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Déliberation - 1744891608 SUBVENTION SOUVENIR FRANCAIS 2
Déliberation - 2023 029 subvention souvenir francais
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Alzonne.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 029 subvention souvenir francais)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Économie et finances,
DEPARTEMENT
de
l’'AUDE
Arrondissement de
CARCASSONNE
Domaine:
7
Sous-domaine
: 7.3
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
service
18
Convocation
du
CM
en
date
du
:
10/05/2023
Affichage
en
date
du
:
10/05/2023
Envoyé
en
préfecture
le 31/05/2023
Reçu
en
préfecture
le 31/05/2023
Publié
le
ID
:011-211100094-20230515-2023029-DE
4
-
Liberté
+ Égaliré
+ Fraternité
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
LIBERTE
-— EGALITE
- FRATERNITE
Commune
d’ALZONNE
n°
2023
/ 029
DÉLIBÉRATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Séance
du
Conseil
Municipal
du
15
mai
2023
Le
Conseil
Municipal
de
la commune
d'Alzonne,
légalement
convoqué,
s'est
rassemblé
au
lieu
ordinaire
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Régis
BANQUET,
Maire.
Présents
: 16
BANQUET
Régis
VIEU
Brigitte
MEINIER
Céline
GILLIS
Cyril
DENUC
Anne-Marie
ENCINAS
Nathalie
FORT
Thibault
LOPEZ
Jean
GIEULES
Bernard
JEANET
Anaïs
LEPRÊTRE
Marianne
LOGEAIS
Christelle
RAMON
Jérémie
REGRAGUI
Leila
RUMEAU
Gérard
TISSEYRE
Jacques
formant
la majorité
des
membres
en
exercice.
Absents
(excusés):
2
BONNAFOUS
Henri
CAHUZAC
Carole
Secrétaire
de
séance
: JEANET
Anaïs
Certifié
exécutoire
par
réception
en
Préfecture
le
:
2023-029_subvention_souvenir_
français
Subvention association du souvenir français M le Maire rappelle que l'association du souvenir français a pour
objet
de
conserver
la
mémoire
de
ceux
et
celles
qui
sont
Morts
pour
la France
et
de
transmettre
le flambeau
du
souvenir
aux
jeunes
générations.
En
soutien
à son
action,
M le
Maire
propose
de
verser
une
subvention
de
100
€ à
l'association
du
souvenir
français.
Le
Conseil
Municipal
ouï
cet
exposé
et
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
:
Par
16
voix
pour,
0 voix
contre,
et
0 abstention
>
DÉCIDE
d'approuver
le montant
mentionné
ci-dessus.
>
DIT
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
2023
sur
le compte
65748.
Fait
et délibéré
en
séance
le jour,
mois
et
an
ci-dessus
et
ont,
les
membres
présents,
signé
au
registre.
La
convocation
du
C.M.
et
le compte-rendu
de
la présente
délibération
ont
été
affichés
conformément
aux
Articles
L.2221-7
et L.2121-7
du
C.G.C.T.
Alzonne,
le 15
mai
2023
le Maire Régis
BANQUET
Envoyé
en
préfecture
le 31/05/2023
Reçu
en
préfecture
le 31/05/2023
ER
: 2
dit-1n
Publié
le
ID
:011-211100094-20230515-2023029-DE
Par
publication
le
:
2023-029_subvention_souvenir_français