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unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 4 Odj CC Arlysere du 25.09.2025 Document publié le Jeudi 25 septembre 2025 Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 4 Odj CC Arlysere du 25.09.2025)Thèmes du document : Eau et assainissement, Culture et patrimoine, Travail et emploi, Ordre du jour

COMMUNICATIONS

DELIBERATIONS

PARTIE 1

RAPPORTS D’ACTIVITES

EQUIPEMENTS CULTURELS

1. Equipements culturels - Cinémas communautaires - Présentation du rapport annuel 2024 du délégataire "Les Amis du Cinéma" pour la gestion des cinémas - Versement du solde annuel 2024 de la participation financière du délégant

Rapporteur : M. le Président

MOBILITE

2. Mobilité - Rapport de gestion 2024 de la SPL Agence Ecomobilité Savoie Mont-Blanc Rapporteur : M. le Président

VALORISATION DES DECHETS

3. Valorisation des déchets - Adoption du rapport annuel sur le prix et la qualité du service (RPQS) 2024 de collecte et d’évacuation des Ordures Ménagères

Rapporteur : M. le Président

4. Valorisation des déchets - Présentation du Rapport d’activités 2024 du SITOM Vallées du Mont Blanc

Rapporteur : M. le Président

EAU ET ASSAINISSEMENT

5. Eau - Adoption des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d’eau potable (RPQS) 2024

▪ des communes d’Albertville, Albertville Saint-Sigismond, Césarches, Grésy-sur- Isère, Beaufort, Cevins, La Bâthie, Hauteluce, Ugine, Queige, Villard-sur-Doron, Tours-en-Savoie, Saint-Paul-sur-Isère, Rognaix, Montailleur, Venthon, Esserts- Blay, Verrens-Arvey, Cléry, Tournon, Frontenex, Saint-Vital, Marthod, Thénésol, Allondaz, Pallud, Mercury, Grignon, Gilly-sur-Isère, Monthion, Plancherine, Sainte-Hélène-Sur-Isère, Bonvillard, Notre-Dame-des-Millières, Cohennoz, Crest- Voland, Flumet, La Giettaz, Saint-Nicolas La chapelle, Notre Dame de Bellecombe ▪ des Saisies (DSP SUEZ)

Rapporteur : M. le Président

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

Jeudi 25 septembre 2025

18h00 – Salle séminaire - Halle Olympique - Albertville6. Assainissement - Adoption des rapports annuels sur le prix et la qualité du service assainissement (RPQS) 2024

▪ de l’Assainissement non collectif (SPANC) du territoire Arlysère

▪ de l’Assainissement collectif : Communes d’Albertville, Cléry, Frontenex, Grignon, Gilly sur Isère, Mercury, Monthion, Notre Dame des Millières, Pallud, Plancherine, Saint-Vital, Tours-en-Savoie, Verrens-Arvey, Sainte-Hélène-sur-Isère, Bonvillard, Ugine, Marthod, Thénésol, Allondaz, Venthon, La Bâthie, Esserts-Blay, Grésy sur Isère, Queige, Saint-Paul sur Isère, Tournon, Villard sur Doron, Beaufort, Cevins, Hauteluce, Rognaix, La Giettaz, Flumet, Saint Nicolas la Chapelle, Crest-Voland, Cohennoz, Notre Dame de Bellecombe, Montailleur Rapporteur : M. le Président

7. Eau et Assainissement - Présentation des rapports des concessionnaires et prestataires des services Eau et Assainissement 2024

Rapporteur : M. le Président

GEMAPI

8. GEMAPI - Présentation du Rapport d’activité 2024 du Syndicat mixte de l’Assemblée de Pays Tarentaise Vanoise (APTV)

Rapporteur : M. le Président

9. GEMAPI - Présentation du Rapport d’activité 2024 du SISARC

Rapporteur : M. le Président

AERODROME

10. Aérodrome - Présentation du Rapport annuel 2024 du délégataire pour la gestion de l’Aérodrome « Albertville – Général Pierre Delachenal » - Retrait de la délibération n° 09 du 15 mai 2025

Rapporteur : M. le Président

AUTRES DELIBERATIONS

ADMINISTRATION GENERALE

11. Administration générale - Avenant n° 1 à la convention d’occupation 2024-2026 de locaux de l’Espace Administratif et Social (EAS) à Albertville

Rapporteur : M. le Président

HABITAT

12. Habitat - PPRT – FRONTENEX – Participation financière pour la mise en sécurité de la maison d’habitation de Monsieur INCE Omer

Rapporteur : M. le Président

13. Habitat - Projet départemental de création d’une Foncière Logement Rapporteur : : André VAIRETTO14. Habitat - Opération Programmée d’Amélioration de l’Habitat – Volet copropriété dégradée - Copropriété Les Acacias – Attribution d’une subvention pour la réhabilitation énergétique

Rapporteur : M. le Président

15. Habitat - Copropriété Les Acacias à Albertville - Reversement de subvention en cas de non-respect des clauses de la période d’engagement

Rapporteur : M. le Président

16. Habitat - OPAH – Pacte territorial - Reversement de subvention en cas de non-respect des clauses de la période d’engagement - Abrogation de la délibération n° 72 du 20 juin 2018

Rapporteur : M. le Président

17. Habitat - Avenant n° 4 à la convention relative au versement d’une subvention à la SEM4V (Convention de boni)

Rapporteur : M. le Président

POLITIQUE DE LA VILLE

18. Politique de la Ville - Accès aux droits et aux soins – Convention de partenariat Mutuelle Régionale de la Région Auvergne Rhône-Alpes et convention de partenariat dispositif « Mutuelle Communale » entre la CA Arlysère et la Mutuelle ENTRENOUS Rapporteur : M. le Président

CULTURE – EQUIPEMENTS CULTURELS

19. Culture - Fondation FACIM - Convention pour la réalisation des actions de valorisation du patrimoine pour l’année 2025 dans le cadre du Pays d’Art et d’Histoire des Hautes Vallées de Savoie

Rapporteur : M. le Président

20. Politique culturelle - Attribution des subventions et participations en réponse à l'appel à projet 2025 dans le cadre du Projet Culturel de Territoire (PCT) et de la Convention Territoriale d’Education aux Arts et à la Culture (CTEAC)

Rapporteur : M. le Président

21. Equipements culturels - Ecole Musique et Danse – Programme d’actions culturelles pour l’année scolaire 2025/2026 et création d’un tarif pour l’échange de Jumelage avec Winnenden

Rapporteur : M. le Président

22. Equipements culturels - Ecole Musique et Danse – Convention triennale relative à l’organisation des classes à horaires aménagés « Musique-arts du spectacle » (CHAM) avec le Collège La Combe de Savoie – Années scolaires 2025-2026/2026-2027/2027-2028 Rapporteur : M. le Président

23. Equipements culturels - Cinémas communautaires - Octroi d’une subvention à l’association « Les Amis du Cinéma » dans le cadre de la Loi Sueur au titre du DÔME Gambetta – Année 2024

Rapporteur : M. le PrésidentTRANSITION ECOLOGIQUE

24. Transition écologique - Schéma Départemental des Espaces Naturels Sensibles – Forêt Alluviale de Tournon – Convention pour la coordination des Espaces Naturels Sensibles 2025–2029 et demande de subvention 2025 pour la coordination Rapporteur : M. le Président

25. Transition écologique - Contrat Chaleur Renouvelable (CCR) - Attribution des aides Rapporteur : M. le Président

MOBILITE

26. Mobilité - Co-financement mise en conformité des ralentisseurs sur la Commune d’Albertville – Versement d’un fonds de concours

Rapporteur : M. le Président

27. Mobilité - Versement d’un fonds de concours à la Commune de Tournon – Route des Vignes

Rapporteur : M. le Président

28. Mobilité - Versement d’une subvention exceptionnelle à l’Association Trans’Beaufortain

Rapporteur : M. le Président

VALORISATION DES DECHETS

29. Valorisation des déchets - Modification des statuts de Savoie Déchets Rapporteur : M. le Président

30. Valorisation des déchets - Mise en vente d’un camion de collecte avec lève conteneurs – Abrogation de la délibération n° 25 du 26 juin 2025

Rapporteur : M. le Président

31. Valorisation des déchets - Signature d’une convention pour l’extension d’une plateforme de conteneurs semi-enterrés existante sur la commune de Beaufort Rapporteur : M. le Président

32. Valorisation des déchets - Signature d’une convention pour la modification et l’extension d’une plateforme de conteneurs semi-enterrés existante sur la Commune de Villard sur Doron

Rapporteur : M. le Président

EAU ET ASSAINISSEMENT

33. Eau potable et Assainissement - Demandes de subventions – Appel à projet EAU 2025 du Département

Rapporteur : M. le Président

34. Eau potable et Assainissement - Esserts-Blay - Acquisition amiable de la parcelle cadastrée C 629 appartenant à Monsieur David JACQUET

Rapporteur : M. le PrésidentGEMAPI

35. GEMAPI - Convention de partage de données relatives à la ressource en eau avec l’Assemblée du Pays Tarentaise Vanoise (APTV)

Rapporteur : M. le Président

36. GEMAPI - Décision et demande de retrait du Syndicat mixte ouvert de l’Assemblée des Pays de Tarentaise Vanoise (APTV)

Rapporteur : M. le Président

AGRICULTURE ET FORET

37. Agriculture - Animation du Projet Alimentaire Territorial Arlysère – Demandes de subventions

Rapporteur : M. le Président

38. Agriculture - Journée technique avec démonstration de matériel organisée par la FD CUMA - Demande de subventions

Rapporteur : M. le Président

39. Agriculture - Aide exceptionnelle en soutien aux exploitants et acteurs de la filière impactés par la crise de la Dermatose Nodulaire Contagieuse

Rapporteur : M. le Président

40. Forêt - Animation de la Charte Forestière de Territoire – Demandes de subventions Rapporteur : M. le Président

41. Forêt - Appel à Projet « Animation pour le regroupement de la gestion et du foncier forestier » sur le territoire Arlysère

Rapporteur : M. le Président

DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE

42. Développement économique - Délégation de l’exercice du Droit de Préemption Urbain pour le secteur économique du « Chiriac élargi » de la Commune de Albertville à la Communauté d’Agglomération Arlysère

Rapporteur : M. le Président

43. Développement économique - Délégation de l’exercice du Droit de Préemption Urbain pour le secteur économique du « Chiriac élargi » de la Commune d’Albertville à la Communauté d’Agglomération Arlysère – Délégation au Président

Rapporteur : M. le Président

44. Développement économique - Acquisition par exercice du droit de préemption urbain du bien appartenant à la SCI A-PACHE, situé 31 et 33 rue des Tilleuls 73460 FRONTENEX – Autorisation à M. le Président pour représenter la CA Arlysère à la signature de l’acte d’acquisition – Parcelles : A 2238, 2561, 2681, 2682, 3301 et 3304 Rapporteur : M. le Président45. Développement économique - Gilly sur Isère – ZAE Petit Marais - Acquisition amiable des parcelles cadastrées B 1515 et B 2277 appartenant à la société dénommée SCI JEAC Rapporteur : M. le Président

46. Développement économique - Gilly sur Isère – ZAE Petit Marais - Acquisition amiable d’une partie de la parcelle B 2014 appartenant à Monsieur et Madame DEPOLLIER Emile Rapporteur : M. le Président

47. Développement économique - Saisine de la Commission Départementale d’Aménagement Commercial (CDAC) – Dossier « SCI FLAMME73 », Zone commerciale du Chiriac à Albertville

Rapporteur : M. le Président

TOURISME

48. Tourisme - Déploiement de la signalétique pastorale – Convention cadre avec la Société d’Economie Alpestre de la Savoie (SEA73)

Rapporteur : M. le Président

SENTIERS

49. Sentiers - Convention avec l’Association « Les Amis de l’UTMB Mont Blanc » pour le partage des données éco-compteurs

Rapporteur : M. le Président

HALLE OLYMPIQUE

50. Halle Olympique - Remise sur les redevances d’occupation temporaire des espaces de la Halle Olympique – Engagement sur plusieurs éditions

Rapporteur : M. le Président

51. Halle Olympique - Conventions de mise à disposition du mur d’escalade et de la patinoire pour les sections sportives scolaires du Collège de la Combe de Savoie d’Albertville – Année scolaire 2025-2026

Rapporteur : M. le Président

EQUIPEMENTS DE LOISIRS – PISCINES – PLANS D’EAU

52. Equipements Aquatiques - Plan d’eau de Grésy-sur-Isère - Protocole d’accord avec l’Association Agrée de Pêche et de Protection du Milieu Aquatique d’Albertville (APPMA) Rapporteur : M. le Président

53. Equipements sportifs - Convention de mise à disposition d’équipements sportifs d’intérêt communautaire - Mise à disposition des courts de squash du Centre Atlantis à Ugine à l’association « Association Ugine squash » - Du 1er septembre 2025 au 31 août 2028

Rapporteur : M. le PrésidentSKI DE HAUT NIVEAU

54. Ski de Haut Niveau – Versement de la subvention 2025 à l’Association Ski Alpin et Nordique Arlysère

Rapporteur : M. le Président

RESSOURCES HUMAINES

55. Ressources Humaines – Modification du tableau des effectifs

Rapporteur : M. le Président

56. Ressources Humaines – Création de postes et modalités de recrutement Rapporteur : M. le Président

57. Ressources Humaines – Recrutement d’agents contractuels pour des besoins liés à des accroissements temporaires d’activité

Rapporteur : M. le Président

58. Ressources Humaines – Contrat apprentissage - Rentrée scolaire 2025 - 2026 Rapporteur : M. le Président

59. Ressources Humaines – Versement d’une prime « poids lourds » pour les agents de droit privé

Rapporteur : M. le Président

60. Ressources Humaines – Autorisation Spéciales d’Absences (ASA) – Abrogation de la délibération n°52 du 14 décembre 2017

Rapporteur : M. le Président

61. Ressources Humaines – Protection sociale complémentaire – Adhésion à la convention de participation sur le risque « Santé » proposée par le Centre de gestion de la Fonction publique territoriale de la Savoie

Rapporteur : M. le Président

62. Ressources Humaines – Sinistre d’un véhicule de la CA Arlysère - Remboursement des frais de treuillage pris en charge par M. HARACA Geoffrey, agent de la CA Arlysère Rapporteur : M. le Président

63. Ressources Humaines – Mutualisation de services avec le SISARC – Mise à disposition du Pôle administratif - Avenant n° 7 à la convention

Rapporteur : M. le Président

COMMANDE PUBLIQUE

64. Commande Publique – Marché « Conception réalisation pour la rénovation complète des systèmes de chauffage, ventilation, climatisation (CVC) et de désenfumage de la Médiathèque d'Albertville » - Délégation à M. le Président

Rapporteur : M. le Président65. Commande Publique – Convention de groupement de commandes pour les prestations de location et maintenance des systèmes d’impression et de copie de la CA Arlysère et du CIAS

Rapporteur : M. le Président

66. Commande Publique – Marché « Conception réalisation pour le remplacement de la centrale de traitement d'air de la Halle Bassins du Centre Atlantis à Ugine » - Délégation à M. le Président

Rapporteur : M. le Président

67. Commande Publique – Marché « Fourniture et livraison de colonnes aériennes pour les déchets des évènements et de mobilier de tri pour espace intérieur » - Délégation à M. le Président

Rapporteur : M. le Président

68. Commande Publique – Marché « Contrôles périodiques des installations » – Délégation à M. le Président – Abrogation de la délibération n° 68 du 26 juin 2025 Rapporteur : M. le Président

FINANCES

69. Finances – Secours Héliporté - Participation aux frais de gestion du secours héliporté de la Sécurité Civile 2025 et demande de subvention – Reconduction de la convention 2026 Rapporteur : M. le Président

70. Finances – Reversement aux Communes de la dotation touristique pour l’exercice 2025

Rapporteur : M. le Président

71. Finances – Répartition du Fonds national de Péréquation des ressources Intercommunales et Communales (FPIC) 2025

Rapporteur : M. le Président

72. Finances – Budget Principal de la Communauté d’Agglomération Arlysère - Décision modificative de crédits n° 3

Rapporteur : M. le Président

73. Finances - Budget annexe Equipements aquatiques de la Communauté d’Agglomération Arlysère - Décision modificative de crédits n° 3

Rapporteur : M. le Président

74. Finances - Budget annexe « Maisons de santé » de la Communauté d’Agglomération Arlysère - Décision modificative de crédits n° 1

Rapporteur : M. le Président

75. Finances - Budget Régie à autonomie financière « Eau potable » de la Communauté d’Agglomération Arlysère - Décision modificative de crédits n° 2

Rapporteur : M. le PrésidentADMINISTRATION GENERALE

76. Administration générale – Date et Lieu de la prochaine réunion du Conseil Communautaire

Rapporteur : M. le Président

QUESTIONS ORALES

Albertville, le 18 septembre 2025

Le Président,

Franck LOMBARD