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Déliberation - 10 AR Subvention Souvenir Francais
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025 par la commune de Vasselin.
Lien du pdf (Déliberation - 10 AR Subvention Souvenir Francais)
Thèmes du document : Institutions publiques, Handicap et inclusivité, Justice et droit,
Commune de VASSELIN
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL DE VASSELIN
En exercice : 9 Présents : 7 Votants : 7 Pour : 7 Contre : Abst. :
Réf. : 202502-010
FAST : 7-5-1
Objet : Subvention Souvenir Français
L'an deux mil vingt-cinq, le vingt-cinq février à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de la commune de Vasselin, légalement convoqué, s’est réuni en mairie, en séance publique ordinaire, sous la Présidence de M. Jean-Yves ROUX, Maire.
Date de convocation : 18 février 2025
Marcel CONSTANTIN est nommé Secrétaire de séance permanent en application de l’article « L.2121-15 » du Code Général des Collectivités Territoriales et procède à l'appel nominal des élus :
Étaient présents : Jean-Yves ROUX, Gérard REGEAMORTEL, Marcel CONSTANTIN, Jean- Philippe GUILLAUD, Andrée GUILLAUD, Béatrice FEUILLOIS, Sébastien PEROUSE
Étaient absents : Candice GRECO, Christian BARBERET
Lesquels forment la majorité des Membres en exercice.
Monsieur le Maire et G. Régéamortel ont rencontré l'Association Souvenir Français représentée par Messieurs Vitte et Feuillet.
Cette Association œuvre tout au long de l'année pour organiser des cérémonies commémoratives, des actions de sensibilisation auprès des jeunes générations, et la conservation des lieux de mémoire.
Le Conseil Municipal décide d'attribuer à l'Association Souvenir Français une subvention de 50,00 € pour l’année 2025. M. Le Maire est autorisé à effectuer les démarches nécessaires.
Fait et délibéré les jours mois et an ci-dessus,
Pour extrait conforme le 26 février 2025.
Le Secrétaire de séance, Le Maire,
Marcel CONSTANTIN. Jean-Yves ROUX.
Accusé de réception en préfecture
038-213805252-20250225-202502-010-DE
Date de télétransmission : 03/03/2025
Date de réception préfecture : 03/03/2025