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Procès Verbal - D 2026.G.01 approbation pv 27042026
Document publié le Lundi 18 mai 2026 par la commune de Marmande.
Lien du pdf (Procès Verbal - D 2026.G.01 approbation pv 27042026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Envoyé en préfecture le 26/05/2026
Reçu en préfecture le 26/05/2026
Publié le 26/05/2026 S L Gr
ID : 047-214701575-20260518-DEL_2026_ G_O01-DE
Marwande TERRE D € G A R O N NE
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du lundi 18 mai 2026 à 19h00
Nombre de conseillers en exercice : 33 Présents : 27 Votants: 33
Le Conseil Municipal de la commune de Marmande, convoqué le mardi 12 mai 2026 s'est
réuni le lundi 18 mai 2026 à 19 heures 00, en présentiel dans la salle du Conseil Municipal de
Marmande, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Joël HOCQUELET, Maire de
Marmande.
Présents : HOCQUELET Joël, Maire, CARUHEL Maud, PASCAL Alain, CARDOIT Patrick, VERDIER Françoise, BORDERIE Philippe, NOSMAS Karen, BLANCHARD Stéphane, QUERE-GRIMES Joëlle, Adjoints. BROUTET Véronique, MARTINO Stéphane, LALANNE Christine, BLANC Nafhalie, GASSER Anne-Laure, EL AMRANI Nadia, BAYLE Romain, MAROT Emilie, JONES Jason, FEYRIT Pierre, FAISANDIER Luc, CASAGRANDE Serge, BELACEL André, BIANCHI Stéphane, FAURE Sonia, BONNET Christelle, ROTACH Christelle, DEHAUT Bruno, Conseillers Municipaux.
Absents ou excusés : CHASTAING Séverine, CERUTI Michel, BORDERIE Sophie, CHAUFFOURNIER
Pierre-Yves, CLARE Naïhalie, PERALI Valérie,
Pouvoirs : de CHASTAING Séverine à PASCAL Alain, de CERUTI Michel à QUERE-GRIMES Joëlle,
de BORDERIE Sophie à HOCQUELET Joël, Maire, de CHAUFFOURNIER Pierre-Yves à VERDIER
Françoise, de CLARE Nathalie à FAURE Sonia, de PERALI Valérie à ROTACH Christelle
G.01
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 27.04.2026
VU l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021 portant réforme des règles de publicité, d'entrée en vigueur et de conservation des actes pris par les collectivités territoriales et leurs groupements
Vu l'article L 2121-23 du CGCT, chaque procès-verbal de séance est mis aux voix pour
adoption à la séance qui suit son établissement. Les membres du conseil municipal ne
peuvent intervenir à cette occasion que pour Une rectification à apporter au procès-verbal et non pour évoquer à nouveau les sujets traités.
Considérant que le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 27 avril 2026 a été établi et transmis pour approbation des membres présents à la séance.
N° 2026 G 01 Délibération 2026.G.01 Reçu en préfecture le 26/05/2026
Publié le 26/05/2026
Envoyé.en préfecture le 26/05/2026
SL
ID : 047-214701575-20260518-DEL_2026_ G_O01-DE
Le Conseil municipal,
après en avoir délibéré
Approuve le procès-verbal de la séance du Conseil municipal du 27 avril 2026
Votants : 33 - Abstentions : 00 - Exprimés : 33
Contre : 00 - Pour : 33 - Dossier adopté à l'unanimité
Fait et délibéré en l'Hôtel de ville, les jour, mois et an susdits.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme,
Marmande le 18 mai 2026
Le Secrétaire de séance Le Maire de Marmande Alain PASCAL Joël HOCQUELET