Offres
API
Connexion
Documents similaires
Convocation - CM 2024 12 18 Convocation affichage
Déliberation - CM du 18 12 2024 Deliberations
Procès Verbal - 2024 12 18 PV CM
Déliberation - CM du 2025 11 12 Liste des Deliberations
Déliberation - CM du 2024 06 19 Liste des Deliberations
Déliberation - CM du 18 05 2022 Deliberations
Conseil Municipal - Cm du 18 09 2024 Affichage
Déliberation - CM du 2023 10 18 Liste des deliberations
Déliberation - CM du 2025 07 16 Liste des deliberations
Déliberation - CM 2023 11 29 LISTE DELIBERATIONS
Déliberation - Liste Deliberations cm 2024 12 18
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Biolle.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Deliberations cm 2024 12 18)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Aménagement du territoire, Assurance,
La
Biolle
LISTE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
conformément
à l'article
L2121-25
du
CGCT
Séance
du
18 DÉCEMBRE
2024
Numéros
des
Titres
des
délibérations
délibérations
RAPPORTS
DÉLÉGATION
- DÉCISIONS
2024/94
et 2024/95
APPROUVÉS
2024/96
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
- MODIFICATION
DE
LA
COMMISSION
ë
RDANTEUE
APPROUVÉE
2024/97
ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
— SIGNATURE
D’'UNE
CONVENTION
DE
PARTENARIAT
AVEC
L'ASSOCIATION
RADIO
GRAND
LAC
POUR
APPROUVÉE
L'ANNÉE
2025
2024/98
FORÊT
- AVENANT
N°1
À
LA
CONVENTION
DE
DÉLÉGATION
DE
MAITRISE
D'OUVRAGE
ENTRE
LES
COMMUNES
D’ENTRELACS
ET
DE
APPROUVÉE
LA
BIOLLE
2024/99
BUDGET
- CLÔTURE
DE
L'AUTORISATION
DE
PROGRAMME
ET
CRÉDITS
DE
PAIEMENT
CONCERNANT
LA
RÉHABILITATION
DE
L'ÉCOLE
APPROUVÉE
ÉLÉMENTAIRE
APPROUVEE
(1
2024/100
BUDGET - TARIFS COMMUNAUX
2025
“Lineprennl DE part
au
vote
et
1
abstention)
2024/101
RESSOURCES
HUMAINES
- MODIFICATION
DES
CONDITIONS
D’ADHÉSION
AU
CONTRAT
D’ASSURANCE
GROUPE
POUR
LA
AFPROUVÉL
COUVERTURE
DES
RISQUES
STATUTAIRES
SOUSCRIT
AVEC
LE
GROUPEMENT
RELYENS
/ CNP
ASSURANCES
POUR
L'ANNÉE
2025
2024/102
FONCIER
- CONVENTION
DE
MISE
À DISPOSITION
POUR
L’IMPLANTATION
D'UN
POSTE
DE
DISTRIBUTION
PUBLIQUE
APPROUVÉE
CONSTITUTIVE
DE
DROITS
RÉELS
AVEC
ENEDIS
2024/103
FONCIER
— CONVENTION
DE
SERVITUDES
AVEC
ENEDIS
APPROUVÉE
2024/104
FONCIER
— ACQUISITION
FONCIÈRE
CHEMIN
DES
BACHELARDS
APPROUVÉE
2024/105
ENVIRONNEMENT
- CONTRACTUALISATION
AVEC
ALCOME
DANS
LE
CADRE
DE
LA
LUTTE
CONTRE
LES
JETS
DE
MÉGOTS
AU
SOL
ET
DE
LA
|
APPROUVÉE
SENSIBILISATION
À
LA
PROPRETÉ
DES
ESPACES
PUBLICS
2024/106
TRAVAUX
- TRANSFORMATION
DU
LOGEMENT
DE
L'ÉBÈNE
EN
3
LOGEMENTS
LOCATIFS
: APPROBATION
DU
PROJET
ET
DEMANDE
DE
APPROUVÉE
SUBVENTION
AU
TITRE
DU
FDEC
2024/107
COMMANDE
PUBLIQUE
- ACCORD
CADRE
DE
MAITRISE
D'ŒUVRE
:
CONVENTION
DE
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
ENTRE
GRAND
LAC |
APPROUVÉE
ET
LES
COMMUNES
MEMBRES
VOLONTAIRES
2024/108
TRAVAUX
- GÉORÉFÉRENCEMENT
DU
RÉSEAU
D'ÉCLAIRAGE
PUBLIC
APPROUVÉE
2024/109
ASSOCIATIONS
- OCTROI
D’UNE
SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE
À
:
APPROUVÉE
L'ASSOCIATION
« LA
BIOLLE
RANDO
»
Julie NOVELLI Maire
de
LA
BIOLLE
Fait à La
Biolle,
le
19
décembre
2024
/
Marie-Thérè: Secrétair/4l