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Séance - SEANCE DU 15 JUILLET 2024 apres conseil Document publié le Lundi 15 juillet 2024 par la commune de Chapelle-Vendômoise. Lien du pdf (Séance - SEANCE DU 15 JUILLET 2024 apres conseil)Thèmes du document : Bois et produits du bois, Justice et droit, Institutions publiques, SÉANCE DU 15 JUILLET 2024

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L'an 2024, le 15 Juillet 2024, Le Conseil Municipal de LA CHAPELLE VENDOMOISE s'est réuni à 18 heures 30, au lieu habituel de ses séances à la Mairie, sous la présidence de Monsieur François BORDE, Maire de La Chapelle Vendômoise.

Date de convocation : 10 Juillet 2024

Présents : Mmes FORTIN Colette, CHARDON Catherine

Mrs BORDE François, FARNIER Dominique, POUSSE Pascal, ZAARAOUI Omar, GAULT Jean-Philippe, LE MENER François, BISSON Grégory

Absents : Mme RIGAULT Caroline, excusée, donne pouvoir à Mme FORTIN Colette Mr POUSSE Olivier, excusé, donne pouvoir à Mr FARNIER Dominique

Mr RHENY Raymond, excusé, donne pouvoir à Mr BORDE François

Mr BELLANGER Roland, excusé, donne pouvoir à Mr POUSSE Pascal

Secrétaire : Mme CHARDON Catherine

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Monsieur Le Maire ouvre la séance et soumet le procès-verbal du conseil municipal du 24 Juin 2024. Celui-ci est approuvé à l’unanimité.

2024-049 – Désignation Délégués Commission de suivi de site

Monsieur le Maire informe que nous avons reçu un courrier de la Préfecture de Loir-et- Cher, concernant l’installation des sociétés SUEZ, EUROVIA, VALECO et METHA BLOIS NORD au lieu-dit « Bel-Air » à Fossé. Mr le Préfet décide de constituer une commission de suivi de site afin d’informer au mieux le public des mesures prises pour les limiter ainsi que de favoriser la coordination entre les différents exploitants et les services chargés du suivi de leurs installations. Il nous demande de bien vouloir désigner un titulaire et un suppléant pour représenter notre commune au sein de cette commission.

Monsieur le Maire demande aux membres du conseil municipal, qui souhaite être titulaire ou suppléant à la commission de suivi de site.

Mr BORDE François se présente en tant que titulaire

Mme CHARDON Catherine se présente en tant que suppléante

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité, désigne :

Mr BORDE François - Titulaire

Mme CHARDON Catherine - Suppléante2024-050 -Attribution des marchés de travaux de construction de la salle socio-culturelle et évènementielle

VU le code général des collectivités territoriales,

VU le code de la commande publique,

VU la délibération 2021-034 du 19 Juillet 2021 autorisant le Maire pour lancer la procédure de marché pour la construction d’une salle polyvalente a vocation socio-culturelle et évènementielle en matériaux biosourcés,

VU la consultation des entreprises publiée au BOAMP le 1er novembre 2023, sous le n° 23- 153287, et mise en ligne sur la plateforme de dématérialisation des marchés publics https://www.marches-securises.fr/,

VU le tableau d’ouverture des offres en date du 20 décembre 2023,

VU le rapport d’analyse des offres,

VU l’avis de la commission interne MAPA en date du 10 juillet 2024,

CONSIDERANT que l’analyse des offres, réalisée par le maître d’œuvre, conclut à un classement des entreprises, établi en fonction des critères de sélection édictés dans le règlement de la consultation,

CONSIDERANT que les entreprises retenues proposent une offre nécessaire et suffisante, répondant au mieux aux besoins techniques et financiers de l’opération,

Après avoir fait l’objet d’un débat contradictoire,

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité :

1) AUTORISE Monsieur le Maire à signer les marchés publics suivants :

Lot 1 – Voirie – Réseaux divers : Entreprise BSTP domiciliée 1, rue des Muids à INGRÉ (45), pour un montant forfaitaire de 342 181,00 € HT, soit 410 617,20 € TTC, (offre de base + PSE 1 retenue),

Lot 2 – Terrassements – Gros-œuvre : Entreprise LASNIER domiciliée 8, rue Jules Berthonneau à BLOIS (41), pour un montant forfaitaire de 369 000,00 € HT, soit 442 800,00 € TTC,

Lot 3 – Ossature Bois isolé - Charpente : Entreprise BOUSSIQUET domiciliée 10, rue Emile Delataille à CHINON (37), pour un montant forfaitaire de 229 964,98 € HT, soit 275 957,98 € TTC,

Lot 4 – Couvertures Bacs Secs - Zinc : Entreprise MOLET domiciliée 46-48, route de Chambord à ST GERVAIS LA FORET (41), pour un montant forfaitaire de 163 333,33 € HT, soit 196 000,00 € TTC,

Lot 5 – Isolation Thermique par l’Extérieur - Bardages : Entreprise LB BELLIARD domiciliée ZI Route de Fougères à GORRON (53), pour un montant forfaitaire de 185 400,07 € HT, soit 222 480,08 € TTC,

Lot 6 – Menuiseries Extérieures - Serrurerie : Entreprise APSM domiciliée 20, boulevard Joseph Paul Boncour à BLOIS (41), pour un montant forfaitaire de 164 785,94 € HT, soit 197 743,13 € TTC,

Lot 7 – Doublages – Cloisons – Faux-plafonds : Entreprise ISOLUX domiciliée 2, rue de Montalaise à CHAIGNY (45), pour un montant forfaitaire de 227 000,00 € HT, soit 272 400,00 € TTC,

Lot 8 – Menuiseries intérieures - Parquet : Entreprise GIFFARD domiciliée 1, rue des Murailles à MONTGIVRAY (36), pour un montant forfaitaire de 304 157,40 € HT, soit 364 988,88 € TTC,Lot 9 – Peintures : Entreprise SPB domiciliée 169, rue Le Verrier à VINEUIL (41), pour un montant forfaitaire de 39 000,12 € HT, soit 46 800,14 € TTC,

Lot 10 – Revêtements de sols – Revêtements muraux : Entreprise MAGALHAES domiciliée Les Grands Champs à CHANCEAUX SUR CHOISILLE (37), pour un montant forfaitaire de 78 000,00 € HT, soit 93 600,00 € TTC,

Lot 11 – Plomberie - Sanitaires : Entreprise ANVOLIA domiciliée 7, rue de la Flottière – ZAC de la Liodière à JOUE LES TOURS (37), pour un montant forfaitaire de 46 500,00 € HT, soit 55 800,00 € TTC,

Lot 12 – Chauffage – Ventilation - Climatisation : Entreprise ANVOLIA domiciliée 7, rue de la Flottière – ZAC de la Liodière à JOUE LES TOURS (37), pour un montant forfaitaire de 139 000,00 € HT, soit 166 800,00 € TTC,

Lot 13 – Electricité CFO Cfa : Lot non attribué dans l’attente de précisions à apporter sur le contenu de l’offre.

Lot 14 – Equipements de cuisine : Entreprise AXIMA REFRIGERATION domiciliée 2, rue Lavoisier à INGRE (45), pour un montant forfaitaire de 28 000,00 € HT, soit 33 600,00 € TTC,

Lot 15 – Equipements scéniques : Lot déclaré infructueux en raison du dépôt d’une unique offre inacceptable.

Lot 16 – Elévateur : Entreprise ERMHES domiciliée 23, rue Pierre et Marie Curie à VITRE (35), pour un montant forfaitaire de 14 662,69 € HT, soit 17 595,23 € TTC, Lot 17 – Plantations – Mobiliers - Clôtures : Entreprise BOURDIN PAYSAGES domiciliée 29, rue des Frères Lumière à CHECY (45), pour un montant forfaitaire de 78 579,45 € HT, soit 94 295,34 € TTC,

2) RAPPELLE que l’opération de travaux pour la construction d’une salle polyvalente a vocation socio-culturelle et évènementielle en matériaux biosourcés s’élève à ce stade et hors attribution des lots 13 et 15 à 2 409 564,98 € HT, soit 2 891 477,98 € TTC.

3) DIT que les crédits sont prévus au budget