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Document publié le Mercredi 10 juillet 2024 par la commune de Biolle.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Cm du 18 09 2024 Affichage)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Logement, Travail et emploi,
Commune de Savoie La Biolle, le 11 septembre 2024 Chères et Chers collègues, Conformément aux articles L2121-10 et 11 du Code Général des Collectivités Territoriales, j’ai l’honneur de vous inviter à assister à la séance du Conseil municipal qui aura lieu en mairie, MERCREDI 18 SEPTEMBRE 2024 à 20h00 Salle du conseil municipal Carnet Pouvoirs Désignation du secrétaire de séance Approbation du procès-verbal de séance du Conseil municipal du 10 juillet 2024 Décisions prises en vertu de l’article 2122-22 du CGCT Ordre du jour : e MOBILITÉ — AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL RELATIF AU PLAN DE MOBILITÉ DE GRAND LAC e_ SÉCURITÉ — APPROBATION DE PRINCIPE DU PLAN COMMUNAL DE SAUVEGARDE (PCS) °_ TRAVAUX — PROJET DE RÉNOVATION ET DE SOLARISATION DE LA TOITURE DE L’EÉBENE : SIGNATURE D’UNE CONVENTION AVEC LE SDES POUR LA RÉALISATION D’UN AUDIT °__ FONCIER - ACQUISITION FONCIÈRE - ROUTE DU MEYRIEU e FONCIER - ACQUISITION DES PARCELLES CADASTRÉES B N° 4096 ET B N° 4098 — CLOS DES FOURCHES + FONCIER - RÉTABLISSEMENT DES VOIES DE COMMUNICATION SUITE À DÉLIMITATION DU DOMAINE PUBLIC AUTOROUTIER CONCÉDÉ (DPAC) DE L’A4IN e RESSOURCES HUMAINES - MODIFICATION DE LA DURÉE DE SERVICE D'UN EMPLOI À TEMPS NON COMPLET PORTANT MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS e ASSOCIATION - OCTROI D’UNE SUBVENTION AU SOU DES ECOLES ASSOCIATION — OCTROI D’UNE SUBVENTION À L'ASSOCIATION ÉCOLE DE JUDO MIZUMI ASSOCIATION - DEMANDE D’EXONÉRATION DE LOCATION DE L’ÉBÈNE POUR L’ASSOCIATION « NOS P°’TITES ÉTOILES » DANS LE CADRE DE LA BIOLLE EN OR FINANCES — DM N° 1 FORÊT- PROGRAMME DE COUPE 2025 FORÊT - TARIFS D’AFFOUAGE DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DU CONTRAT DEPARTEMENTAL DU TERRITOIRE GRAND LAC POUR LA REALISATION D’UNE AIRE DE COVOITURAGE QUESTIONS DIVERSES Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Chères et Chers collègues, à l’expression de mes salutations distinguées. Le Maire, Julie NOVELLI