Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM du 30.05.24 liste des deliberations
Déliberation - CM 23.01.25 liste deliberations approuvees
Déliberation - deliberation 10 10 2024
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 18
Déliberation - CM liste des deliberations
Déliberation - CM 11.12.2025 liste des deliberations
Déliberation - liste des deliberations du CM du 04.04.2024
Déliberation - liste des deliberations du CM du 12.02.2026
Déliberation - Liste deliberations CM 17.11.2025
Déliberation - liste deliberations CM du 05.12.2024
Déliberation - CM 30.05.24 liste des deliberations
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Marzan.
Lien du pdf (Déliberation - CM 30.05.24 liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Inégalités sociales,
Marzan
ee
MAIRIE
DE
MARZAN
(Morbihan)
Tel
: 02-99-90-63-02
mairie@marzan.fr
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
30
MAI
2024
LISTE
DES
DELIBÉRATIONS
N°
délibération
Objet
Décision
CNE300524-01
[Indemnisation
2024
des
membres
de
la Commission
communale
des
impôts
directs
approuvée
CNE300524-02
[Indemnisation
2024
des
piégeurs
de
ragondins
approuvée
Adaptation
de
la conventi
G
han
-Va
lomérati
ur l'instruction
des
CNE300524-03
P
:
|
.
ion
AS
olfe
du
Morbihan
nnes
Agglomération
po
n
o
approuvée
demandes
d'autorisation
d'urbanisme
CNE300524-04
Renouvellement
de
.
convention
avecle
Centre
de
Gestion
pour
les
missions
de
l’Agent
Chargé
de
approuvée
la
Fonction
d'inspection
CNE300524-05
|Travaux
de
création
d'une
réserve
d’eau
pour
l’arrosage
des
terrains
de
football
approuvée
CNE300524-06
[Programme
de
travaux
d'entretien
de
chemins
ruraux
et
de
réfection
de
voirie
approuvée
CNE300524-07
|Regarnissage
des
terrains
de
football
approuvée
CNE300524-08
[Dispositif
argent
de
poche
approuvée
I
|
tion
de
mise
àdi
Te
=
CNE300524-09
GELEUE
ement
de
la convention
de mise
à disposition
de
personnel
avecle
Centre
de
Gestion
du
En
LL
Morbihan
CNE300524-10
|Protection
sociale
complémentaire
pour
les
agents
communaux
approuvée
CNE300524-11
[Acquisition
de
la parcelle
ZP
370
contenant
une
partie
du
mur
Est
du
cimetière
approuvée
CNE300524-12
[Participation
exceptionnelle
à la création
d’une
équipe
féminine
de
football
à Marzan
approuvée
Le
10 juin
2024,
M.
Denis
LE
RALLE,
Maire
Liste
affichée
en
Mairie
et
publiée
sur
le
site
internet
de
la
commune
le
12/06/2024.