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Déliberation - 8. Finances Subvention AMCO
Document publié le Jeudi 16 mai 2024 par la commune d'Ornex.
Lien du pdf (Déliberation - 8. Finances Subvention AMCO)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Date de télétransmission : 22/05/2024 Commune du Pays de Gex Date de réception préfecture : 22/05/2024 Accusé de réception en préfecture 001-210102810-20240522-D20241605063-DE
D 2024 16 05 063
DÉLIBÉRATION
DU CONSEIL MUNICIPAL D'ORNEX
16 Mai 2024 en
Nombre de conseillers en exercice : 27
Date de convocation du conseil municipal : Le 7 mai 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le seize mai, le conseil municipal dûment convoqué s’est réuni en session
ordinaire, dans la salle du conseil municipal, sous la présidence d'Olivier GUICHARD, Maire.
Présents : O. GUICHARD, M. GIRIAT, S. MANFRINI, W. DELAVENNE, M-C. ROCH, Michèle GALLET, M. FOURNIER, M. GALLET, J. DAZIN, Y. DUMAS, R. OTZENBERGER, M. GRENIER, A. BOUSSER, C. TOWNSEND, J-0. RABOT, G. MASRARI, H. GRANGE, J. DIZERENS, A. NEUSSER
Absents excusés : C. BIOLAY, J-M. PALINIEWICZ, M. LAPTEVA, P. GUINOT, M. CHALENDAR Absents : D. GANNE, V. KRYK, L. JACQUEMET
Procurations: C. BIOLAY à S. MANFRINI, J-M. PALINIEWICZ à M-C. ROCH, P. GUINOT à J. DIZERENS, M. CHALENDAR à H. GRANGE
Assistaient : I. GOUDET, directrice générale des services, A. SANCHEZ, directeur général adjoint,
J. BRUNET, assistante du Maire
8. Finances — Subvention 2024 pour l’'AMCO (Amicale des Collègues d’Ornex)
La commission Finances du 6 mai 2024 a étudié la demande de subvention déposée auprès de la
commune.
Afin de passer la commande des chèques vacances pour l’été 2024 et tenir compte des délais de livraison de l’ordre de 5 semaines, l'AMCO a besoin de liquidités rapidement.
Le budget des subventions aux associations pour 2024 s'élève à 83 000 € (Chapitre 65 — Article
6574) et le montant de la subvention proposée à l'AMCO s'élève à 26 500 €. Cette somme ne tient
pas compte des médailles du travail pour 2024.
Cette subvention correspond à l'adhésion de 53 agents communaux et d’une enveloppe par agent
de 500 € pour l’année, correspondant à des chèques vacances pour l'été, des chèques de rentrée
scolaire et des chèques pour Noël.
| ASSOCIATION | SUBVENTION
L AMCO (Amicale des collègues d’Ornex) | 26 500 € |
Après en avoir débattu et en avoir délibéré, le Conseil municipal à l’unanimité de ses
membres votants :
- VALIDE l'attribution d’une subvention de 26 500 € à l'AMCO
- DIT que la dépense est inscrite au BP 2024.
Fait à Ornex, le 17 mai 2024
Le secrétaire de séance, Le Maire,
W. DELAVENNE ©. GUICHARD Certifié exécutoire le : 24 mai 2
Affiché le: Zkma 202 Olivier GUICHARD
Mai
Monsieur le Maire, certifie responsabilité le caractère exécutoire de cet acte et informe que la présente
délibération peut faire l’objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Lyon dans un délai de 2 mois à compter de la présente notification.