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Document publié le Vendredi 23 janvier 2026 par la commune de Cox.
Lien du pdf (Déliberation - 99 DE 031 213101561 20260130 DEL 02 2026 DE 1 1 1 (1))
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Union Européenne,
Envoyé en préfecture le 03/02/2026
Reçu en préfecture le 03/02/2026
Publié le ET
ID : 031-213101561-20260130-DEL_02_2026-DE
DEPARTEMENT
DE LA HAUTE GARONNE
EE —— — ——"]——————"—"—"— — — ———— ——— +,
NOMBRE DE MEMBRES
AUGONSEIL | Exercice | Parrala | . EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATION | DÉLIBÉRATIONS DE LA COMMUNE DE COX 10 10 9 Date de convocation 23 janvier 2026 & +++
DÉLIBÉRATION : N° 02-2026
OBJET : Participation financière au
voyage scolaire, année 2025-2026
Le 30 janvier 2026
à 21 heures
Le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, à la mairie, sous la présidence de Madame OUDIN Céline, Maire.
Présent(e)s_: Mmes BOURGEOIS Coralie, DELEZAIVE Renée et OUDIN Céline, Mrs CLEMENÇON Christian, HUAN Marc, LINK Phillip, LOYZANCE Jérôme, MEUNIER Laurent et
SAMAZAN Michel.
Absent excusé et représenté :
M. GOMBERT Jonathan a donné pouvoir à Mme Céline OUDIN
SECRETAIRE - M. HUAN Marc
Madame le Maire informe le Conseil Municipal de la demande de l'Ecole Elémentaire Publique de
Brignemont d'une demande de subvention pour le voyage scolaire des enfants de Cox
Dans le cadre du projet d'école, les élèves de l’école de Brignemont participeront à un séjour en classe de découverte à Payolle (65) du 17 au 19 juin 2026.
Le coût total de ce projet s'élève à 230€/élève. 14 élèves de l’école de Brignemont résident dans la
commune de COX.
Madame la Maire rappelle que le Conseil Municipal a délibéré (délibération 02-2025) un montant de
50€ maximum par élève résidant sur la commune.
La participation financière totale pour ce voyage est de 700 €.
Madame le maire demande au conseil municipal de se prononcer sur cette proposition.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré et à l'unanimité des membres présents :
o DÉCIDE de verser une subvention à l'école à hauteur de :
o 50 €/élève pour le séjour complet. du 17 au 19 juin 2026,
o Que cette aide sera limitée à un voyage par enfant pour l’année scolaire 2025-2026, o Qu'elle sera versée pour les enfants réellement partis en voyage scolaire, o Que cette aide sera inscrite au budget 2026
o DONNE tout pouvoir à Madame le Maire pour exécuter cette décision.
Fait et délibéré en séance, les jour, mois et an susdits.
Pour copie conforme,
Le Maire