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Déliberation - liste des deliberations du CM du 12.02.2026
Document publié le Jeudi 12 février 2026 par la commune de Marzan.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du CM du 12.02.2026)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Démocratie locale et participation citoyenne,
Maran'
x”
MAIRIE
DE
MARZAN
(Morbihan)
Tel
: 02-99-90-63-02
mairie@marzan.fr
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
12
FEVRIER
2026
LISTE
DES
DELIBÉRATIONS
N°
délibération
Objet
.Décision
CNE120226-01
[Modification
du
règlement
du
cimetière
et
tarifs
approuvée
CNE120226-02
[Rénovation
énergétique
du
complexe
salle
polyvalente-gymnase
:avenants
aux
marchés
de
travaux,
marchés
de
contrôle
technique
-SPS
approuvée
CNE120226-03
[Projet
d'aménagement
du
Centre-bourg
-requalification
des
espaces
publics
approuvée
CNE120226-04
[Construction
de
la
boulangerie
:études
- missions
de
contrôle
technique
et
de
coordination
en
matière
de
sécurité
et
de
protection
de
la
santé
(SPS)
approuvée
CNE320226-05
|[Prolongation
du
marché
avec
la
société
de
restauration
RESTORIA
approuvée
CNE120226-06
|SIAEP
de
la
Région
de
Questembert-
demande
de
retrait
de
la
commune
de
Noyal
—- Muzillac
au
1°"
janvier
2027
approuvée
CNE120226-07
|Participation
au
Centre
de
ressources
en
matériel
d'éducation
physique
et
sportive
pour
les
écoles
approuvée
CNE120226-08
|Conventions
de
rejet
d'assainissement
non
collectif
dans
le
milieu
superficiel
approuvée
CNE120226-09
[Elections
municipales
2026
—
prêt
de
salle
pour
les
réunions
publiques
approuvée
CNE120226-10
|Vente
d’une
portion
du
CR
509
approuvée
Le
18
février
2026,
M.
Denis
LE RALLE,
Maire
Liste
affichée
en
Mairie
et
publiée
sur
le
site
internet
de
la
commune
le
:19
février
2026