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unknown - Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay - Liste délibérations 28 07 2026
Document publié le Mardi 28 juillet 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay - Liste délibérations 28 07 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Mode, textile et habillement,
y CONSEIL COMMUNAUTAIRE
ShlePUY enVE LAY DU MARDI 28 JUILLET 2026
Date de convocation :
22 juillet 2026
Date d'affichage et de publication :
29 juillet 2026
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
L'an deux mille vingt six, le Vingt huit juillet à 18 h 30, le Conseil
de la Communauté d'agglomération du Puy- en-Velay régulièrement convoqué, s'est réuni à la salle Jeanne d'Arc, Avenue de la Cathédrale,
sous la présidence de Monsieur Jean-Paul BRINGER.
Étaient présents :
Madame Chloé ALIBERT, Monsieur Rolland ARNAUD, Monsieur Laurent BARBALAT, Monsieur Rémi BARBE, Monsieur Jérôme BAY, Madame Laëtitia PRADINES, Madame Véronique BELIN, Madame Valérie
Jacky ROME, Monsieur Gilbert ROUX, Madame Fanny SABATIER
Monsieur Gérard SPECEL, Monsieur Gilles TEMPERE, Monsieur Gérard TRIOLAIRE, Madame Josiane VARENNE
Ont donné procuration :
Monsieur Paul BARD à Monsieur Jean-Paul BRINGER, Madame
Caroline BARRE à Madame Claire MICHEL-MAZIERE, Monsieur
Jean-Claude BONNEBOUCHE à Monsieur Roland GOBET,
Madame
Madame Sylvie BARBE, Madame Chantal CAZETTES, Monsieur
Bernard COMPTOUR, Monsieur Benoit DENJEAN, Monsieur Laurent
DUPLOMB, Madame Cécile GALLIEN, Monsieur Edis JASKIC
Monsieur Olivier TEYSSIER, Monsieur Eric VALOUR, Madame Isabelle VERDUN présente à partir de la question n°4,
Secrétaire de séance : Valérie BELLUT
La séance a été levée à : 19 H 20
Les Conseillers présents formant la majorité des membres en exercice,
Monsieur Jean-Paul BRINGER déclare la séance ouverte. N° 1 SECRÉTAIRE DE SÉANCE : DÉSIGNATION
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
N° 2 ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL DU 9 JUIN 2026
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : UNANIMITÉ
° 3 COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PAR LE PRÉSIDENT
DE LA COMMUNAUTÉ
N° 3 COMPTE RENDU DES DÉCISIONS PRISES PARLER EE EE D CODE GÉNÉRAL ELAY AU TITRE DE L'ARTICLE L5211-10 DU CODE GÉNÉRAL DES D'AGGLOMÉRATION DU PUY-EN-VI
COLLECTIVITÉS TERRITORIALES DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 28 JUILLET 2026
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
LE CONSEIL PREND ACTE DE LA PRÉSENTE COMMUNICATION.
N° 4 DOSSIER LOU LEGUMES - APPROBATION DU 2ÈME PROTOCOLE
DE CONCILIATION
DÉLIBÉRATION : ADOPTÉE
VOTE : MAJORITÉ
Pour : 81
Contre : 3
Chloé ALIBERTJean-Pierre CHABALIERLaurent JOHANNY
Abstention : 1
Michel FILERE
L'intégralité des délibérations peut être consultée au Service
de l'Administration Générale Mutualisé
aux heures d'ouverture.
Vu pour être affichée et publiée le 29 juillet 2026 conformément
aux prescriptions des articles L
2121.25 du Code Général des Collectivités Territoriales et R
121.9 du Code des Communes.
Le Président de la Communauté
d'Agglomération du P y-en-Vela
Jean-Paul BRINGER