Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Extraits Délib 28 04 26.
Conseil Municipal - Extraits Délib 25 06 24
Note de Synthèse - Note de Synthese Générale CM 04 03 25
Conseil Municipal - Extraits Délib 04 11 25
Convocation - Convocation ODJ Conseil Municipal 04 03 25
Conseil Municipal - Extrait des délibérations du 09 04 2024
Conseil Municipal - Extraits déliberation 27 sept 2022
Conseil Municipal - Extraits Délib 24 09 24
Conseil Municipal - Extraits Délib 28 03 26
Conseil Municipal - Extrait des délibérations du conseil municipal du
Conseil Municipal - Extraits Délib 04 03 25
Document publié le Mardi 4 mars 2025 par la commune de Châteauneuf-les-Martigues.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Extraits Délib 04 03 25)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Banque, Justice et droit,
CONSEIL MUNICIPAL.
Séance du mardi 04 mars 2025
Extrait des délibérations
| _ Vie de
CHATEAUNEUF | La séance est ouverte à 18h00 sous la Présidence de LES MAR :1IS ES
LA MEDE M. Roland MOUREN, Maire de Châteauneuf-les-Martigues
Nombre de Conseillers : 33
Étaient présents à cette assemblée : tous les membres du Conseil,
à l'exception de :
M. William ROBLET, M. Sylvain GOBLET, M. Stéphane CORACHAN, absents.
et des élus suivants ayant donné pouvoir :
Mme Carole NICCO à M. Alain MASSE, Mme Nathalie CALI GARSIA à M. Jean-Baptiste SAGLIETTI, M. Cédric URIOS à M. Roland MOUREN, Mme Catherine BLAISE à M. Stéphane GOUPIL, Mme Marianne FRIZONNET à Mme Sylvie LADEGAILLERIE.
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 17 décembre 2024.
Ont été adoptées les délibérations suivantes :
DELIB-2025_03_040
Approbation de l'adhésion de la commune de Châteauneuf-les-Martigues au groupement de commandes permanent en
vue de la passation de marchés publics sur la thématique de « la prévention et la protection des risques » entre la Métropole Aix-Marseille-Provence et des communes de l’aire métropolitaine ainsi que leurs EPA et EPIC et signature de la convention constitutive du groupement de commandes avec la Métropole Aix-Marseille Provence
DELIB-2025_03_041
Vente à Monsieur et Madame PICONE Alain de la parcelle BE 84 sise lieu-dit "Le Coussous"
DELIB-2025_03_042
Vente à Monsieur et Madame TARDITI Roger d'une partie de la parcelle BL 88 sise lieu-dit "Le Village Sud"
DELIB-2025_03_043
Vente à Monsieur REBUFFAT Valentin des parcelles BM N° 146, BM N° 381 et d'une partie de la BM N°380 sise lieu-dit “ViHage Sud"
DELIB-2025_03_044
Vente à Monsieur TARDIF Bernard de la parcelle BE N°139p sise Chemin des Amandeirets
DELIB-2025_03_045
Vente à Monsieur FABBRI Romain des parcelles AD N° 97 et AD N° 100 sise au lieu-dit " La Moute Nord"
DELIB-2025_03_046
Rétrocession à la commune du poteau incendie privé CHM-0582-P à titre grâcieux par Mme CORNOT Bernadette
DELIB-2025_03_047
Avis sur l'achat de la parcelle cadastrée AR 66 dans le secteur des Courrens et de la parcelle cadastrée AT 14 lieu-dit "Sargas" à Châteauneuf-les-Martigues par le Conservatoire du Littoral
DELIB-2025_03_048
État annuel des indemnités des élus municipaux pour l'année 2024
DELIB-2025_03_049
Information au Conseil Municipal - Octroi de la protection fonctionnelle à Monsieur Jean-Baptiste SAGLIETTI, 1er adjoint au Maire
DELIB-2025_03_050
Débat d'Orientation Budgétaire 2025
DELIB-2025_03_051
Modalités des durées d'amortissement des immobilisations corporelles et incorporelles
DELIB-2025_03_052
Demande de subvention auprès du Conseil Régional au titre du dispositif "Nos communes d'abord” pour l'opération spécifique concernant la réhabilitation d'un hangar en salle de sports de combat
DELIB-2025_03_053
Demande de subvention auprès du Conseil départemental des Bouches-du-Rhône pour les travaux de proximité 2025
DELIB-2025_03_054
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône pour les travaux de proximité 2025 - version jeunesse
DELIB-2025_03_055
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif d'aide du département aux équipements pour la sécurité publique pour le changement et l'évolution des performances du serveur du centre de supervision urbain de la commune de Châteauneuf-les-Martigues.
DELIB-2025_03_056
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif « classes numériques » pour l’acquisition de chariots mobiles pour les écoles élémentaires de la commune de Châteauneuf-les-Martigues
DELIB-2025_03_057
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre du dispositif Fonds Départemental d'Aide au Développement Local 2025
Adopté à l'unanimité
des suffrages exprimés
Adopté à l'unanimité
des suffrages exprimés
Adopté à l'unanimité
des suffrages exprimés
Adopté à l'unanimité
des suffrages exprimés
Adopté à la majorité
des suffrages exprimés
Adopté à Funanimité
des suffrages exprimés
Adopté à l'unanimité
des suffrages exprimés
Adopté à l'unanimité
des suffrages exprimés
Adopté à l’unanimité
des suffrages exprimés
Le Conseil Municipal
prend acte
Le Conseil Municipal
prend acte
Adopté à l'unanimité
des suffrages exprimés
Adopté à l'unanimité
des suffrages exprimés
Adopté à l’unanimité
des suffrages exprimés
Adopté à l'unanimité
des suffrages exprimés
Adopté à l’unanimité
des suffrages exprimés
Adopté à l'unanimité
des suffrages exprimés
Adopté à l'unanimité
des suffrages exprimés
Adopté à l'unanimité
des suffrages exprimés DELIB-2025_03_058
Aide exceptionnelle du Conseil du Département des Bouches-du-Rhône pour l'accessibilité des services public aux personnes à mobilité réduite
DELIB-2025_03_059
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif pour la modernisation du réseau d'éclairage public par la pose de matériel à haute performance énergétique
DELIB-2025_03_060
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône dans le cadre du dispositif d'aide à la transition énergétique pour l'acquisition de véhicules électriques sur de la commune de Châteauneuf-les-Martigues
DELIB-2025_03_061
Demande de subvention auprès du Conseil Départemental des Bouches-du-Rhône au titre du dispositif Aide au Développement de la Pratique Culturelle et Artistique 2025.
DELIB-2025_03_062
Garantie d'emprunt de la commune pour un prêt P.L.S de 282 436 € contracter par la société UNICIL auprès de la caisse des dépôts et consignations pour le programme "LE MAS BLANC" pour 3 logements
DELIB-2025_03_063
Tarifs des services publics et occupation du domaine public 2025
Adopté à la majorité
des suffrages exprimés
Adopté à l'unanimité
des suffrages exprimés
Adopté à lunanimité
des suffrages exprimés
Adopté à l'unanimité
des suffrages exprimés
Adopté à la majorité
des suffrages exprimés
Adopté à l’unanimité
des suffrages exprimés
Châteauneuf-les-Martigues, le 05 mars 2025
Roland MOUREN
Maire de Châteauneuf- s-Martigues