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Convocation - Liste+des+délibérations+
Document publié le Vendredi 15 décembre 2023 par la commune de Saint Privat en Périgord.
Lien du pdf (Convocation - Liste+des+délibérations+)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Budget,
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DÉCEMBRE 2023 FOLIO 99
FEUILLET CLOTURANT LA SÉANCE DU 15 DÉCEMBRE 2023
L'an deux mille vingt-trois le quinze décembre à dix-huit heures, Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la Loi, à la salle des fêtes de Saint-Privat des Prés, sous la Présidence de Pascale ROUSSIE-NADAL, Maire. Date de convocation du conseil : le 27 novembre 2023
Etaient présents : Mesdames et Messieurs Pascale ROUSSIE-NADAL, Denise RAGOT, Jean-Louis VESSIERE, Cyril CONDEMINE, Maxime CLAIRAUD, Rémy CHAUSSADE, Joelle STRUFFERT, Marie-Christine MALBEC-ANDRIEUX, Alain LUCOT, Pierre DE CUMOND, Didier JACQUIN, Hélène PRADIER.
Absents excusés : Fabienne PICHOT a donné pouvoir à Madame Pascale ROUSSIE-NADAL, Joelle REYREL, Monsieur Dominique RABOISSON a donné pouvoir à Alain LUCOT, Christine CHARRIER, Éric MONROUX a donné pouvoir à Cyril CONDEMINE, Christine VAYSSE a donné pouvoir à Madame MALBEC- ANDRIEUX.
Secrétaire de Séance : Monsieur Alain LUCOT.
KRARKKKAKERAEEAR
DELIBERATIONS :
N° 71/2023 Prime exceptionnelle de pouvoir d'achat ; N° 72/2023 Indemnités pour le gardiennage des Églises ; N° 73/2023 Réalisation d’un prêt pour l'opération Logement conventionné ; N° 74/2023 Rétrocession funéraire ;
N° 75/2023 Prise en charge des dépenses avant le vote du budget 2024 ; N° 76/2023 Admission en non-valeurs de créances inférieures à 100,00 € : N° 77/2023 Décision modificative N°2 ;
N° 78/2023 Création d'un emploi — suppression d'un emploi ; N° 79/2023 Assurance CNP -— Renouvellement de contrat 2024 : N° 80/2023 Choix de la maîtrise d'œuvre opération logt conventionné 65 rue des musées ; N° 81/2023 CDG24 - Convention de mission temporaire N° 82/2023 Lotissement le clos des antonins — Rachat d’un terrain par la commune ; N° 83/2023 Réalisation d’un prêt pour l'opération Logement conventionné — annule et remplace ;