Déliberation - 025 2024 CU25

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Déliberation - 025 2024 CU25 Document publié le Jeudi 8 février 2024 par la commune de Taverny. Lien du pdf (Déliberation - 025 2024 CU25)Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Culture et patrimoine, RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

Liberté – Égalité – Fraternité

VILLE DE TAVERNY

DÉLIBÉRATION DU CONSEIL MUNICIPAL

N° 025-2024-CU25

SÉANCE EN DATE DU 8 FÉVRIER 2024

30 ANS DE LA MÉDIATHÈQUE - CONCOURS DE NOUVELLES : ACCORD DU JURY POUR L'ATTRIBUTION EX AEQUO DU PRIX DANS LA CATÉGORIE "PRODUCTIONS INDIVIDUELLES ADO/ADULTE" AUX TROIS LAURÉATS

L'an deux mille vingt quatre, le 08 février à 20h00, le Conseil municipal de la commune de Taverny dûment convoqué par Madame le Maire le 1er février 2024, s'est assemblé, au lieu ordinaire de ses séances en Salle du Conseil Municipal - Place du Marché Neuf, sous la présidence de Madame Florence PORTELLI, Maire.

Nombre de Conseillers en exercice : 35

MEMBRES PRÉSENTS :

• Mme PORTELLI Florence, Maire ;

• Mme FAIDHERBE Carole, M. KOWBASIUK Nicolas, Mme BOISSEAU-STAL Laetitia, Mme PRÉVOT Vannina, M. GASSENBACH Gilles, Mme CARRÉ Véronique, M. DO AMARAL Philippe, Mme KIEFFER Corinne, M. BOUSSAC Paul, Adjoints au Maire ;

• M. SANTI Elie, M. BAGHDAOUI Mahdjoub, M. MASSI Jean-Claude, Mme BOUIZEM Rabia, M. LELOUP Michel, M. ARÈS Philippe, Mme TAVARÈS DE FIGUEIREDO Alice, Mme GRELLIER Isabelle, Mme PICHON Laurianne, Mme LEFEVRES Estelle, M. KOURIS Patrick, M. LAMARCA Baptiste, M. MAUGIS Paul, Mme THOREAU Catherine, M. CHARTIER Franck, M. COTTINET Thomas, Mme MEZIANI Bilinda, formant la majorité des membres en exercice.

MEMBRES REPRÉSENTÉS :

• M. CLÉMENT François par Mme PRÉVOT Vannina

• Mme MICCOLI Lucie par Mme PORTELLI Florence

• Mme PASINI Anna par Mme FAIDHERBE Carole

• Mme DA SILVA Céline par Mme PICHON Laurianne

• M. LE ROUX Cédric par Mme THOREAU Catherine

Accusé de réception – Ministère de l’Intérieur

095-219506078-20240208-3204-DE-1-1

Réception en sous-préfecture le : 13 février 2024

Publication le : 13 février 2024

Registre des délibérations et des décisions de la ville de Taverny – Délibération n°025-2024-CU25

Page 1 sur 3MEMBRES ABSENTS NON REPRÉSENTÉS :

• M. GÉRARD Pascal, Mme BAETA Yolande, M. SIMONNOT Alexandre.

Monsieur Paul MAUGIS a été élu secrétaire de séance, conformément à l’article L. 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales.

Le Conseil municipal,

Vu le code général des collectivités territoriales,

Vu la délibération n° 061-2023-CU21 prise par le conseil municipal, en sa séance du 27 mars 2023, relative au concours de nouvelles dans le cadre des 30 ans de la médiathèque Les Temps Modernes,

Vu la délibération n°113-2023-CU19 prise par le conseil municipal, en sa séance du 22 juin 2023, relative à la modification du règlement du concours de nouvelles dans le cadre des 30 ans de la médiathèque Les Temps Modernes,

Considérant que le jury du concours de nouvelles, organisé dans le cadre des 30 ans de la médiathèque Les Temps Modernes, a reçu 110 nouvelles, toutes catégories confondues ;

Considérant que le règlement du concours de nouvelles prévoit la remise d’un chèque- cadeau, d’une valeur de 100 €, à valoir à la librairie « Le Goût des Feuilles », au lauréat de chaque catégorie ;

Considérant que la remise des prix s’est tenue le 19 décembre 2023 et qu’à cette occasion, pour la catégorie « production individuelle ado-adulte », le jury a désigné ex-aequo trois lauréats ;

Considérant que le règlement du concours n’a pas anticipé la possibilité de cette situation ;

Considérant qu’il convient, en conséquence, de prévoir deux chèques cadeaux supplémentaires pour les lauréats de la catégorie « production individuelle ado-adulte » et d’augmenter, de fait, l’enveloppe du prix de cette catégorie de 200 € ;

Considérant l’avis rendu par la Commission n°1, Générations et Vivre-ensemble en date du 30 janvier 2024.

Après avoir entendu l'exposé de Madame le Maire,

Ce dossier n’ayant fait l’objet d’aucun débat contradictoire.

DÉLIBÈRE

Article 1er :

Le prix ex aequo, pour trois candidats, dans la catégorie « production individuelle ado- adulte » du concours de nouvelles organisé par la médiathèque, dans le cadre des 30 ans de l’équipement, est approuvé.

Article 2 :

La modification de l’enveloppe budgétaire, pour les prix dans cette catégorie, est approuvée.

Registre des délibérations et des décisions de la ville de Taverny – Délibération n°025-2024-CU25 Page 2 sur 3Article 3 :

Madame Le Maire, ou son représentant, est autorisée à remettre le prix aux trois lauréats ex aequo du concours de nouvelles dans la catégorie « production individuelle ado-adulte ».

Article 4 :

Une enveloppe budgétaire supplémentaire de 200 euros est ajoutée au montant initialement prévu.

Article 5 :

Madame le Maire est chargée de l’exécution de la présente délibération, dont ampliation sera adressée à la sous-préfecture d’Argenteuil et au comptable public.

Article 6 :

La présente délibération sera publiée de manière dématérialisée sur le site internet de la commune et inscrite au registre des délibérations du Conseil municipal de la ville de Taverny.

Article 7 :

La délibération peut faire l'objet d'un recours administratif devant Madame le Maire de Taverny dans un délai de deux mois à compter de sa publication, de manière dématérialisée, sur le site internet de la commune, disponible à l’adresse suivante : https://www.villetaverny.fr.

Un recours contentieux peut également être introduit devant le tribunal administratif de Cergy-Pontoise, sis 2-4 boulevard de l'Hautil à Cergy-Pontoise (95027) dans un délai de deux mois à compter de la publication de la délibération ou à compter de la décision de l’administration si un recours administratif a été préalablement déposé. Le tribunal administratif peut également être saisi directement par l’intermédiaire de l’application « Télérecours citoyens » (informations et accès au service disponibles à l’adresse suivante : https://www.telerecours.fr).

DÉLIBÉRATION ADOPTÉE À L’UNANIMITÉ

POUR EXTRAIT CONFORME,

Le Maire,

Florence PORTELLI

Registre des délibérations et des décisions de la ville de Taverny – Délibération n°025-2024-CU25 Page 3 sur 3