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Document publié le Jeudi 15 décembre 2022 par la commune de Saint-Amand-les-Eaux.
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Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL
DU 15 DECEMBRE 2022
Décisions
N° Intitulé Décision
22.105 ADOPTION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 SEPTEMBRE 2022 Adoptée
22.106
ACQUISITION ET INCORPORATION DANS LE DOMAINE
PUBLIC COMMUNAL DE LA VOIRIE ET DES ESPACES VERTS
DE LA RESIDENCE SAINT BLAISE
Adoptée
22.107 ACQUISITION DE DEUX GARAGES RUE DES PRES PILETTE Adoptée
22.108 CONVENTION DE SERVITUDE ENTRE LA VILLE ET ENEDIS – VOIE DOLENTE Adoptée
22.109 REMBOURSEMENT FRANCHISE A MONSIEUR DARGON Adoptée
22.110 ADHESION DE LA COMMUNE D’EMERCHICOURT A LA CAPH Adoptée
22.111 DESIGNATION D’UN CONSEILLER MUNICIPAL CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS Adoptée
22.112 CREATION D’UNE COMMISSION DANS LE CADRE DU REFERENDUM LOCAL Adoptée
22.113 BUDGET PRINCIPAL 2023 – DEBAT D’ORIENTATION BUDGETAIRE Adoptée
22.114
ENGAGEMENT, LIQUIDATION ET MANDATEMENT DES
DEPENSES D’INVESTISSEMENT AVANT LE VOTE DU
BUDGET PRIMITIF 2023
Adoptée
22.115 SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT 2023 AU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIALE - ACOMPTE Adoptée
22.116
TRANSFERT DU PERSONNEL DE LA MEDIATHEQUE DE LA
COMMUNE DE SAINT-AMAND-LES-EAUX A LA PORTE DU
HAINAUT
Adoptée
22.117 CONVENTION D’ADHESION AU POLE SANTE ET AU TRAVAIL DU CDG 59 Adoptée
22.118 CONVENTION DE PARTENARIAT PEDAGOGIQUE ENTRE L’UNIVERSITE DE LILLE ET LA VILLE Adoptée
22.119 SUBVENTIONS 2022 AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES Adoptée
22.120 SUBVENTIONS 2023 AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES - ACOMPTES Adoptée
22.121 SUBVENTION 2022 AUX ASSOCIATIONS Adoptée N° Intitulé Décision
22.122 SUBVENTION 2023 AUX ASSOCIATIONS - ACOMPTES Adoptée
22.123 FONDS DE SOUTIEN AUX PROJETS D’INITIATIVES CITOYENNES (PIC) 2023 Adoptée
22.124 COMITES VIVRE MON QUARTIER – BUDGET PARTICIP’ACTIF 2023 Adoptée
22.125 CONVENTION DE PARTENARIAT ENTRE LE POLE SENIORS ET LE COLLEGE DU MOULIN BLANC Adoptée
22.126 ACCOMPAGNEMENT BAFA – DELIBERATION MODIFICATIVE Adoptée
22.127 POLITIQUE JEUNESSE : ENGAGEMENT DANS LE DISPOSITIF DE SERVICE CIVIQUE Adoptée
22.128 AVENANT CONTRAT ENFANCE JEUNESSE 2019-2022 Adoptée
M004 AIDONS LES PLUS FRAGILES FACE A LA PRECARITE ENERGETIQUE Adoptée
M005 MOTION POUR L’ANNULATION DES RÉGULARISATIONS DE CHARGES ET LE GEL DES PRIX DU GAZ ET DE L’ÉLECTRICITÉ Adoptée