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Déliberation - CM 06.08.26 liste deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Marzan.
Lien du pdf (Déliberation - CM 06.08.26 liste deliberations)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Tourisme,
ZT
Marzan
.
4
MAIRIE DE MARZAN
(Morbihan)
Tel : 02-99-90-63-02 mairie@marzan.fr
CONSEIL MUNICIPAL DU 06 AOÛT 2026
LISTE DES DELIBÉRATIONS
N° délibération
Objet
Décision
CNEO60826-01
|Finances —- Décision modificative n°1—solde des travaux du pôle santé
approuvée
CNEO60826-02
{Projet de requalification des espaces publics aire de camping-cars
approuvée
CNEO60826-03
|Demande de participation aux frais d'inscription des Marzannaises et Marzannais à l’école de musique de Nivillac
approuvée
CNEO60826-04_|Désignation à la Commission locale d'évaluation des charges transférées (CLECT) entre Arc Sud Bretagne et les communes membres
approuvée
CNEO60826-05
|Convention de rejet d'assainissement non collectif dans le milieu superficiel
approuvée
CNEO60826-06
{Prise en charge du Compte Personnel de Formation (CPF) des agents communaux
approuvée
CNEO60826-07
[Institution de la taxe sur la vacance des locaux d’habitation
approuvée
CNEO60826-08
|Formation des Elus —-convention avec l’ARIC
approuvée
CNEO60826-09
|Recours aux services d’un avocat spécialisé en matière d'urbanisme
approuvée
Liste affichée en Mairie et publiée sur le site internet de la commune le :
Le 11 août 2026, M. Denis LE RALLE, Maire 12/08/2026