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unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - Liste des deliberations CC 26.06.2025
Document publié le Jeudi 26 juin 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - Liste des deliberations CC 26.06.2025)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises, Culture et patrimoine,
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil Communautaire du Jeudi 26 juin 2025
Numéro Intitulé Décisions
1 Administration générale - Modification de la composition des Commissions opérationnelles Adoptée à l’unanimité
2 Administration générale - Actualisation de l’intérêt communautaire de la compétence «Action sociale » Adoptée à l’unanimité
3
Habitat - Garantie financière partielle (50 %) d’un emprunt réalisé par la SEM4V – Opération : Réhabilitation d’un bâtiment composé de 6 logements à CESARCHES (73200), 40 route des Combes, « CAP D’ARLY »
Adoptée à
l’unanimité
4
Habitat - Garantie financière partielle (50 %) d’un emprunt réalisé par la SEM4V – Opération : Réhabilitation de 4 pavillons à ALBERTVILLE (73200), 256, 270, 272 et 286 route de Tours, « PAVILLONS GRANDE ROCHE »
Adoptée à
l’unanimité
5
Habitat - Garantie financière partielle (50 %) d’un emprunt réalisé par la SEM4V – Opération : Réhabilitation de 66 logements situés, 349, 371, 395, 439, 463, 485, avenue Perrier de la Bathie et 4 avenue de Serbie à UGINE (73400), Résidence « CHEMIN DU MILIEU »
Adoptée à
l’unanimité
6 Foncier - Gilly-sur-Isère - Acquisition de terrains appartenant à la Société des Carrières et Matériaux de Savoie, à l’euro symbolique Adoptée à l’unanimité
7 Foncier - Gilly sur Isère – Projet d’Opération d’aménagement d’ensemble incluant une maison de santé pluridisciplinaire – Vente des terrains à la SCI l’Albertvilloise Adoptée à l’unanimité
8 Foncier - Gilly sur Isère - Projet d’Opération d’aménagement d’ensemble incluant une maison de santé pluridisciplinaire - Achat en VEFA des locaux de la maison de santé Adoptée à l’unanimité
9 Foncier - Albertville – Construction d’un ensemble immobilier – Constitution d’une servitude de cour commune avec la SCI L’ALBERTVILLOISE Adoptée à l’unanimité
10 Foncier - Acquisition de la propriété de la SCI LA BASSE TARENTAISE – Albertville Adoptée à l’unanimité
11
Politique culturelle - Attribution des subventions et participations en réponse à l'appel à projet 2024 dans le cadre du Projet Culturel de Territoire (PCT) et de la Convention Territoriale d’Education aux Arts et à la Culture (CTEAC)
Adoptée à
l’unanimité
12
Equipements culturels - Cinémas communautaires – Délégation de Service Public pour la gestion et l’exploitation des cinémas communautaires avec "Les Amis du Cinéma" – Versement d’une avance sur la participation financière du délégant
Adoptée à
l’unanimité
13 Equipements culturels - Protocole transactionnel avec l’ADAC Adoptée à l’unanimité
14
Equipements culturels - DÔME Théâtre – Convention de partenariat et de soutien financier entre la CA Arlysère et l’ADAC pour la période du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026 – Abrogation de la délibération n° 26 du 21 mars 2024
Adoptée à
l’unanimité
15 Equipements culturels - Location de la salle du Dôme Théâtre – Tarifs à compter du 1er
janvier 2026
Adoptée à
l’unanimité
16 Equipements culturels - Ecole Musique et Danse – Convention avec la Ville d’Ugine pour l’organisation du Festival Univers Numériques Ugine 2026 Adoptée à l’unanimité
17 Equipements culturels - Projet de modernisation des médiathèques – Médiathèque d’Ugine - Inutilisation des biens mobiliers – Retour dans le patrimoine de la Ville d’Ugine Adoptée à l’unanimité
18 Equipements culturels - Médiathèque d’Albertville - Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville d’Albertville et la CA Arlysère Retirée de l’ordre du jour
19 Transition écologique - Contrat Chaleur Renouvelable (CCR) – Convention d’animation SDES/Territoires Adoptée à l’unanimité
20 Transition écologique - Contrat Chaleur Renouvelable (CCR) - Attribution des aides Adoptée à l’unanimité 21 Mobilités - Co-financement Pôle d’Echange Multimodal (PEM) - Versement d’un fonds de concours à la Commune d’Albertville Adoptée à l’unanimité
22 Valorisation des déchets - Signature d’une convention de rétrocession d’une plateforme de conteneurs semi-enterrés sur la commune de Hauteluce Adoptée à l’unanimité
23 Valorisation des déchets - Signature d’une convention de délégation pour l’implantation d’une plateforme de conteneurs semi-enterrés sur la commune de Queige Adoptée à l’unanimité
24 Valorisation des déchets - Signature d’une convention de délégation pour l’implantation d’une plateforme de conteneurs semi-enterrés sur la Commune de Césarches Adoptée à l’unanimité
25 Valorisation des déchets - Mise en vente d’un camion de collecte avec lève conteneurs Adoptée à l’unanimité
26 Eau et Assainissement - Redevance d’assainissement collectif pour les usagers autres que domestiques dans le cadre de Convention spéciale de déversement Adoptée à l’unanimité
27
Eau et Assainissement - Modèles d’Arrêté d’Autorisation de Déversement (AAD) et de Convention Spéciale de Déversement (CSD) pour la collecte et le traitement des eaux usées générées par les établissements du territoire
Adoptée à
l’unanimité
28 Eau potable et Assainissement - Demandes de subventions – Appel à projet EAU 2025 du Département Adoptée à l’unanimité
29
Eau et Assainissement - Constitution d'une servitude, au profit de la Régie d’électricité de Thônes, pour l’enfouissement de lignes électrique et Télécom au lieu-dit Les Glières à La Giettaz
Adoptée à
l’unanimité
30 Eau et Assainissement - Convention de mise à disposition de locaux avec la Ville d’Ugine au profit du service Eau - Avenant n° 1 à la convention Adoptée à l’unanimité
31 Eau Pluviales - Convention de délégation de la compétence gestion des eaux pluviales urbaines avec les Communes pour les années 2025-2027 Adoptée à l’unanimité
32 GEMAPI - Présentation du Rapport d’activité 2024 du SMBVA Adoptée à l’unanimité
33 Agriculture - Demande de préemption de la SAFER sur des terrains agricoles appartenant à M. Pierre GIRARD - Commune de Saint Vital Adoptée à l’unanimité
34 Agriculture - Demande de préemption de la SAFER avec révision de prix sur du foncier agricole – Commune de Tournon Adoptée à l’unanimité
35 Agriculture - Mise en place de prêt à usage à titre gratuit – Mme SYRE Mathilde Adoptée à l’unanimité
36 Agriculture - Mise en place de prêt à usage à titre gratuit – M. BRUYERE Luc Adoptée à l’unanimité
37
Développement économique - ZAE Château 2 à La Bathie – Clôture de la concession – Rétrocession des emprises et des ouvrages – Quitus à la SAS – Abrogation de la délibération n° 29 du 27 juin 2024
Adoptée à
l’unanimité
38
Développement économique - Frontenex – Acquisition par exercice du droit de préemption urbain du bien appartenant à la société dénommée SCI DU PONT DE FRONTENEX, situé 5B rue de l’Industrie – 73460 FRONTENEX – Autorisation à M. Le Président pour représenter la CA Arlysère à la signature de l’acte d’acquisition – Parcelles : A 1525, 1527 et 1529
Adoptée à
l’unanimité
39
Développement économique - Albertville – Acquisition par exercice du droit de préemption urbain du bien appartenant à Monsieur Patrick MOTTET, situé 305 rue Ambroise Croizat - 73200 ALBERTVILLE – Autorisation à M. le Président pour représenter la CA Arlysère à la signature de l’acte d’acquisition – Parcelle : H 2070
Adoptée à
l’unanimité
40 Développement économique - Grésy-sur-Isère – Acquisition amiable d’une parcelle de terrain dans la Zone d’Activités Economique des Lavanches – Parcelle C 429 Adoptée à l’unanimité
41
Développement économique - Gilly-sur-Isère – Acquisition terrains - Zone d’activités économiques du Petit Marais – Parcelles B 1487 et 1489 appartenant à M. Stéphane CLERC
Adoptée à
l’unanimité
42
Développement économique - Délégation de l’exercice du Droit de Préemption Urbain des zones d’activités économiques Château 1 et 2 et Les Arolles de la Commune de La Bâthie à la Communauté d’Agglomération Arlysère
Retirée de
l’ordre du jour
43 Développement économique - Subdélégation de l’exercice du Droit de Préemption Urbain des zones d’activités économiques Château 1 et 2 et Les Arolles, de la Commune Retirée de l’ordre du jour de La Bâthie à la Communauté d’Agglomération Arlysère – Délégation au Président
44 Développement économique - Conclusion d’un avenant n° 1 au bail commercial avec la Société RAIDLIGHT Adoptée à l’unanimité
45
Développement économique - Acquisition par exercice du droit de préemption urbain du bien appartenant à la SCI 2 Rivières, situé 127 rue des usines sur la Commune d’Albertville – Autorisation à M. le Président pour représenter la CA Arlysère à la signature de l’acte d’acquisition – Abrogation de la délibération n° 26 du 27 juin 2024
Adoptée à
l’unanimité
46 Développement économique - Extension de la zone d’activités économiques Terre Neuve (Terre Neuve III) à Gilly sur Isère – Demande de subventions Adoptée à l’unanimité
47 Smart-Agglo - Cession gratuite aux Communes des écrans multifonction et bornes d’information et services Adoptée à l’unanimité
48 Tourisme - Finances - Taxe de séjour intercommunale – Tarifs au 1er janvier 2026 Adoptée à l’unanimité
49 Tourisme - Adoption des tarifs des brochures touristiques Adoptée à l’unanimité
50 Tourisme - Critérium du Dauphiné le 8 juin 2024 à Albertville – Versement d’une participation à la Ville d’Albertville - Abrogation de la délibération n° 41 du 21 mars 2024 Adoptée à l’unanimité
51 Halle Olympique - Tarifs de la Halle Olympique à compter du 1er septembre 2025 Adoptée à l’unanimité
52 Halle Olympique - Redevances d’occupation des espaces de la Halle Olympique et des prestations complémentaires à compter du 1er septembre 2025 Adoptée à l’unanimité
53 Halle Olympique - Convention type d’occupation temporaire des espaces de la Halle Olympique Adoptée à l’unanimité
54 Halle Olympique - Animations et projets événementiels - Convention type de parrainage Adoptée à l’unanimité
55 Halle Olympique - Conventions de mise à disposition de la Structure Artificielle d’Escalade aux Clubs du territoire – Période : 1er septembre 2025 au 31 août 2026 Adoptée à l’unanimité
56 Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs Adoptée à l’unanimité
57 Ressources Humaines - Création de postes et modalités de recrutement Adoptée à l’unanimité
58 Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels pour des besoins liés à des accroissements temporaires d’activité Adoptée à l’unanimité
59 Ressources Humaines - Gestion des heures supplémentaires et complémentaires d’enseignement Adoptée à l’unanimité
60 Ressources Humaines - Contrats d’apprentissage - Rentrée scolaire 2025-2026 Adoptée à l’unanimité
61 Ressources Humaines - Recours au service civique Adoptée à l’unanimité
62 Ressources Humaines - Adoption du Rapport 2024 sur la situation en matière d’égalité Hommes-Femmes au sein de la Communauté d’Agglomération Arlysère Adoptée à l’unanimité
63 Ressources Humaines - Modalités de mise en œuvre du télétravail – Abrogation de la délibération n° 51 du 10 décembre 2020 Adoptée à l’unanimité
64 Ressources Humaines - Adoption du protocole de prévention des risques liés aux pratiques addictives en milieu professionnel Adoptée à l’unanimité
65 Ressources Humaines - Convention de mise à disposition d’un salarié de droit privé à la CA Arlysère Adoptée à l’unanimité
66 Commande Publique - Convention de groupement de commandes pour l’externalisation de la mission de délégué à la protection des données de la CA Arlysère et du CIAS Adoptée à l’unanimité
67 Commande Publique - Convention de groupement de commandes pour les prestations de contrôles réglementaires des équipements de la CA Arlysère et du CIAS Adoptée à l’unanimité
68 Commande Publique - Marché « Contrôles périodiques des installations » - Délégation à M. le Président Adoptée à l’unanimité
69 Commande Publique - Convention de groupement de commandes pour les travaux de sécurisation et d’aménagement de la RD 109 entre la Commune d’Ugine et la Adoptée à l’unanimité Communauté d’Agglomération Arlysère
70 Commande Publique - Marché « Restructuration et extension d’un bâtiment à Gilly Sur Isère - ZAE Petit Marais » - Délégation à M. le Président Adoptée à l’unanimité
71 Commande Publique - Marché « Réhabilitation de la Médiathèque d’Albertville » - Délégation à M. le Président Adoptée à l’unanimité
72 Commande Publique - Marché « Réhabilitation de la Médiathèque d’Ugine » - Délégation à M. le Président Adoptée à l’unanimité
73
Commande Publique - Mobilité – Avenant n° 6 au Contrat de Concession de Service Public de Transport de voyageurs 2018-2028 – Navettes nature été 2025 et roulage bus GNV
Adoptée à
l’unanimité
74
Contrats - Convention de partenariat avec la CPTS - Actions visant à favoriser l’installation de professionnels de la santé et du soin sur le territoire d’Arlysère – abrogation délibération n° 46 du 6 février 2025
Adoptée à
l’unanimité
75
Finances - Budget Principal, Budgets Annexes (Halle Olympique, Equipements Aquatiques, Les Lavanches, Tétrapole et Transports) et Régies à autonomie financière (Station-service, Restaurant de la Halle Olympique, Assainissement, Eau potable, Aérodrome d’Albertville, Maisons de santé) de la Communauté d’Agglomération Arlysère - Comptes de Gestion 2024
Adoptée à
l’unanimité
76 Finances - Budget Principal de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Compte Administratif 2024 Adoptée à l’unanimité
77 Finances - Budget Principal de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Affectation des résultats Adoptée à l’unanimité
78 Finances - Budget Principal de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Budget supplémentaire 2025 Adoptée à l’unanimité
79 Finances - Budget annexe de la Halle Olympique de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Compte Administratif 2024 Adoptée à l’unanimité
80 Finances - Budget annexe de la Halle Olympique de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Affectation des résultats Adoptée à l’unanimité
81 Finances - Budget annexe de la Halle Olympique de la Communauté d’Agglomération Arlysère - Budget supplémentaire 2025 Adoptée à l’unanimité
82 Finances - Budget annexe des Equipements Aquatiques de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Compte Administratif 2024 Adoptée à l’unanimité
83 Finances - Budget annexe des Equipements Aquatiques de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Affectation des résultats Adoptée à l’unanimité
84 Finances - Budget annexe des Equipements Aquatiques de la Communauté d’Agglomération Arlysère - Budget supplémentaire 2025 Adoptée à l’unanimité
85 Finances - Budget annexe « Les Lavanches » de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Compte Administratif 2024 Adoptée à l’unanimité
86 Finances - Budget annexe « Les Lavanches » de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Affectation des résultats Adoptée à l’unanimité
87 Finances - Budget annexe « Les Lavanches » de la Communauté d’Agglomération Arlysère - Budget supplémentaire 2025 Adoptée à l’unanimité
88 Finances - Budget annexe « Tétrapole » de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Compte Administratif 2024 Adoptée à l’unanimité
89 Finances - Budget annexe « Tétrapole » de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Affectation des résultats Adoptée à l’unanimité
90 Finances - Budget annexe « Tétrapole » de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Budget supplémentaire 2025 Adoptée à l’unanimité
91 Finances - Budget annexe des Transports de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Compte Administratif 2024 Adoptée à l’unanimité
92 Finances - Budget annexe des Transports de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Affectation des résultats Adoptée à l’unanimité
93 Finances - Budget annexe des Transports de la Communauté d’Agglomération Arlysère - Budget supplémentaire 2025 Adoptée à l’unanimité
94 Finances - Régie à autonomie financière « Station-service » de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Compte Administratif 2024 Adoptée à l’unanimité Publié sur le site internet www.arlysere.fr le 27/06/2025
95 Finances - Régie à autonomie financière « Station-service » de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Affectation des résultats Adoptée à l’unanimité
96 Finances - Régie à autonomie financière « Station-service » de la Communauté d’Agglomération Arlysère - Budget supplémentaire 2025 Adoptée à l’unanimité
97 Finances - Régie à autonomie financière « Restaurant de la Halle Olympique » de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Compte Administratif 2024 Adoptée à l’unanimité
98 Finances - Régie à autonomie financière « Restaurant de la Halle Olympique » de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Affectation des résultats Adoptée à l’unanimité
99 Finances - Régie à autonomie financière « Restaurant de la Halle Olympique » de la Communauté d’Agglomération Arlysère - Budget supplémentaire 2025 Adoptée à l’unanimité
100 Finances - Régie à autonomie financière « Assainissement Arlysère » de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Compte Administratif 2024 Adoptée à l’unanimité
101 Finances - Régie à autonomie financière « Assainissement Arlysère » de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Affectation des résultats Adoptée à l’unanimité
102 Finances - Régie à autonomie financière « Assainissement Arlysère » de la Communauté d’Agglomération Arlysère - Budget supplémentaire 2025 Adoptée à l’unanimité
103 Finances - Régie à autonomie financière « Eau Arlysère » de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Compte Administratif 2024 Adoptée à l’unanimité
104 Finances - Régie à autonomie financière « Eau Arlysère » de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Affectation des résultats Adoptée à l’unanimité
105 Finances - Régie à autonomie financière « Eau Arlysère » de la Communauté d’Agglomération Arlysère - Budget supplémentaire 2025 Adoptée à l’unanimité
106 Finances - Régie à autonomie financière « Aérodrome d’Albertville » de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Compte Administratif 2024 Adoptée à l’unanimité
107 Finances - Régie à autonomie financière « Aérodrome d’Albertville » de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Affectation des résultats Adoptée à l’unanimité
108 Finances - Régie à autonomie financière « Aérodrome d’Albertville » de la Communauté d’Agglomération Arlysère - Budget supplémentaire 2025 Adoptée à l’unanimité
109 Finances - Régie à autonomie financière « Maison de santé » de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Compte Administratif 2024 Adoptée à l’unanimité
110 Finances - Régie à autonomie financière « Maison de santé » de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Affectation des résultats Adoptée à l’unanimité
111 Finances - Budget annexe « Maison de santé » de la Communauté d’Agglomération Arlysère - Budget supplémentaire 2025 Adoptée à l’unanimité
112 Finances - Budget annexe « Locaux professionnels Arlysère » – Budget Primitif 2025 Adoptée à l’unanimité
113 Finances - Créances éteintes - Effacement des dettes Adoptée à l’unanimité
114 Finances - Budget Principal – Re-imputation des avances aux aménageurs des zones Adoptée à l’unanimité
115 Finances - Reconstitution des dépenses de la Régie d’avance de la Halle Olympique Adoptée à l’unanimité
116 Administration générale - Date et Lieu de la prochaine réunion du Conseil Communautaire Adoptée à l’unanimité