Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 2025 055 approb pv 14042025
Conseil Municipal - 2023 024 approbation cm janvier
Procès Verbal - 2024 098 pv 2
Procès Verbal - 2023 115 pv 20230712
Procès Verbal - 2023 009 pv s ance 20231219
Procès Verbal - 2023 114 pv 20230612 1
Procès Verbal - 2022 020 approbation pv s ance du 09 f vrier 2022
Procès Verbal - 2022 006 approbation pv s ances du 13 septembre et
Déliberation - 2023 128 approbation pv20230925
Procès Verbal - 2024 044 approbation pv mars2024
Procès Verbal - 2023 156 approbation pv 20231120 2
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ruy-Montceau.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2023 156 approbation pv 20231120 2)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
27/12/2023
Reçu
en
préfecture
le
27/12/2023
Publié
le 28/12/2023
S
L
C
ID
: 038-213803489-20231218-2023_156-DE
ra
SEANGE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
18
DECEMBRE
2023
DELIBERATION
N°2023_156
APPROBATION
DU
PROGES-VERBAL
DE
LA
SEANGE
DE
CONSEIL
DU
20
NOVEMBRE
2023
L'an
deux-mil-vingt-trois,
le
dix-huit
du
mois
de
décembre
à
dix-neuf
heures
et
trente
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
Ruy-Montceau
(Isère),
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
le
Maire,
Denis
GIRAUD.
Nombre
de
conseillers
en
exercice
: 26
Date
de
la convocation
: 12
décembre
2023
Quorum
: 14
Présents
: Denis
GIRAUD,
Jean-Luc
VERJAT,
Christine
GAGET,
Frédérick
CHATEAU,
Enguerrand
BONNAS,
Karen
ANDREIS,
Eric
SCHULZ,
Karine
PLATEAU,
Marie-Pierre
FERLET,
Aristide
RICCIARDONE,
Olivier
MARIE-CLAIRE,
Guy
RABUEL,
Jacqueline
RABATEL,
Jean-Jacques
HYVER,
Lilian
RENAUD,
Madeleine
HANUS,
Régine
COLOMB,
Pascal
FARIN,
Elisabeth
SKRZYPCZAK,
Jean-Marc
SAÏNO,
Lydia
BERENFELD.
Excusés
:
Mireille
BARBIER
(pouvoir
à
Denis
GIRAUD),
Stéphane
VEYET
(pouvoir
à
Eric
SHULZ),
Véronique
REBOUL,
Didier
de
BELVAL
(pouvoir
à
Christine
GAGET)
Absente
non
excusée
: Virginie
MARIN
Paraphe
=]
Nombre
de
membres
présents
ou
ayant
donné
pouvoir
: 24
C1
Secrétaire
de
séance
: Karine
PLATEAU
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
ADOPTE
le
procès-verbal
de
la
séance
du
20
novembre
2023.
Ainsi
fait
et
délibéré
en
séance,
le
24
décembre
2024
Le
Maire,
Denis
GIRAUD
La
présente
délibération
peut
faire
l’objet
d’un
recours
devant
le tribunal
administratif
de
Grenoble
dans
le délai
de
deux
mois
à
compter
de
sa
publication.
Dans
ce
même
délai,
un
recours
gracieux
peut
être
déposé
devant
l'autorité
territoriale,
cette
démarche
suspendant
le délai
de
recours
contentieux.
Conseil
municipal
de
Ruy-Montceau
_ Séance
du
18
décembre
2023
Délibération
n°2023_156