Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - 5 14+mai+2025?t=1752160604
unknown - 5 14+mai+2025?t=1760959550
Procès Verbal - 5 4+mai?t=1494574360
Procès Verbal - 5 4+mai?t=1494574360
Procès Verbal - 5 4+mai?t=1494574360
Procès Verbal - 5 29+mai?t=1575280937
Procès Verbal - 5 29+mai?t=1575280937
Procès Verbal - 5 29+mai?t=1575280937
Procès Verbal - 5 3+mai+2023?t=1702452111
Procès Verbal - 4 5+mai+2021?t=1640251411
Procès Verbal - 5 14+mai+
Document publié le Jeudi 15 mai 2025 par la commune de Châteaudouble.
Lien du pdf (Procès Verbal - 5 14+mai+)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Département de la Drôme
Mairie de Châteaudouble
Place de la fontaine – 26120 CHÂTEAUDOUBLE - Tél & Fax : 04 75 59 81 09 - Courriel : mairie.chateaudouble@wanadoo.fr 1/1
Châteaudouble, le 15 mai 2025
PROCES VERBAL COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE CHATEAUDOUBLE
Séance du 14 mai 2025 à 19h00
Nombre de Conseillers
En exercice 15
Présents 08
Votants 08
Date de la convocation du Conseil Municipal : 7 mai 2025
Date d’affichage du procès-verbal : 15 mai 2025
L’an DEUX MIL VINGT CINQ, le quatorze mai à dix-neuf heures, le Conseil Municipal de la commune de CHÂTEAUDOUBLE (Drôme), dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de M. BELLIER François, Maire.
Présents : MM. François COAT- Philippe DOUVRE - Michel GRANDOUILLER - Daniel MANSON - Cécile RAFFIN - William ROUX - Mireille VIGNARD
Excusés : MM. Sandrine BADON - Hélène BARBIER - Rachel BELLIER BRESSON - Alexandre BERGER - Michel DOBEL - Stéphanie MOULIN - Rainier MOUTOT -
Secrétaire de séance : Mme Mireille VIGNARD
---ooOoo---
Monsieur le Maire ouvre la séance constate que le quorum est atteint et l’assemblée désigne comme secrétaire de séance Mme Mireille VIGNARD,
➢ Approbation du compte-rendu 23 avril 2025 :
Présentation et approbation du procès-verbal compte rendu de la séance du 23 avril 2025.
➢ Signature d’une convention constitutive d’un groupement de la commande entre les communes du RPI Châteaudouble – Combovin – Peyrus pour la fourniture des repas en liaison froide destinés au service de la restauration scolaire et de l’accueil de loisirs :
Suite à la décision de l’Auberge de modifier ses statuts, qui assurait jusqu’à présent la prestation de la restauration pour la pause méridienne, les communes doivent désormais prendre en charge directement l’organisation de ce service. Afin de garantir la continuité et la qualité de la restauration scolaire, les communes du RPI Châteaudouble Combovin Peyrus ont convenu de mutualiser leurs besoins et de lancer un marché public commun pour sélectionner un nouveau prestataire.
Pourquoi une convention ?
Dans ce cadre, la constitution d’un groupement de commandes est obligatoire. Ce dispositif permet à plusieurs collectivités de se regrouper pour passer ensemble un marché public, tout en désignant une commune coordinatrice, chargée de piloter la procédure de passation du marché. La mission de coordonnateur sera assurée par la commune de Châteaudouble.
La signature d’une convention constitutive est donc indispensable pour formaliser ce groupement, préciser les modalités de fonctionnement, la répartition des rôles, ainsi que les engagements de chaque commune membre. Adopté : la délibération sera prise.
➢ Marché de voirie 2025 :
Sont concernés la route de Montélier jusqu’au quartier de Gendarme, une partie du chemin de Chauméras et divers emplois partiels.
Après consultation, deux entreprises ont répondu au marché « travaux de voirie 2025. Après analyse, l’offre la mieux- disante est celle de l’entreprise TP Réalisations.
Adopté : Une délibération sera prise.
Prochain conseil Municipal est prévu le 26 mai 2025 à 20h30 Fin de séance à 19h45