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Séance - SEANCE DU 2 AVRIL 2024 apres conseil
Document publié le Mardi 2 avril 2024 par la commune de Chapelle-Vendômoise.
Lien du pdf (Séance - SEANCE DU 2 AVRIL 2024 apres conseil)
Thèmes du document : Justice et droit, Culture et patrimoine, Institutions publiques,
SÉANCE DU 2 AVRIL 2024
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L'an 2024, le 2 Avril, Le Conseil Municipal de LA CHAPELLE VENDOMOISE s'est réuni à 18 heures 30, au lieu habituel de ses séances à la Mairie, sous la présidence de Monsieur François BORDE, Maire de La Chapelle Vendômoise.
Date de convocation : 27 Mars 2024
Présents : Mmes FORTIN Colette, RIGAULT Caroline, CHARDON Catherine Mrs BORDE François, FARNIER Dominique, POUSSE Pascal, LE MENER François, RHENY Raymond, GAULT Jean-Philippe, ZAARAOUI Omar,
BISSON Grégory, POUSSE Olivier
Absents : Mr BELLANGER Roland, excusé, donne pouvoir à Mr FARNIER Dominique
Secrétaire : Mr LE MENER François
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Monsieur Le Maire ouvre la séance et soumet le procès-verbal du conseil municipal du 5 février 2024. Celui-ci est approuvé à l’unanimité.
2024-014 – Demande de dérogation scolaire
Monsieur le Maire informe les membres présents qu’il serait bon de remettre à jour la délibération du 11 Juin 2012 concernant la dérogation scolaire.
Afin de ne pas se retrouver dans une situation de fermeture de classe, le conseil municipal décide, à l’unanimité, de n’accorder aucune dérogation pour les rentrées scolaires à venir.
2024-015 - Demande de Subvention 2024 Hors commune
Monsieur le Maire informe qu'il convient de prendre une décision concernant les demandes de subvention reçues : Le Souvenir Français, L’Association des Secrétaires de Mairie, Campus des Métiers et de l’Artisanat.
Monsieur le Maire donne la parole à Mr LE MENER François. Celui-ci demande l'avis aux membres présents.
Après en avoir délibéré, les membres du conseil municipal décident, à l’unanimité :
- de ne pas donner de subvention au Campus des Métiers et de l’Artisanat Centre Val de Loire
- de donner :
au Souvenir Français : 80 €
à l’Association des Secrétaires de Mairie : 50 € 2024-016 – Installations Classées Pour la Protection de l’Environnement – Plateforme de transformation des déchets de haut PCI au sein du centre de tri-transfert à Fossé
Monsieur le Maire demande aux membres du conseil municipal de donner leur avis concernant la création d’une plateforme de transformation des déchets de haut PCI au centre de tri-transfert à Fossé, par la Société SUEZ RV CENTRE-OUEST.
Une enquête publique a été effectuée du 26 Février 2024 au 29 mars 2024 inclus à la mairie de Fossé.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l’unanimité, de donner un avis défavorable à la création d’une plateforme de transformation des déchets de haut PCI au centre de tri-transfert à Fossé. (hausse importante du trafic routier de poids lourds et nuisance pour les riverains de ce site).
2024-017 – Emplacement Réservé LCHA-6
Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal qu’il a rencontré Mme BOUGUEREAU Martine née BLAY concernant l’emplacement réservé LCHA-6 situé Rue de Cottereau à La Chapelle Vendômoise. Mme BOUGUEREAU nous propose d’acheter cet emplacement.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l’unanimité,
- d’acquérir cet emplacement réservé pour un montant de 6050 € hors frais de notaire et de géomètre.
- d’autoriser Monsieur le Maire à effectuer toutes les démarches nécessaires à ce dossier.
2024-018 – Occupation du Gymnase Pierre Cellai
Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que nous avons pris une délibération le 18 Décembre 2023 informant les associations que le gymnase serait fermé pendant toutes les vacances scolaires. Monsieur le maire informe qu’il a rencontré les responsables du Futsal concernant l’occupation du gymnase. Ils demandent d’avoir le gymnase pendant les petites vacances scolaires et le stage en Juillet.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide, à l’unanimité, d’autoriser l’occupation du gymnase pendant les petites vacances scolaires pour les associations et le stage en Juillet pour le SID.
Divers
- Monsieur le Maire rappelle aux membres du Conseil Municipal que la cérémonie du 8 mai aura lieu à 11 h 15 – Rendez-vous à la stèle, derrière la mairie.
- Monsieur le Maire laisse la parole à Mr LE MENER concernant la commémoration des 80 ans de la Libération. Après réflexion, il a été décidé de ne pas faire de commémoration, car nous n’avons pas assez d’éléments pour faire cette manifestation. - Monsieur le Maire laisse la parole à Mr LE MENER concernant la Fête Populaire. Il a été décidé de ne pas faire de Fête Populaire cette année. - Monsieur le Maire laisse la parole à Mr LE MENER concernant la Fête de la Musique qui aura lieu le Samedi 15 Juin 2024. Les groupes ont été réservés.
- Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal que les élections européennes auront lieu le Dimanche 9 Juin 2024 de 8 h à 18 h.
- Monsieur le Maire informe les membres du conseil municipal qu’ils sont invités à un tour de circuit à l’occasion de l’étape d’arrivée du Tour du Loir et Cher à Blois le Dimanche 14 Avril 2024.
Fin de séance à 19 h 30.