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Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 093 Robineau pr le compte de NOREADE 1 rue Lesrues du 10.04 au 10.05.25 branchement eau potable)
Thèmes du document : Sécurité publique, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
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Rareve e ARR ETE \ / «+ ALL À J LEUVE EN PÉVÈLE
N° 2025-0953
Le Maire de la Commune de Templeuve-en-Pévêle,
Vu le Code
Vu le Code
Vu le Code
Général des Collectivités Territoriales, articles L 2213.1.2 et 3,
de la Route, article R 225, R417-10,
Pénal, article R 610-5,
Vu la demande présentée par la Société ROBINEAU, dont le siège social est situé 54 rue du Pont
du Houblon à Bouvignies (59870), en ce qui concerne des travaux de branchement d’eau potable qui seront réalisés pour le compte de Noréade au 1 rue Lesrues à Templeuve-en-Pévèle (59242), et qui se dérouleront du 10 avril 2025 au 10 mai 2025 inclus.
Considérant qu’en raison des travaux effectués, il y a lieu de réglementer le stationnement et la circulation au droit du chantier et pendant toute la durée des travaux,
Article 1 :
Article 2 :
Article 3 :
Article 4 :
ARRÊTE
Du 10 avril au 10 mai 2025 inclus, en raison des travaux de branchement d’eau
potable qui seront réalisés pour le compte de Noréade, la circulation et le
stationnement seront réglementés comme suit au 1 rue Lesrues à Templeuve-
en-Pévèle :
- Vitesse limitée à 30 km/h
- Dépôt de matériaux sur le domaine public,
- Stationnement interdit au droit du chantier pendant toute la durée des travaux
La pose de la signalétique est à la charge de l'entreprise concessionnaire des
travaux.
Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant
le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa
publication et son affichage.
Monsieur le Directeur Général des Services, Monsieur le Commandant du
Centre d’incendie et de secours de Templeuve-en-Pévèle, Monsieur le
Directeur des Ets Robineau Frères SARL, Monsieur le Brigadier-Chef de la
Police Municipale, Monsieur le Commandant de la Gendarmerie de Pont-à-
Marcq, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent
attêté.
Templeuve-en-Pévèle, le 3 avril 2025
Le Maire,
Luc MONNET