Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste+des+délibérations+09042025?t=1750927310
Déliberation - Liste+des+délibérations+09042024?t=1756971753
Déliberation - Liste+des+délibérations+09042024?t=1750927310
Procès Verbal - PV+de+la+séance+du+CM+du+09042025?t=1775999693
Déliberation - Liste+des+délibérations+29052024?t=1750927310
Déliberation - Liste+des+délibérations+29052024?t=1756971753
Convocation - Liste+des+délibérations+18092024?t=1756971753
Convocation - Liste+des+délibérations+17072024?t=1750927310
Convocation - Liste+des+délibérations+15122023?t=1750927310
Convocation - Liste+des+délibérations+17072024?t=1756971753
Déliberation - Liste+des+délibérations+
Document publié le Mercredi 9 avril 2025 par la commune de Saint Privat en Périgord.
Lien du pdf (Déliberation - Liste+des+délibérations+)
Thèmes du document : Économie et finances, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
CONSEIL MUNICIPAL DU 09 avril 2025
FEUILLET CLOTURANT LA SÉANCE DU 09 AVRIL 2025
L’an deux mille vingt-cinq, le neuf avril à dix-huit heures,
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, à la salle de réunion de la mairie de Saint-Privat des Prés, sous la Présidence de Pascale ROUSSIE- NADAL, Maire.
Date de convocation du conseil : le 02/04/2025
Etaient présents : Mesdames et Messieurs Pascale ROUSSIE-NADAL, Pierre De CUMOND, Fabienne PICHOT, Cyril CONDEMINE, Joelle STRUFFERT, Didier JACQUIN, Christine VAYSSE, Marie-Christine MALBEC-ANDRIEUX, Éric MONROUX, Maxime CLAIRAUD, Denise RAGOT, Alain LUCOT, Dominique RABOISSON, Hélène PRADIER, Rémi CHAUSSADE.
Absents excusés : Madame Joelle REYREL a donné pouvoir à Madame Pascale ROUSIE-NADAL, Christine CHARRIER.
Secrétaire de Séance : Denise RAGOT
DELIBERATIONS :
N° 16/2025 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024 - BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT ;
N° 17/2025 COMPTE ADMINISTRATIF 2024 – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT ; N° 18/2025 AFFECTATION DU RÉSULTAT 2024 – BUDGET ANNEXE ASSAINISSEMENT ; N° 19/2025 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024 - BUDGET ANNEXE LOGEMENT CONVENTIONNÉ ;
N° 20/2025 COMPTE ADMINISTRATIF 2024 – BUDGET ANNEXE LOGEMENT CONVENTIONNÉ ;
N° 21/2025 AFFECTATION DU RÉSULTAT 2024 – BUDGET ANNEXE LOGEMENT CONVENTIONNÉ ;
N° 22/2025 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024 - BUDGET ANNEXE PHOTOVOLTAÏQUE ;
N° 23/2025 COMPTE ADMINISTRATIF 2024 – BUDGET ANNEXE PHOTOVOLAÏQUE ; N° 24/2025 AFFECTATION DU RÉSULTAT 2024 – BUDGET ANNEXE PHOTOVOLTAÏQUE ; N° 25/2025 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024 – BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT ;
N° 26/2025 COMPTE ADMINISTRATIF 2024 – BUDGET ANNEXE LOTISSEMENT ; N° 27/2025 APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2024 – BUDGET PRINCIPAL ; N° 28/2025 COMPTE ADMINISTRATIF 2024 – BUDGET PRINCIPAL ; N° 29/2025 AFFECTATION DU RÉSULTAT 2024 – BUDGET PRINCIPAL ; N° 30/2025 SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS ;
N° 31/2025 VOTE DES TAXES D’IMPOSITION 2025 ;
N° 32/2025 FONGIBILITÉ DES CRÉDITS ;
N° 33/2025 RÉGLEMENTATION DES DÉPÔTS SAUVAGES ; N° 34/2025 PARTICIPATION A L’ACTION « ÉLU.ES RURAL.E.S RELAIS DE L’ÉGALITÉ ; N° 35/2025 LUTTE CONTRE LA PROLIFÉRATION DU FRELON ASIATIQUE – RENOUVELLEMENT DE LA CONVENTION ;
N° 36/2025 NAVETTE MARCHÉ DE RIBÉRAC ;
N° 37/2025 REDEVANCE D’OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC (RODP) – ÉLECTRICITÉ.
FOLIO 42