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Déliberation - liste deliberations CM du 05.12.2024
Document publié le Jeudi 5 décembre 2024 par la commune de Marzan.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations CM du 05.12.2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Budget,
MAIRIE
DE
MARZAN
(Morbihan)
Tel
: 02-99-90-63-02
mairie@marzan.fr
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
5
DECEMBRE
2024
LISTE
DES
DELIBÉRATIONS
N°
délibération
Objet
Décision
CNEOS1224-01
Finances
en
d'engagement
et
d'exécution
des
dépenses
d'investissement
par
anticipation
au
dhrrauvée
vote
du
budget
primitif 2025
Centre
de
gestion
de
la fonction
publique
territoriale
du
Morbihan
: renouvellement
de
la convention
d'utilisation
des
|
CNE051224-02
Lo
:
AE
approuvée
missions
facultatives
pour
la période
2025-2026
CNEO51224-03
lArc Sud
Bretagne
: rapport
annuel 2023 sur le
prix et
la qualité
du service
public
d'assainissement
non
collectif
approuvée
CNE051224-04
|Morbihan
Energies
: rapport
d'activité
2023
approuvée
CNEO51224-05
|Morbihan
Habitat
: ZAC
de
Kertuy
- Kerrolay
- compte
rendu
annuel
2023
à la collectivité
approuvée
CNEO51224-06
|ZAC
de
Kertuy
- Kerrolay
—-avenant
n°8
à
la
concession
d'aménagement
avec
Morbihan
Habitat
approuvée
CNEO51224-07
[Réflexion
sur
un
projet
de
construction
communale
d’une
boulangerie
approuvée
CNE051224-08
GERS
des
frais
de
déplacement
des
bénévoles
de
la
médiathèque
assistant
aux
formations
de
la
médiathèque
Douce
départementale
CNE051224-09
|Vente
du
bien
situé
au
Rosquérant
-
parcelle
ZO
58
approuvée
CNE051224-10
|SIVU Arzal
- Marzan
: projet de
gestion
de
la restauration
scolaire
des
écoles
privées
approuvée
CNE051224-11
[Subvention
arbre
de
Noël
2024 aux
écoles
maternelles
et élémentaires
approuvée
CNEO051224-12
[Signalisation
routière
approuvée
CNEO51224-13
[Médiathèque
: renouvellement
du
contrat
pourle
logiciel
Orphée
approuvée
Le
7
décembre
2024,
M.
Denis
LE
RALLE,
Maire
Liste
affichée
en
Mairie
et
publiée
sur
le site
internet
de
la commune
le