Procès Verbal - Conseil du 25 septembre 2019

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Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 20 septembre

Procès Verbal - Conseil du 25 septembre 2019 Document publié le Mercredi 25 septembre 2019 par la commune d'Aiguèze. Lien du pdf (Procès Verbal - Conseil du 25 septembre 2019)Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Tourisme, Jeunesse, Compte rendu de la

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Du mercredi 25 septembre 2019

Le Conseil Municipal s’est réuni le mercredi 25 septembre 2019 à 20h30 sous la Présidence du maire : Alain CHENIVESSE.

Présents : Alain CHENIVESSE, Marie-Christine HERAUD, Patrick LEFRANCOIS, Rémi PEROLLET, Charles BASCLE, Salud CHABOT, Aude COSTA, Alain COSTE, Annie ITIER, Bernadette VALIDIRE. Absent : Roland VINCENT.

Secrétaire : Marie-Christine HERAUD.

La séance est ouverte à 20h30, le PV du conseil du 28 août 2019 est validé à l’unanimité.

1 – Transfert de la compétence eau assainissement à l’agglomération du Gard Rhodanien : le maire présente les avancées de ce transfert de compétences obligatoire à compter du 1 janvier 2020 et les implications au niveau de la commune, notamment la signature d’une convention avec l’agglo stipulant : les modes de gestion, d’emploi du personnel communal, de traitement des problèmes de vie courante, de financement et réalisation des différentes formes de travaux … Le conseil communautaire de septembre (30) sera amené à choisir le mode de gestion de la régie qui sera créée au sein de l’Agglomération du Gard rhodanien pour assurer cette nouvelle compétence. Le maire présente la future organisation de gestion et demande s’il y a un volontaire au sein du conseil pour siéger ; aucun élu ne se porte volontaire.

2 – Déplacement de la mairie et création d’un logement : Après l’étude de préprogramme menée par le CAUE le conseil délibère et décide à l’unanimité de lancer l’étude portant sur le transfert de la mairie vers l’ancien presbytère et la transformation de la mairie actuelle en logement, bureaux et salle de service au rez-de-chaussée. Le conseil, à l’unanimité, autorise le maire à signer tous documents concernant le lancement de cette étude.

3 – Arrêt anticipé d’un bail de location, et éventuel transfert : le conseil décide d’arrêter, à la demande de Madame Florence BRODL, à compter du 30 septembre le bail de location du local commercial de l’ancienne école libre prévu initialement jusqu’au 31 mars 2020. Le maire présente pour ce bail la candidature de Madame MELLIER qui souhaite y exposer son travail de potière. Si les conditions du bail de location sont acceptées par les deux parties, le conseil accepte cette

2019

Mairie d’Aiguèze 30760 AIGUEZE

TEL 04.66.82.14.77

FAX 04.66.82.35.26

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- R é p u b l i q u e F r a n ç a i s e -candidature et approuve l’idée d’une location saisonnière (avril – septembre) dès le printemps 2020.

4 – Organisation de l’opération brioches de l’UNAPEI : l’opération brioches au profit de l’UNAPEI qui œuvre au profit des personnes handicapées se déroulera les 5 et 6 octobre 2019. 5 – Délibération pour l’attribution d’une subvention au conciliateur de justice : le conseil délibère et décide à l’unanimité de reconduire la subvention de 100 € accordée au conciliateur de justice. 6 – Bilan financier de la saison estivale : le maire présente le bilan financier de la saison touristique et l’emploi des recettes générées (personnels, achat de matériel d’élagage…). Ce bilan est également diffusé pour information dans le bulletin municipal de septembre. 7 – Travaux : Patrick LEFRANCOIS fait le point des travaux en cours, il évoque le nettoyage du ruisseau au pont de la Mazade, les prochains travaux pour aménager une plate-forme destinée à recevoir les conteneurs de déchets à l’aire naturelle du Giet (transfert des conteneurs du portail haut), le lancement des travaux d’étanchéité de toiture à l’école libre, de renforcement de voute au presbytère, d’aménagement de la salle de rez-de-chaussée de la mairie à compter du 7 octobre. 8 – Délibération concernant l’occupation de l’espace public : le conseil accepte à l’unanimité de délibérer favorablement sur un point non inscrit à l’ordre du jour et portant sur l’occupation du domaine public par Monsieur MASSOT pour exercer son activité d’apiculteur. Points d’information :

- Réunion pour les aides et le maintien à domicile des aînés : suite au sondage réalisé et aux réponses enregistrées une réunion publique sera organisée prochainement. La mairie se rapprochera de l’intervenante pour fixer une date qui sera transmise à toutes et tous. - Extension du périmètre de protection de la centrale de Tricastin : les particuliers ont reçu (ou vont recevoir) une lettre et des documents expliquant les conduites à adopter en amont et/ou en cas d’alerte. Ces informations ont été relayées sur site de la commune et dans le bulletin municipal de septembre.

Tour de table :

- Marie-Christine HERAUD évoque la création d’un point supplémentaire de dépose de livres et les travaux qui pourraient être menés par des bénévoles sur la placette (espace en terre à valoriser),

- Annie ITIER souhaite que les modalités de gestion des parkings (macarons) soient améliorées en 2020 (en intégrant les numéros d’immatriculation des véhicules sur les autocollants), elle demande à ce qu’une campagne de capture des chats soit lancée durant l’automne, - Alain COSTE demande à ce que la mairie se rapproche de l’unité territoriale de Bagnols Sur Cèze pour trouver les moyens de faire ralentir les véhicules au niveau du carrefour de La Roquette.

La séance est clôturée à 23h30.

A Aiguèze, le 26 septembre 2019.

Alain CHENIVESSE, Maire.