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Déliberation - CM200619 ODJ76
Déliberation - CM200619 ODJ53
Document publié le Jeudi 20 juin 2019 par la commune de Clermont-Ferrand.
Lien du pdf (Déliberation - CM200619 ODJ53)
Thèmes du document : Démocratie, Histoire et mémoire, Institutions publiques,
Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 20 juin 2019 — Feuillet n°2019/ VILLE DE
— DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL FERRAND
SEANCE DU 20 juin 2019 à 17 h 00
AUJOURD'HUI vingt juin deux mille dix neuf
LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le
Maire le 14 juin 2019, s’est réuni dans la salle ordinaire des séances.
Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l’appel.
Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent :
Olivier BIANCHI, Maire, présidant la séance
Présent(e)s : Olivier BIANCHI, Françoise NOUHEN, Christine DULAC-ROUGERIE,
Monique BONNET, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon
POURRET, Isabelle LAVEST, Grégory BERNARD), Cécile AUDET, Jérôme GODARD,
Cyril CINEUX, Jérôme AUSLENDER, Nicaise JOSEPH, Marion CANALES, Saïd Akim
BARA, Gérard BOHNER, Nicolas BONNET, Dominique ADENOT, Valérie
BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Luc BLANC, Jean-
Pierre BRENAS, Dominique BRIAT, Edith CANDELIER, Jean-Christophe
CERVANTES, Alparslan COSKUN, Louis COUSTÉS, Sandrine DUBOC-GEAY, Sondès
EL HAFIDHI, Pascal GUITTARD, Djamel IBRAHIM-OUALI, Christiane JALICON,
Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Marianne MAXIMI, Pierre MIQUEL,
Fabienne MONTEL, Didier MULLER, Florent NARANJO, Nicole PRIEUX,
Dominique ROGUE-SALLARD, Laurence SCHLIENGER, Sylviane TARDIEU, Odile
VIGNAL
Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Géraldine BASTIEN à Edith CANDELIER, Magali
GALLAIS à Jean-Christophe CERVANTES, Nadia GUERMIT-MAFFRE à Jean-Luc
BLANC, Patricia GUILHOT à Laurence SCHLIENGER, Jean-Pierre LAVIGNE à Jean-
Pierre BRENAS, Christian PORTEFAIX à Didier MULLER
Excusé(e)s :
Absent(e)s: François BARRIÈRE, Anne FAUROT, Isabelle PADOVANI, Antoine
RECHAGNEUX
Secrétaire : Marianne MAXIMI
Messieurs Jean-Pierre BRENAS et Dominique ADENOT, Madame Marion CANALES arrivent
pendant la présentation du diaporama de la question n°1.
Monsieur le Maire sort pour l'examen, les débats et le vote du Compte Administratif (question
n°3).
Madame Françoise NOUHEN, Première Adjointe, préside la séance pour la question n°3.
Monsieur Florent NARANJO arrive pendant la présentation du diaporama commun aux
questions n°3 à 7.
Madame Odile VIGNAL arrive pendant la présentation du diaporama commun aux questions
n°3 à 7 (fin du pouvoir donné à Madame Dominique ROGUE-SALLARD).
Monsieur le Maire reprend la présidence de la séance après le vote de la question n°3.
Monsieur LOUIS COUSTES quitte la séance avant le vote de la question n°9 et donne pouvoir à
Madame Fabienne MONTEL.
Madame Valérie BERNARD quitte la séance avant le vote de la question n°14 et donne pouvoir à
Monsieur Gérard BOHNER. Rapport N° 53
ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS DE FONCTIONNEMENT AUX
ASSOCIATIONS D'ANCIENS COMBATTANTS
Dans le cadre du soutien à la vie associative, la Ville met en place chaque année une enveloppe
destinée à l'attribution de subventions de fonctionnement aux associations d’anciens combattants,
auxquelles elles peuvent prétendre par une demande et un dépôt de dossier.
Les crédits nécessaires étant inscrits au budget, il vous est proposé, en accord avec votre
commission :
- d'approuver la répartition des aides financières accordées aux associations ci-après, pour un
montant global de 470 €
- d'autoriser le versement en temps utile de ces subventions aux associations concernées
ASSOCIATION RÉPUBLICAINE DES ANCIENS COMBATIANTS ET VICTIMES DE
GUERRE ET DES COMBATTANTS POUR L’AMITIE, LA SOLIDARITE, LA MEMOIRE
L'ANTIFASCISME ET LA PAIX Section de Clermont-Ferrand - ARAC
L'association à pour objet la conservation de la mémoire historique et patriotique et
l'accompagnement individuel des retraités combattants.
Elle participe à toutes les manifestations commémoratives à Clermont-Ferrand, notamment les
fêtes du 19 mars, 8 mai et 11 novembre.
Budget global de l'association : 1255€
Subvention accordée en 2018 : 0€
Subvention demandée : 400 €
Subvention proposée : 300 €
ASSOCIATION DÉPARTEMENTALE DES DEPORTES INTERNES ET FAMILLES DE
DISPARUS
Les buts de cette association sont :
- rassembler les déportés, les internés et leurs familles pour leurs droits et leurs devoirs ;
-__ défendre l'idéal républicain ;
- agir en toute occasion et notamment en participant aux cérémonies officielles, pour
maintenir le souvenir du sacrifice de leurs morts au nom des valeurs de patriotisme, de
liberté et de la dignité de l'homme, dans le respect absolu de la vérité historique ;
- protéger les intérêts de leurs membres et des ayants droit, en intervenant notamment
pour la défense de l'intégrité du statut de déporté et d'interné, contre toutes les atteintes à
la dignité de l'homme et contre toutes les manifestations de contrefaçon de l'Histoire.
Budget global de l'association : 4428 €
Subvention accordée en 2018 : 0€
Subvention demandée : 170€
Subvention proposée : 170 €
© Ville de Clermont-Ferrand — Séance du Conseil Municipal du 20 juin 2019 — Feuillet n°2019/
DELIBERATION
Après en avoir délibéré, les propositions mises aux voix sont adoptées à l’unanimité.
Pour ampliation certifiée conforme.
Fait à Clermont-Ferrand, le
1 - JUIL. 2019
Pour le Maire et par délégation
L’Adjointe,
LE Monique BONNET
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