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Document publié le Mercredi 18 décembre 2024 par la commune de Biolle.
Lien du pdf (Convocation - CM 2024 12 18 Convocation affichage)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, Assurance,
La Biolle
CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil municipal est convoqué en séance publique ordinaire,
MERCREDI 18 DECEMBRE 2024
EN MAIRIE à 19h00
Pouvoirs
Désignation du secrétaire de séance
Approbation du procès-verbal de séance du Conseil municipal du 06 novembre 2024 Décisions prises en vertu de l’article 2122-22 du CGCT
Ordre du jour :
• ADMINISTRATION GENERALE – MODIFICATION DE LA COMMISSION URBANISME
• ADMINISTRATION GÉNÉRALE – SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC L’ASSOCIATION RADIO GRAND LAC POUR L’ANNÉE 2025
• FORÊT – AVENANT N°1 À LA CONVENTION DE DÉLÉGATION DE MAITRISE D’OUVRAGE ENTRE LES COMMUNES D’ENTRELACS ET DE LA BIOLLE
• BUDGET - CLÔTURE DE L’AUTORISATION DE PROGRAMME ET CRÉDITS DE PAIEMENT CONCERNANT LA RÉHABILITATION DE L’ÉCOLE ÉLÉMENTAIRE
• BUDGET – TARIFS COMMUNAUX 2025
• RESSOURCES HUMAINES - MODIFICATION DES CONDITIONS D’ADHÉSION AU CONTRAT D’ASSURANCE GROUPE POUR LA COUVERTURE DES RISQUES STATUTAIRES SOUSCRIT AVEC LE GROUPEMENT RELYENS / CNP ASSURANCES, POUR L’ANNÉE 2025
• FONCIER - CONVENTION DE MISE À DISPOSITION POUR L’IMPLANTATION D’UN POSTE DE DISTRIBUTION PUBLIQUE CONSTITUTIVE DE DROITS RÉELS AVEC ENEDIS
• FONCIER – CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS
• FONCIER – ACQUISITION FONCIÈRE CHEMIN DES BACHELARDS
• ENVIRONNEMENT - CONTRACTUALISATION AVEC ALCOME DANS LE CADRE DE LA LUTTE CONTRE LES JETS DE MÉGOTS AU SOL ET DE LA SENSIBILISATION À LA PROPRETÉ DES ESPACES PUBLICS
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• TRAVAUX - GEOREFERENCEMENT DU RESEAU D’ECLAIRAGE PUBLIC
• ASSOCIATIONS - OCTROI D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE À L’ASSOCIATION « LA BIOLLE RANDO »
• QUESTIONS DIVERSES
Le Maire,
Julie NOVELLI