre
des
opérations
d'ordre,
DE
042
= RI
040.
{12}
Le compte
6818
peut
figurer
dans
le détail
du chapitre
042
si la
régie
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
{13}
Inscrire
en cas
de reprise
des
résultats
de
l'exercice
précédent
(après
vote
du compte
administratif
ou si
reprise
anticipée
des
résultats).
Page
13
Envoyé
en
préfecture
le 14/03/2024
Reçu
en
préfecture
le 14/03/2024
OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
- OFFICE
DE
TOURISME
COMM(
r
Publié
le
ID
: 083-213305402-20240301-115_2024-DE
111 —
VOTE
DU
BUDGET
TT
SECTION
D'EXPLOITATION
— DÉTAIL
DES
RECETTES
A2
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
budget
nouvelles
{3}
21
Prestations
de
services
30
000,00
500,00
V:
0,00
Reversement
taxe
de
séjour
312
000,00
360
000,00
360
000,00
2 650,00
0,00
TOTAL
= RECETTES
DE
GESTION
DES
SERVICES
365
650,00
365
500,00
365
500,00
=013+70+73+74+
sur
et
TOTAL
DES
RECETTES
REELLES
365
650,00
365
500,00
365
500,00
“a+b+c+d
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
365
650,00
365
500,00
365
500,00
DE
L'EXERCICE
[
RESTES
À REALISER
N-1
(10)
|
0,00
|
+
|
R 002
RESULTAT
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
{10}
|]
149
577,90
|
[
TOTAL
DES
RECETTES
D'EXPLOITATION
CUMULEES
|]
515
077,90
|
Détail
du
calcul
des
ICNE
au
compte
7622
Montant
des
ICNE
de
l'exercice
0,00
- Montant
des
ICNE
de
l'exercice
N-1
0,00
= Différence
ICNE
N —ICNE
N-1
0,00
{1) Détailler
les chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au plan
de comptes
appliqué
par
la régle.
{2) Cf.
Modalités
de vote
1.
(8) Hors
restes
à réaliser.
(4) Le
vote
de l'assemblée
porte
uniquement
sur
les propositions
nouvelles.
{5) Le
compte
699
n'existe
pas
en M.
49.
(6) Ce
chapitre
existe
uniquement
en M.
41,
M. 43
et M.
44.
{Si
la régie
applique
le régime
des
provisions
semi-budgétaires,
ainsi
que
paur
la dotation
aux
dépréciations
des
stocks
de fournitures
et de
marchandises,
des
créances
et des
valeurs
mobilières
de placement,
aux
dépréciations
des
comptes
de tiers
et aux
dépréciations
des
comptes
financiers.
8) Cf.
définitions
du chapitre
des
opérations
d'ordre,
RE
042
= Di
040,
RE
043
= DE
043.
€) Le
compte
7815
peut
figurer
dans
le détail
du chapitre
042
si la
régie
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
{10}
Inscrire
en cas
de reprise
des
résultats
de l'exercice
précédent
(après
vote
du compte
administratif
ou si
reprise
anticipée
des
résultats).
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OFFICE
DE
TOURISME
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- OFFICE
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TOURISME
COMMUN|
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préfecture
le 14/03/2024
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le
ST
il
— VOTE
DÜ
BUDGET
ID :
3:21
8205402:2024
0209
MS"
2024EDE
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-— DETAIL
DES
DEPENSES
Ï
B1
|
Chap
} art
(1)
Libellé
(1)
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
budget
précédent
nouvelles
(3)
48
00
Autres
4 500,00
10
000,00
40
000,00
Collections
et
oeuvres
d'art
10
000,00
5 000,00
5 006,00
Bâtiments
(mise
à dispo)
20
000,00
10
000,00
10
000,00
Installat”
générales,
agencements
35
000,00
4 728,50
4 728,50
Matériel
de
transport
23
500,00
0,00
0,00
Matériel
de
bureau
et informatique
2 000,00
:
8 720,00
8 720,00
Mobilier
20
000,00
2 408,57
2 408,57
80,07
de
jjaison
: affectat®
Total
des
financières
Total
des
d'
r
de
tiers
TOTAL
DEPENSES
REELLES
205
000,00
89
756,14
89
756,14
Reprises
sur
autofinancement
antérieur
0,00
0,00
0,00
Charges
transférées
6,00
0,00
0,00
TOTAL DEPENSES D'ORDRE TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
205
000,00
89 756,14
89 756,14 +
|
RESTES
A REALISER
N-1
(10)
|
67 310,60
|
+
[
D 001
SOLDE
D'EXECUTION
NEGATIF
REPORTE
OÙ
ANTICIPE
(10)
|
52 933,26
|
|
TOTAL
DES
DEPENSES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
|
210
000,00
||
{1) Détailler
les chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au plan
de comptes
appliqué
par
la régie.
{2) Cf.
Modalités
de vote
1.
{) Hors
restes
à réaliser.
{4) Le
vote
de l'organe
délibérant
porte
uniquement
sur
les propositions
nouvelles.
{5) Voir
état
11 B3
pour
le détail
des
apérations
d'équipement.
{6) Voir
annexe
IV A7
pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de tiers.
{7) Ci,
définitions
du chapitre
des
opérations
d'ordre,
DI 040
= RE
042.
{8) Le
compte
15...2
peut
figurer
dans
le détail
du chapitre
042
si la
régie
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
49) Cf.
définitions
du chapitre
des
opérations
d'ordre,
D/ 041
= RI
041.
{10)
Inscrire
en cas
de reprise
des
résullats
de l'exercice
précédent
(après
vote
du compte
administratif
ou si
reprise
anticipée
des
résultats).
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Ill —-
VOTE
DU
BUDGET
I
mr
J
SECTION
D'INVESTISSEMENT
-
DETAIL
DES
RECETTES
___
[___B2
|
Chap
/ art
(1)
Libellé
(1}
Pour
mémoire
Propositions
Vote
(4)
budget
précédent
nouvelles
(3)
et dettes
assimilées
0,00
Total
des
recettes
financières
Total
des
recettes
d”
de
tiers
TOTAL
RECETTES
REELLES
2805
Licences,
logiciels,
droits
similaires
1 000,00
0,00
0,00
28181
Installations
générales,
agencements
1 000,00
0,00
6,00
28182
Matériel
de
transport
3 000,00
4 600,00
4 600,00
28183
Matériel
de
bureau
et informatique
0,00
3 400,00
3 400,00
28188
Autres
0,00
2 000,00
2 000,00
TOTAL
DES
PRELEVEMENTS
PROVENANT
DE
LA
SECTION
D'EXPLOITATION
TOTAL RECETTES
D'ORDRE
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
DE
L'EXERCICE
205
000,00
10 000,00
10 000,00 +
[
RESTES
À REALISER
N-1
(9)
||
200
000,00
|
+
[
R 001
SOLDE
D'EXECUTION
POSITIF
REPORTÉ
OÙ
ANTICIPE
(9 |
0,00
|
[
TOTAL
DES
RECETTES
D'INVESTISSEMENT
CUMULEES
||
210
000,00
|
(1) Détailler
les chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au plan
de comptes
appliqué
par
la régie.
(2) Cf.
Modalités
de vote
1.
(3)
Hors
restes
à réaliser.
{4) Lo
vote
de l'organe
délibérant
ports
uniquement
sur
les propositions
nouvelles.
45) Voir
annexe
I A7
pour
le détail
des
opérations
pour
compte
de tiers.
(6) Cf.
définitions
du chapitre
des
opérations
d'ordre,
R/ 040
= DE
042.
G7) Le
compte
15...2
peut
figurer
dans
le détail
du chapitre
042
si la
régie
applique
le régime
des
provisions
budgétaires.
(8) Cf.
définitions
du chapitre
des
opératians
d'ordre,
D/ 041
= RI
041.
{8} Inscrire
en cas
de reprise
des
résultats
de l'exercice
précédent
(après
vote
du compte
administratif
ou si
reprise
anticipée
des
résultats).
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Cet
état
ne
contient
pas
d'information. DETAIL
DES
CHAPITRES
D'OPERATION
D'EQUIPEMENT
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S'L
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12 °9ed
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ejaeuen xney ‘xney ep eBUeU2Z
0P Tr Te o1is
Jueyso4 (b1) Gueguos 26pnq | -nusn? {4} (enuos ep oguunu
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14/03/2024
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pc °8eq
“sensnqueag emueanco ep suoyerpdo aide N/LO/LO ne epop op HOJS 8] nee) exeuue 8y9 (1)
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SInpord
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ep SION
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000 000 00'0 SOINS US JUEJUOYN
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SINPOId
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SNpoId
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30 V1
N SAXANNY — AI #20C - dE - Old3 - TVNNMWWO9 AWSIANOL 30 391440 - 9143 - TYNNNWO9 AWSHNOL 20 191410
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SZ °8edq
“enne : X 'SIUISAUWLA : L ‘AIBSLESAUSS : S ‘A]ALISSUIQ : “BENSUAU : Yy “EHENUUE : V : SJSIQiUI Sop Juera6au ap suoipousd e] 1onbpu] (p}
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SI)
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000 00‘0 00'0 000 00‘0 [GONECTELCTS
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SéISAIUSRÇ SOUS SHoIPOHEd
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SEV (1) 3YN1LN3ANO9 34 SNOILLVAI4O S3Q HV11Q — LV
dO S1Q VLC — N SIX2NN 2 WT AI Y207 - dE - 91d3 - TYNNWNWO9 AMSIINOL 30 391110 - JidA - TYNNMWOI ANSIANOL 10 191440
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97 °3eq
“{Soenouses sphAnDelcO XNE Syeyo SLSpUEUL Sunpoud Sa ANS D3QZ UN 87 NP DLL0ELOLBIOI SEMI E] ap olodf] ej ueans sjuridure Sep uopeoyisseo e 49) L-y ediuexe “jurudue,p ouoBeeS (8)
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FIV SUNLHIANOS 24 SNOILVHAdO S2Q 1IV13Q — 11140 VT 30 LVL - NV 19 NO SINANI IA Al SAX2NNVY — AI
Vt0c - da - 9144 - IVNNNWOI 3WSRINOL 19 491440 - 9ld1 - TVNNWHOI AWSRINOL 30 391340
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le 14/03/2024
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TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
- OFFICE
DE
TOURISME
COMMUN|]
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NT
—
a
né
a
ID
: 0383-213305402-20240301-115
2024-DE
IV
— ANNEXES
Tv
ELEMENTS
DU
BILAN
— ETAT
DE
LA
DETTE
AUTRES
DETTES
_
A1.6
A1.6
— AUTRES
DETTES
{issues
des
engagements
juridiques
pris
autres
que
ceux
destinés
à financer
la prise
en
charge
d’un
emprunt)"
LIBELLES
Montant
initial
de
la
Dépenses
de
Dette
restante
dette
l'exercice
Page
27 OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
- OFFICE
DE
TOURISME
COMM
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TV
ELEMENTS
DU
BILAN
METHODES
UTILISEES
POUR
LES
AMORTISSEMENTS
A2
A2
- AMORTISSEMENTS
— METHODES
UTILISEES
CHOIX
DE
L'ASSEMBLEE
DELIBERANTE
Délibération
du
Biens
de
faible
valeur
Seuil
unitaire
en
deçà
duquel
les
immobilisations
de
peu
de
valeur
s'amortissent
sur
un
an
(article
R.
2321-1
du
CGCT):
€
Procédure
d'amortissement (linéaire,
dégressif,
variable)
Catégories
de
biens
amortis
Durée
(en
années)
01/01/2000
Page
28
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en
préfecture
le 14/03/2024
OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
- OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
- BP
- 202
Regu
en préfeciure
le 14/08/2024
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NT
a
IE
TER
ID
: 083-213305402-20240301-115_2024-DE
IV
—- ANNEXES
Tv
ELEMENTS
DU
BILAN
|
ETAT
DES
PROVISIONS
ET
DES
DEPRECIATIONS
L
LEURS
A3.1
— ETAT
DES
PROVISIONS
ET
DES
DEPRECIATIONS
SEE
SA
IREUR
EE
qe
—_
Dotations
Montenides
Montant
total
Reprises
|
FA
:
,
prov.
et
:
a
SOLDE
Nature
de
la
provision
ou
de
la
inscrites
au
Date
de
ee
des
prov.
et
inscrites
au
==
|
PR TERS
ee
dépréciations
Re
prévisionnel
dépréciation
budget
de
constitution
v
dépréciations
budget
de
l'exercice
{1}
constituées
constituées
l'exercice
EUDINEN
__auaa
ele
au
01/01/N
PROVISIONS
ET
DEPRECIATIONS
BUDGETAIRES
Provisions
réglementées
et
0,00
0,00
0,00
0,00
0,00
amortissements
dérogatoires,
Provisions
pour
risques
et charges
{2}
0,00
0,00
0,00
0,00
000
|
Dépréclations
(2)
0,00
0,00
0,00
0,00
0.00
TOTAL
BUDGETAIRES
0,00
0,00
0,00
0,60
0,00
PROVISIONS
ET
DEPRECIATIONS
SEMI-BUDGETAIRES
Provisions
pour
risques
et charges
(2)
0,00
9,00
0,00
0,00
000
|
Dépréciations
(2}
0,00
0,00
0,00
0,00
oo
|
TOTAL
SEMI-BUDGETAIRES
0,00
0,00
0,00
L
9,00
0,00
i) Provisions
nouvelles
ou abandement
d'une
provision
déjà
constituée.
{2) Indiquer
l'objet
de la
provision
(exemples
: provision
pour
liiges
au titre
du procès
; provisions
pour
dépréciation
des
immobilisations
de l'équipement
...).
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29 OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
- OFFICE
DE
TOURISME
COMMU
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préfecture
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en
préfecture
le 14/03/2024
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a
a
—
ID
: 083-213305402-20240301-115_2024-DE
IV
—- ANNEXES
TV
ELEMENTS
DU
BILAN
L
_
ETALEMENT
DES
PROVISIONS
A3.2
A3.2
— ETALEMENT
DES
PROVISIONS
Montant
des
Provision
Montant
:
Montant
total
|
Durée
provisions
constituée
au
:
LS
Objet
à constituer
|
(année)
|
constituées
au
titre
de
restant
à
|
provisionner
01/01/N
l'exercice
{1}
s'agit
des
provisions
pour
risques
et charges
qui peuvent
faire
l'objet
d'un
étalement.
Page
30 OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
- OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
- BP
- 202
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le 14/03/2024
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le 14/03/2024
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IV
- ANNEXES
ID
: 033-213305402-20240301-115_2024-DE
ne
ELEMENTS
DU
BILAN
EQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIERES
A4.1
DISPONIBILITE
DE
RESSOURCES
PROPRES
PROVENANT
DES
EXERCICES
ANTERIEURS
Solde
de
la
section
d'investissement
de
l'exercice
N-1
(1)
Propositions
nouvelles
Vote
(2}
Solde
d'exécution
001
(A)
montant
négatif
si déficit
(DO04)
montant
positif
si excédent
(RO01)
-52
933,26
-52
933,26
Solde
des
RAR
(B)
montant
négatif
si déficit
montant
positif
si excédent
132
689,40
132
689,40
Solde
de
la section
investissement
de
l'exercice
N-1
(Solde
1=
À +B)
Solde
positif
: excédent
de
financement
Solde
négatif
: besoin
de
financement
79
756,14
79
756,14
Disponibilité
des
ressources
propres
provenant
des
exercices
antérieurs
après
financement
de
la
section
investissement
de
l'exercice
N-1
(1)
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
|
Affectation
au
106
suite
au
CA
de
l'exercice
N-1
(C)
0,00
0,00
|
Solde
de
la section
investissement
de
l'exercice
N-1
(Solde
|}
Solde
positif
: excédent
de
financement
Solde
négatif
: besoin
de
financement
79
756,14
|
79
756,14
Disponibilité
de
ressources
propres
des
exercices
antérieurs
{Solde
11 =
C
+ Solde
1}
Solde
positif
: ressources
disponibles
pour
la couverture
de
l'annuité
Solde
négatif
: absence
de
ressources
propres
provenant
des
exercices
antérieurs
pour
la couverture
de
l'annuité
-52
933,26
-52
933,26
COUVERTURE
DE
L'ANNUITE
DE
LA
DETTE
PAR
LES
RESSOURCES
PROPRES
- PETIT
EQUILIBRE
Dépenses
de
l'exercice
à couvrir
par
des
ressources
Propositions
nouvelles
Vote
] | | | |
ressources
de
l'exercice,
vérifier
la couverture
par
les
éventuelles
ressources
disponibles
des
exercices
antérieurs
{cf.
solde
ti}
propres
(D){3)
0,00
0,00
EC
propres
externes
et
internes
de
l'exercice
10
000,00
+0
000,00
|
Couverture
de
l'annuité
de
la
dette
(Solde
IH
= E
- D)
|
Solde
positif
:
annuité
de
la
dette
couverte
Solde
négatif
: annuité
de
la
dette
non
couverte
par
les
10
000,00
40
000,00
|
(1)
Eléments
à compléter
uniquement
s'i y
a eu
reprise
des
résultats,
anticipée
ou classique
(2) Cumul
des
crédits
de l'exercice
votés
ou reportés
(3)
Les
RAR
étant
intégrés
au
calcul
des
ressources
propres
provenant
des
exercices
antérieurs,
seuls
les
crédits
de
l'exercice
sent
à inscrire.
Le
détail
des
crédits
est
présenté
aux
états
suivants
: "Equilibre
budgétaire
- Dépenses"
et "Equilibre
budgétaire
- Recette”
Page
31 OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
- OFFICE
DE
TOURISME
COMMU
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en
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le 14/03/2024
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IV
—- ANNEXES
TT
ELEMENTS
DU
BILAN
|
EQUILIBRE
DES
OPERATIONS
FINANCIERES
— DEPENSES
A4.2
DEPENSES
A
COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
PROPRES
_
Ant.
(1)
Libellé
(1)
Propositions
nouvelles
Vote
(2)
DEPENSES
TOTALES
À COUVRIR
PAR
DES
RESSOURCES
0,00
|1
0.00
PROPRES
=A
+B
|
,
16 Emprunts
et
dettes
assimilées
(A)
0,00
9.00
1631
Emprunts
obligataires
0,00
0,00
1641
Emprunts
en
euros
0,00
0,00
1643
Emprunts
en
devises
0,00
0,00
16441
Opérat°
afférentes
à l'emprunt
0,00
0,00
1678
Autres
emprunts
et
dettes
0,00
0,00
1681
Autres
emprunts
0,00
0,00
1682
Bons
à moyen
terme
négociables
0,00
0,00
1687
Autres
dettes
0,00
0,00
Dépenses
et transferts
à déduire
des
ressources
propres
(B)
0,00
0,00
10...
Reprise
de
dotations,
fonds
divers
et
réserves
10...
Reversement
de
dotations,
fonds
divers
et réserves
139
Subv.
invest.
transférées
cpte
résultat
0,00
0,00
020
Dépenses
imprévues
0,00
0,00
{i)
Détailer
les chapitres
budgétaires
par
article
conformément
au plan
de comptes.
(2)
Crédits
de
l'exercice
votés
lors
de
Ia séance.
Page
32 OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
- OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
- BP
- 202
IV
- ANNEXES
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ID
: 083-213305402-20240301-115_2024-DE
7
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
SERVICES
D'EAU
ET
A511
|
D'ASSAINISSEMENT
-— SECTION
D'EXPLOITATION
]
Cet
état
ne
contient
pas
d'information.
Page
33 OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
- OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
- BP
- à
IV
— ANNEXES
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le 14/03/2024
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le 14/03/2024
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le
S
L
Gr
ID
: 033-213305402-20240301-115_2024-DE
Cet
état
ne
contient
pas
d'information.
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
SERVICES
D'EAU
ET
A5.12
D'ASSAINISSEMENT
- SECTION
D’INVESTISSEMENT
Page
34
Envoyé
en
préfecture
le 14/03/2024
OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
- OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
- BP
- 204
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en préfecture
le 14/08/2024
Publié
le
I”
ID
: 033-213305402-20240301-115_2024-DE
IV
- ANNEXES
TV]
1
ELEMENTS
DU
BILAN
|
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
SERVICES
D'ASSAINISSEMENT
|
AS5.2:1
|
COLLECTIF
ET
NON
COLLECTIF
- SECTION
D'EXPLOITATION
_
!
|
Cet
état
ne
contient
pas
d'information.
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35
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TOURISME
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: 033-213305402-202403801-115_2024-DE
IV
- ANNEXES
Tr
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DE
VENTILATION
DES
DEPENSES
ET
RECETTES
DES
SERVICES
D'ASSAINISSEMENT
|
5-22
COLLECTIF
ET
NON
COLLECTIF
— SECTION
D'INVESTISSEMENT
Cet
état
ne
contient
pas
d'information.
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36 OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
- OFFICE
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TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
- BP
- 20)
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le 14/03/2024
Le
ne
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_—
a
ID
: 083-213305402-20240301-115_2024-DE
IV
- ANNEXES
TV
ELEMENTS
DU
BILAN
ETAT
DES
CHARGES
TRANSFEREES
_[__A6
A6
— ETAT
DES
CHARGES
TRANSFEREES
Montant
de
la
Montant
amorti
D
Es
.-.
Durée
L
E
dotation
aux
Nature
de
la
Date
de
[a
dépense
au
titre
des
n
J
&
de
.
:
amortissements
Exercice
dépense
ré
délibéra-
transférée
au
exercices
:
Solde
(1)
transférée
ses
tion
compte
481
précédents
Dale
lément
0
{u)
(c/6812)
{HN}
TOTAL
0,00
0,00
0,00
0,00
{1) Correspond
au montant
de la
charge
restant
à amortir
= | = (Il
+ Il),
Page
37
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14/03/2024
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RE 984
“emideus 81 senbipu] (4)
“soyeoa us,nb sesusdep US jUE) ‘se)d109 8p Leld ne UE LEULOJUOS fIeIEp 61e JOP St andeun 87 (9)
xNEAB Sep S1njeu E] 39 amd 8j aiuoeu (S)
*SHIOA SPL XNEEANON + L-N 1061201 € SAISON = E1O]. (+)
“sensai sp s9djoque espdeu ep se0 ue Jos jeNSULPE ed np ejo4 8j saude Jos JUSpENHUA eopuexS,] Ep SJEJNSA S9p esydes ap se9 ue Juauenbjun AIjduez V (£) “Lesyepi € s1sei sioU) SENUUOD SUOES ED Sep ajqLUESU (7)
“sien ap eiduioo inod uonesodo 1ed eupeo ur suAñO (1)
(1) (We32a) SUAIL 3a 31409 HNOd SNOILVHIdO.Q 34LIdYH9 — 2
IV SAALL 30 ALdWO9 4nNOd SNOILVAIdO S3Q 1VL10 — NV 19 NQ SLNAINT 13
N SAX2NNY AI
+20 - d@- 9143 - TYNNNWWOI 3NSIINOL 30 391440 - 9143 - TYVNNNWOS ANSIUNOL 1Q 291110
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6€ °8ed
“s9Ssmogp siReIUI) « ouegUoG € SHIBEA SPAPIUI » | LLSD SPILE. 8 SeS]IqeIdiuOo 16 [EN JEAUOD np ann ne Snp sepiuI S9p HP,S || (8) “so[EUOILI) SPNAMONO XNE SUIYO SLSPUEUG SMPOId SaJLNS 040Z uni SZ NP D2L05L0LHOO! sel ej 9p aHolodé ej uzans sjurudu sep uoneoyissee EJ :K) 1-Y aIdLOXZ “anpean0o p opeupdo sou jurudiue,p euofeyeo (2)
+SBpnq np JA ap ojep ei E neoAIu 6] JONbIPUI “ejdeuEA xNE] 8 SUrUdUS SSI INOQ “BINHBANOI 8p uoywdO SIOU XNE (9) “sudWo sje1; snOI ‘jen XnEL (6)
“(7 SO € HOSRANA Ke) XepuLp ad4 a 1enbIpuI (p)
“eBequeamod ep iod ue sswuudre Bleu eun,p j8 SQUSLSJEI EP [ENSN XNEI UN, VORIPPE BJÉLUS E] SUAUOO JUUSP jUSWEINES SEd }58,L ND BIJEUEA Xe} un Sup-8-150,0} exeIdWO : D ! EIUUIS EIGEUEA : À € 8XU : À : EUPIUL xnë) ep ad L (£)
“one : X ! SISLISAUUL : L ! SHOLISQUISS : S { OOUISUIQ
“uesiogid 8) senne Anod x ‘ou ui inod à ‘isseiBoud juewiessoWue Inod J UESUOS JUEWESSHOUE Jnod D 1enbIput (1)
aljensueu : y‘ etfenuue : y Sjuousinoquies Sep gitpougd ej 1enbypu (2)
00'0 000 00'0 00'0 TVYAN39 1V1OL
00'0
ST T
ep suopeigdo sop
Anod spiseuos
saunidiue sep je301
600 00'a
00'0 00'0
TNeID0S SluouI0bOT |
So) da
S0p no spyJApoaÿoo
sep sed syjoësuos
nes snb segne
sjunudiue sep jeloL
000 00'0
000 00'0
TneiD0S SIUOUo BOT |
saxo} da
sep no sgyagooes
sep sed sppoenuos
siuradus sop (861
c0'0 000
rudes ua (8) siguoqui ua espuoxe] ap sanos ne oqueses gunuuy
qunsdiuo seyipous jueanod sesjnop no 582/pul ü) jurudue,p aucñmen xne} 9p NESAIN () xepuI (e) xneL Torre “em2e xnei &} xepuf @ xneL (9) 1e6pnq np 2joA ap 63ep ee MEL fepiuy xnez @ squewues -m0q lues sep go “pouÿé os | oouuy eenp one elÿ ep Jeu5 Less 1enIUL juequoig no negud qaueses fonde esing eusiusBio guess qunidwuo, TITI op eujeloyousq ep 3efio JUEUIEESILOUE,P np uoneuBisoq Iord 891 3e uapesinqou op opuuy 31934 V1 HVd SLLNVAVO SINNAANA S13Q 1Y13 — L'L9 Via 31934 V1 4Vd SILNVHVO SLNNÈAWA SN944 11 SINNOG SLNINI9VONI — NV1I4 SUOH SININAOVONT | A SAXANNY = AI +202 - dl 9143 - IYNNWNO9 ANSIANOL 34 491440 - 9143 - IVNNWWOI ANSIANOL 10 391140
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L
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IV
—- ANNEXES
Tv
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
— CALCULE
DU
RATIO
D'ENDETTEMENT
RELATIF
AUX
B1.2
GARANTIES
D'EMPRUNT
B1.2
- CALCUL
DU
RATIO
D'ENDETTEMENT
RELATIF
AUX
GARANTIES
D'EMPRUNT
Calcul
du
ratio
de
l’article
L. 2252-1
du
CGCT
Valeur
en
euros
Total
des
annuités
déjà
garanties
à échoir
dans
l'exercice
(1)
A
0,00
Total
des
premières
annuités
entières
des
nouvelles
garanties
de
l'exercice
(1)
B
0,00
Annuité
nette
de
la dette
de
l'exercice
(2)
C
0,00
Provisions
pour
garanties
d'emprunts
D
0,00
Total
des
annuités
d'emprunts
garantis
de
l'exercice
I=A+B+C-D
6,00
LRecettes
réelles
de
fonctionnement
Il
365
500.00
[ Part
des
garanties
d'emprunt
accordées
au
titre
de
l'exercice
en
% (3)
[
LE
©. 00
|
{1} Hors
opérations
visées
par
l'article
L. 2252-2
du CGCT.
(2)
Cf.
définition
de
l'article
D.
1511-30
du
CGCT.
(8)
Les
garanties
d'emprunt
accordées
au
titre
d'un
exercice
ne
doivent
pas
représenter
plus
de
50
%
des
recettes
réelles
de
fonctionnement
de
ce
même
exercice.
Page
40 OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
- OFFICE
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TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
- BP
- 204
IV -
ANNEXES
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7
| ID
: 033-213305402-20240301-115_2024-DE
B1.3
—- SUBVENTIONS
VERSEES
DANS
LE
CADRE
DU
VOTE
DU
BUDGET
LA A
]
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
— ENGAGEMENTS
DONNES
ET
RECUS
|
SUBVENTIONS
VERSEES
DANS
LE
CADRE
DU
VOTE
DU
BUDGET
B13
_
|
Article
«)
Subventions
(2)
Objet
(3)
Nom
de
l'organisme
Nature
juridique
de
l'organisme
Montant
de
la
subvention
{t)
Indiquer
l'article
d'imputation
de la
subvention.
{2) Dénomination
ou numéro
éventuel
de ia
subvention.
{3) Objet
pour
lequel
est
versée
la subvention.
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41
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DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
- OFFICE
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TOURISME
COMMU
Regu
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SLG
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IV
—- ANNEXES
TV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
— ENGAGEMENTS
DONNES
ET
RECUS
ETAT
DES
CONTRATS
DE
CREDIT-BAIL
B1.4
B1.4
— 8016
ETAT
DES
CONTRATS
DE
CREDIT-BAIL
Montant
de
Montant
des
redevances
restant
à courir
587668
| Nature
du bien
ayant
fait
à :
on
Durée
du
us
l'objet
du
contrat
{1}
re
pus
_
contrat
N+T
N+2
N+3
N+4
_—
Total
(2)
l'exercice
(5)
Indiquer
l'objet
du bien
mobilier
ou immobilier.
2} Total
= (+1,
+2,
N+3,
N+4)
+ restant
cumul.
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S'L
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£+ °9eq
“senbignd spuanoago saune,p suopediued Sap JE UOFINPEP AMEPFIIÉ EULOjOD Ej € JOUE JUEXLOYY (6)
N/LO/LO ne JeSI8A 8 JUBJSEI JUSLISSSHSSAUL] E SANEjOI LOBIDUNUIQI 8j Op [EJO) AUBJUON (p)
N/LO/LO NE J0SI8A E JUBJSBY LORBIJUNELURU 8} OP JUBEIION (S)
202 SieLi 0€ np 222-€202 U 10I 8j ep 484 SPIUY (2)
enbyqnd epueutuoo 8j ep 8P0D RP L-ZLLE ‘7 PV (4)
TETeneuSped Sp pUSIEU np ojue;s oi oginp ej Anod 18S18A E JUE3S91 JUE3081}U0903 NP UOHEIHUNLUSI E] SP JUEJUOW | AVIAVNALAVd 34 SIHOUVN S1Q 1v13
"000 000 000 500 000 000 000 WIOI —
000 000 000 000 00 000 000 TVIOISNOS
000 [ 000 Ï 000 [ 000 Ï 00'0 000 Ï 000 VI0I-SN0S
[ET] guoeu
til I | (+) eezor 991916X8,] susieu quewedinbs | ayoseuu {stou 2 4ed sy9sseu np +u+l juousoueur, | juswsuuornouoy {s) epeu Hed ANS 995194 se 29JA9S U9 ep ue} sanagid PHEDENLPEeS eanpeubls joue 7VLOL ed jzuoq ne nag1d gyaiewu seusiue610 np 2118ql Utd Ued eynuuy esiu ae |uy sq suogezsesd ep oouuy 1830} np sÿanq
S9p @4mjeN JUOUISSSHSSAUL Hed juejuon
sia
LVISVNALHVd 10 SHOAVN S20 1V13
SN91Y 13 SANNOQ SLNIWNSOVONZ — NV1I4 SHOH SININIOVONF N SIX2NNVY — AI
ÿt0c - da - 91d3 - TVNNNWO9 AWSIANOL 30 291110 - 9143 - TYNGWNO9 AWSIANOL 10 191410
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DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
- OFFICE
DE
TOURISME
COMMU
Regu
en
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ID
: 033-213305402-20240301-115_2024-DE
IV
— ANNEXES
a
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
— ENGAGEMENTS
DONNES
ET
RECUS
ETAT
DES
AUTRES
ENGAGEMENTS
DONNES
B1.6
B1.6
— ETAT
DES
AUTRES
ENGAGEMENTS
DONNES
Dette
en capital
à |
Detteen
capital
{
Annuité
à verser
au
Nature
de l'engagement
Organisme
bénéficiaire
| Duréeen
| Périodicité
{1} Concernant les garanties accardées
à l'Agence
France
Locale
(Articie
L.1611-3-2
du
CGCT)
:
- l'«
Organisme
bénéficiaire
» de
la garantie
est
toute
personne
titulaire
d'un
« titre
éligible
» émis
ou
créé
par
l'Agence
France
Locale
;
- la
rubrique
« Périodicité
» n'est
pas
remplie
car
la garantie
n'a
pas
de
périodicité.
La
garantie
est
d'une
durée
totale
indiquée
à la
colonne
qui
précède
;
- la
colonne
« Dette
en
capital
à l'origine
» correspond
au
montant
total
de
[a garantie
accordée
aux
titulaires
d'un
titre
éligible
:
- la
colonne
« Dette
en
capital
1/1/N
» correspond
au
montant
résiduel
de
la garantie
au
1/1/N
;
- la
colonne
« Annuité
à verser
au
cours
de
l'exercice
» n'est
pas
remplie
car
l'octroi
de
la garantie
n'implique
pas
que
des
versements
annuels
aient
lieu,
Des
versements
ne
seront
effectués
qu'en
cas
d'appel
de
la garantie.
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44
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en
préfecture
le 14/03/2024
OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
- OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
-BP
- 202
Regu
en préfeciure
le 14/03/2024
Année
Naturs
de l'engagement
d 8027
Subventions
à recevoir
annuités
8028
Autres
Al
de
ceux
des
B1.7
— ETAT
DES
ENGAGEMENTS
RECUS
Organisme
émetteur
Durée
en
Périodicité
restant
à
années
Page
45
Créance
en capitalä
|
Créanceen
capital
|
Annuité
reçue
au
O1/01/N
cours
de
l'exercice
6,00
4,00
0,00
0,00
0,00
0,
0,00
0,00
0,00
0,00
9,00 0,00 0,00 0,00 0,00
s
TT
Publié
le
IV
L
ANNEXES
ID
: 033-213305402-20240301-1
a
202408
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
— ENGAGEMENTS
DONNES
ET
RECUS
|
_
ETAT
DES
ENGAGEMENTS
RECUS
B17
_ | OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
- OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
- BP
- 2]
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le 14/03/2024
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en
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le 14/03/2024
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SLG
ID
: 033-213305402-20240301-115_2024-DE
IV
— ANNEXES
Ty
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
AUTORISATIONS
DE
PROGRAMME
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
B2.1
B2.1
— SITUATION
DES
AUTORISATIONS
DE
PROGRAMME
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
Montant
des
AP
Montant
des
CP
Crédits
de
N°
ou
intitulé
Pour
mémoire
|
Total
cumulé
paiement
| Crédits
de
Restes
à
de
l'AP
AP
votée
y
Révision
de
{toutes
les
antérieurs
paiement
ouverts
|
financer
compris
lexercice
N
délibérations
y
{réalisations
au
titre
de
au-delà
de
ajustement
compris
pour
N)
cumulées
au
l'exercice
N (2)
N (3}
01/01/N)
(1)
(1)
Il s'agit
des
réalisations
effectives
correspondant
aux
mandats
émis,
2) ll
s'agit
du montant
prévu
initialement
par
l'échéancier
comigé
des
révisions.
{3) IE
s'agit
de la
différence
entre
les AP
engagées
et les
CP
consommés.
Page
46 OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
- OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
- BP
- 20:
Envoyé
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le 14/03/2024
Reçu
en
préfecture
le 14/03/2024
(1) 11 s'agit
des
réalisations
effectives
correspondant
aux
mandats
émis,
(2) 11
s’agit
du montant
prévu
initialement
par
l'échéancier
corrigé
des
révisions.
(3) Il:s'agit
de la
différence
entre
les
AE
engagées
et lss
CP
consommés.
Page
47
.
VTT
Publié
le
Ep
ID
: 083-213305402-20240301-115_2024-DE
IV
—- ANNEXES
TV
ENGAGEMENTS
HORS
BILAN
L
AUTORISATIONS
D’ENGAGEMENT
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
B2.2
]
B2.2
— SITUATION
DES
AUTORISATIONS
D'ENGAGEMENT
ET
CREDITS
DE
PAIEMENT
Montant
des
AE
Montant
des
CP
Crédits
de
SP
PEUT
Pour
mémoire
Total
cumulé
paiement
Crédits
de
Restes
à
N°
ou
intitulé
de
à
#7
ï
k
VAE
AE
votée
y
Révision
de
(toutes
les
antérieurs
paiement
ouverts
|
financer
compris
l'exercice
N
délibérations
y
{réalisations
au
titre
de
au-delà
ajustement
compris
pour
N}
cumulées
au
exercice
N (2)
de
N (3)
01/01/N)
(1)
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14/03/2024
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“oiduue, jueguo uogequep 8j 18d enAgAd jeAC! 8p #ijonb a] 6p ineyneu € 69: = epuue. ins éiANoE,p epousd Anal 1ed 1e 1EAEN ep sdiuei ep sunonb ineJ Jed eginseuu “SIUSBE Sep EUANDE | redW09 jUoS jejdiu09 ou sde} 8 SiOIduLS S9j ‘gun sun Inod 5:
St 98eq
AuBsxe 1oIdLLE.p S1pB9 Un 4 SEd JUSPUOdSELIOD EU SUOISSILU SJ jUOp sj0IdWS : élduroxe Je d (S)
“21 9 8'0) LaL3 +'o 8 puodseloo (aguue-ut 8 juelueqnioei ‘sjoiui g Sp QQO : x2) equue,] 8p sou ej jussgud (% be = exe ep sigonb) % 08 € ‘lemsed sduis) & jueBe un { LdLA 8'0 € puodseuioo eguue ejno jueseud (% 06 = ileABA ep Onb) 94 08 & Jewed due] € 1U8BE Un ! Ld La 1 € pUOSSUCO SpUUE, yo jueSgUd (9, OOL
LeAen ep emjonb) urald due) 9 jU9BE un : ojdutoxz
eue suep £HAPE.p epoysd , peAës sp sde) sp gjonb , senbisAud synoay3 = LdLA
teunomodoid 158 ejdwoogp 871 “LdL2) een jenuue uraid sduuez juoreaInba (p}
eidiuoo juos jejdus00 sde] € sueueuned sjojdis 587 ‘BlumpqIEp SpIQUIESSE, 186 SEqU0 seuejgBpnq sJoIduZ (€) “ane ‘y: sehoBsleo (2)
“eUIB HO, S1Gi] Ina SUBp S9SHiGEÉLOS JULIE JUOS S[BULO{DUO] SJojdLuS S87 "GEL SEL EZ np 920 0OSBELNI : HON .U SHEINOID €] E JUEWEUIOQUOS SSUËISEP juos stojdule no sepeiô s8-{L)
| 00‘0 00'0 00'0 000 000 000 G1+/+1+4+6+3+9+p+9 +0) T1YHANTO 1VLOL
000 00‘0 00‘0 000 00‘0 00‘0 (6) (1) SA119 NON SI0IdWA
00'0 00'0 00‘0 000 00'0 00‘0 {D 391104 3uar4a
00‘0 00‘0 00‘0 00‘0 99'0 00‘0 } NOLLVHINY 34an114
00'0 00'0 00'0 000 000 00‘0 () aT1a4n11n9 34 |
00‘0 00‘0 000 000 000 00‘0 (5) 3ALHOGS auaruA |
000 00‘0 000 00'0 00‘0 000 6) ANDINH931-0910aW 344114 |
| 00‘0 00‘0 00‘0 000 000 000 (8)11VI90S-091GAW 3414
000 00‘0 000 000 000 00‘0 (p) 31vI90$ 343114
00‘0 00‘0 00‘0 00'0 000 00‘0 {2} ANOINHO3L una
000 00‘0 00°ü 000 00‘0 000 (a) ALLVYLSININQY 34314
[000 000 000 000 000 000 4199 NP LELE 1 8PIDEI 8P EN NE 59919 SIOJOUI
| 00‘a 000 00‘0 000 00'0 000 Senbluuoe} SS0IA8S Sep [EaUP6 1n8J0011Q
000 000 000 00'0 00‘0 00‘0 seolues Sep JUIo[pe AEUgB An619811Q
00‘0 000 00'0 000 00‘0 00'0 SO0VUSS sep [BIQUSÉ 1nepeuiq
00‘0 60‘0 00‘0 00‘0 00'0 09'0 {2} SIANNOILONOA SIOTIdWA
| IST4WOS IST4WOS
SauivinLll NON SdWal SdW31
NON SAUIVINLLL Y SLNANVNMAd | Y SLNANVWHAd |
VIOL S1N39V SLN39V 1VIOL SI0IdN3 SIOIdWA |
1) 1413 N3 SHIVI190n4 (1) SI074W3 no s1avu9 |
SIOTdWA HNS SNANNOd SALL93443 (€) SauV119an4 SI07dW3 (2) SaW0931v9 |
N/LO/LO NY TANNOSH Id NG LV13 — L'LO L'L9 N/LO/LO NV TANNOSH Ad NQ LV11 - SNOILVWHOANI.A SLNAIN313 SIHLNV N SAX2ANNY — AI
+c0c - dd - 9141 - IYNNWWOS 3WSIANOL 30 191410 - 9141 + TYNNAWO9 AWSIANOL 3Q 391140
Envoyé en préfecture le
14/03/2024
Reçu
en
préfecture
le 14/03/2024
Publié
le
S'L
ID
: 033-213305402-20240301-115_2024-DE
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Teyins) N/L0/L0 NY TANNOSH=d NQ LVL — L'LO
LEO N/LO/LO NV IANNOSY Id NO LV13 — SNOILVNAOANIQ SLNAN373 S3HLNV
A SAX2NNY — AI
PT0Z - d@ - 91d1 - TYNNWWOO AWSRINOL 3Q 491410 - 9ld1 - TYNNWWO9 AWSIANOL 30 3913410
OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
- OFFICE
DE
TOURISME
COMMU
IV
— ANNEXES
Envoyé
en
préfecture
le 14/03/2024
Reçu
en
préfecture
le 14/03/2024
Publié
le
S
L
Gr
ID
: 033-213305402-20240301-115_2024-DE
IV
EMPLOYE
PAR
LA
REGIE
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATIONS
ETAT
DU
PERSONNEL
DE
LA
COLLECTIVITE
OU
DE
L’ETABLISSEMENT
DE
RATTACHEMENT
|
C1.2
C1.2
—- ETAT
DU
PERSONNEL
DE
LA
COLLECTIVITÉ
OÙ
DE
L'ETABLISSEMENT
DE
RATTACHEMENT
EMPLOYE
PAR
LA
REGIE
{1}
AGENTS
TITULAIRES
OÙ
NON
CATEGORIES
EFFECTIFS
MONTANT
PREVU
A L'ARTICLE
6215
TOTAL
GENERAL
0.00
{1)
Cette
annexe
est
servie
s'il
s’agit
d'un
budget
annexé
au
budget
d'une
collectivité
locale
où
d'un
établissement
public
local
et si
la collectivité
de
rattachement
a mis
à disposition
du
personnel
en
vue
de
l'exploitatian
du
service.
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50
Envoyé
en
préfecture
le 14/03/2024
Reçu
en
préfecture
le 14/03/2024
OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
- OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
- BP
- 20
57
Publié
le
——
—
-
—
=
-
ID
: 033-213305402-20240301-115
2024-DE
IV
—
ANNEXES
IV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATIONS
LISTE
DES
ORGANISMES
DANS
LESQUELS
A ETE
PRIS
UN
ENGAGEMENT
FINANCIER
C2_|
2313-1
et
L. 2313-1-1
du
CGCT)
Les
documents
financiers
et comptables
de
ces
organismes
sont
mis
à la
disposition
du
public
à {1}.
Toute
personne
a le
droit
de
demander
C2
-— LISTES
DES
ORGANISMES
DANS
LESQUELS
A ETE
PRIS
UN
ENGAGEMENT
FINANCIER
(articles
L. |
communication,
:
ison
i
ture
juridi
Montan
La
nature
de
l’engagement
(2)
Nom
de
l'organisme
Rais
ete
de
Na
; ju
dique
sie
,
de
l'organisme
l'organisme
l'engagement
Di
mn
ice
public
{3]
ntle
oi
fonnement
d'un
em
Autres
{1}
Hôtel
de
ville
pour
les
communes
et siège
de
l'établissement
pour
les
EPCI,
syndicat,
ste.
et autres
lieux
publics
désignés
par
la commune
ou
l'établissement.
{2) Indiquer
la date
de la
décision
(délibérations,
contrats
où décisions
de l'exécutif).
{3) Préciser
la nature
de la
délégation
(concession,
affermage,
régie
intéressée,
....).
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51
Envoyé
en
préfecture
le 14/03/2024
Reçu
en
préfecture
le 14/03/2024
Publié
le
S
L
Gr
ID
: 033-213305402-20240301-115_2024-DE
OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
- OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
- BP
- 2
IV
— ANNEXES
TV
AUTRES
ELEMENTS
D'INFORMATIONS
LISTE
DES
SERVICES
INDIVIDUALISES
DANS
UN
BUDGET
ANNEXE
C3
C3
—
LISTE
DES
SERVICES
INDIVIDUALISES
DANS
UN
BUDGET
ANNEXE
Catégorie
de
service
Intitulé
/ objet
de
service
Date
de
N°
et
date
de
N°
SIRET
Nature
de
TVA
création
délibération
Pactivité
{oui
f
{SPICISPA)
|
non)
Page
52 OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
- OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
IV
- ANNEXES
ARRETE
ET
SIGNATURES
Nombre
de
membres
en
exercice
AL
Nombre
de
membres
présents
ko
Nombre
de
suffrages
exprimés
;,
VOTES
:
Pour
:
Contre
:
Abstentions
: O
Date
de
convocation
: 12/02/2024
Présenté
par
(1)
Le
Jean
Trijoulet
Lassus,
A VENDAYS-MONTALIVET
le 19/02/2024
(1)
Le
Jean
Trijoulet
Lassus,
Délibéré
par
l'assemblée
(2),
réunie
en
session
Ordinaire
A VENDAYS-MONTALIVET,
le 19/02/2024
Les
mernbres
de
l'assemblée
délibérante
(2),(3},
Envoyé
en
préfecture
le 14/03/2024
Reçu
en
préfecture
le 14/03/2024
Publié
le
S
L
O
*Ÿ
ID
: 033-213305402-20240301-115_2024-DE
Do
Bruno
Sirougnet,
suppléant
élu
Chloé
Peyruse,
titulaire
élue
Françoise
Papillon,
suppléante
élue
Jean
Marc
Rodriguez,
titulaire
représentant
d'activité
Jean
Marie
Bertet,
titulaire
élu
Jean
Pierre
Baimette,
titulaire
représentant
d'activité
Jean
Trijoulet
Lassus,
titulaire
élu
Laurent
Bartéhiémy,
titulaire
élu
Laurent
Champion,
titulaire
représentant
d'activité
Marie
Fonteneau
Amouroux,
suppléante
élue
Michel
Fabre,
suppléant
élu
Olivier
Sarrazin,
titulaire
représentant
d'activité
Patrick
Lucas,
suppléant
représentant
d'activité
Pierre
Bournel,
Maire,
titulaire
élu
Sylvianne
Bahougne,
suppléant
représentant
d'activité
Thibault
Geslin,
suppléant
représentant
d'activité
Thomas
Bilbao,
titulaire
représentant
d'activité
Valérie
Da
Costa
Oliveira,
titulaire
élue
Vincent
Arias,
suppléant
représentant
d'activité
Véronique
Brun,
titulaire
élue
Page
1
OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EPIC
- OFFICE
DE
TOURISME
COMMUNAL
- EP|
IV
— ANNEXES
Envoyé
en
préfecture
le 14/03/2024
Reçu
en
préfecture
le 14/03/2024
Publié
le
S
L OT
ID
: 033-213305402-20240301-115_2024-DE
ARRETE
ET
SIGNATURES
Certifié
exécutoire
par
(1)
Le
Jean
Trijoulet
Lassus,
compte
tenu
de
la transmission
en
préfecture,
le , A
{1} Indiquer
le « président
du conseil
d'administration
» au
l'exécutif
de la
collectivité
de rattachement
: maire,
président
du conso
déni.
To
Ur,
{2)
L'assemblée
délibérante
étant
: le
Canseil
d'administration.
AE
Sd
(3)
L'ajout
des
signataires
est
désormais
facultatif.
Page
2
[| _D_
|
et
de
la publication
le
À VENDAYS-MONTALIVET,le
6