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Arrêté - 2025 090 Robineau pr le compte de NOREADE 14 rue de la Fourmisière du 10.04 au 10.05.25 remplacement eau potable
Document publié le Jeudi 10 avril 2025 par la commune de Templeuve-en-Pévèle.
Lien du pdf (Arrêté - 2025 090 Robineau pr le compte de NOREADE 14 rue de la Fourmisière du 10.04 au 10.05.25 remplacement eau potable)
Thèmes du document : Sécurité publique, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
Jen E E D né PUVE ARRÊTÉ, se Ê LE ss ü N° 2025-090
Le Maire de la Commune de Templeuve-en-Pévèle,
Vu le Code
Vu le Code
Vu le Code
Général des Collectivités Territoriales, articles L 2213.1.2 et 3,
de la Route, article R 225, R417-10,
Pénal, article R 610-5,
Vu la demande présentée par la Société ROBINEAU, dont le siège social est situé 54 rue du Pont du Houblon à Bouvignies (59870), en ce qui concerne des travaux de branchement d’eau potable qui seront r éalisés pour le compte de Notéade proche du 14 rue de la Foutmisière à Templeuve- en-Pévèle (59242), et qui se dérouleront du 10 avril 2025 au 10 mai 2025 inclus.
Considérant qu’en raison des travaux effectués, il y a lieu de réglementer le stationnement et la circulation au droit du chantier et pendant toute la durée des travaux,
Article 1 :
Article 2 :
Article 3 :
Article 4 :
ARRÊTE
Du 10 avril au 10 mai 2025 inclus, en raison des travaux de branchement d’eau
potable qui seront réalisés pour le compte de Noréade, la circulation et le
stationnement seront réglementés comme suit 40 rue Neuve à Templeuve-en-
Pévèle :
- Vitesse limitée à 30 km/h
- Dépôt de matériaux sur le domaine public,
- Stationnement interdit au droit du chantier pendant toute la durée des travaux
La pose de la signalétique est à la charge de Pentreprise concessionnaire des
travaux.
Le présent arrêté peut faire l’objet d’un recours pour excès de pouvoir devant
le Tribunal Administratif dans un délai de deux mois à compter de sa
publication et son affichage.
Monsieur le Directeur Général des Services, Monsieur le Commandant du
Centre d’incendie et de secours de Templeuve-en-Pévèle, Monsieur le
Directeur des Ets Robineau Frères SARL, Monsieur le Brigadier-Chef de la
Police Municipale, Monsieur le Commandant de la Gendarmerie de Pont-à-
Marcq, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de Pexécution du présent
arrêté.
T'empleuve-en-Pévèle, le 3 avril 2025
Le Maire,
Luc MONNET