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Document publié le Jeudi 26 juin 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 4 Odj CC Arlysere du 26.06.2025 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Grandes et moyennes entreprises, Culture et patrimoine,
Ordre du jour
COMMUNICATIONS
DELIBERATIONS
PARTIE 1
ADMINISTRATION GENERALE
1. Administration générale - Modification de la composition des Commissions opérationnelles
Rapporteur : M. le Président
2. Administration générale - Actualisation de l’intérêt communautaire de la compétence « Action sociale »
Rapporteur : M. le Président
HABITAT
3. Habitat - Garantie financière partielle (50 %) d’un emprunt réalisé par la SEM4V – Opération : Réhabilitation d’un bâtiment composé de 6 logements à CESARCHES (73200), 40 route des Combes, « CAP D’ARLY »
Rapporteur : M. le Président
4. Habitat - Garantie financière partielle (50 %) d’un emprunt réalisé par la SEM4V – Opération : Réhabilitation de 4 pavillons à ALBERTVILLE (73200), 256, 270, 272 et 286 route de Tours, « PAVILLONS GRANDE ROCHE »
Rapporteur : M. le Président
5. Habitat - Garantie financière partielle (50 %) d’un emprunt réalisé par la SEM4V – Opération : Réhabilitation de 66 logements situés, 349, 371, 395, 439, 463, 485, avenue Perrier de la Bathie et 4 avenue de Serbie à UGINE (73400), Résidence « CHEMIN DU MILIEU »
Rapporteur : M. le Président
FONCIER
6. Foncier - Gilly-sur-Isère - Acquisition de terrains appartenant à la Société des Carrières et Matériaux de Savoie, à l’euro symbolique
Rapporteur : M. le Président
CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Jeudi 26 juin 2025
18h00 – Salle séminaire - Halle Olympique - Albertville 7. Foncier - Gilly sur Isère – Projet d’Opération d’aménagement d’ensemble incluant une maison de santé pluridisciplinaire – Vente des terrains à la SCI l’Albertvilloise Rapporteur : Christian RAUCAZ
8. Foncier - Gilly sur Isère - Projet d’Opération d’aménagement d’ensemble incluant une maison de santé pluridisciplinaire - Achat en VEFA des locaux de la maison de santé Rapporteur : Christian RAUCAZ
9. Foncier - Albertville – Construction d’un ensemble immobilier – Constitution d’une servitude de cour commune avec la SCI L’ALBERTVILLOISE
Rapporteur : Christian RAUCAZ
10. Foncier - Acquisition de la propriété de la SCI LA BASSE TARENTAISE – Albertville Rapporteur : M. le Président
CULTURE - EQUIPEMENTS CULTURELS
11. Politique culturelle - Attribution des subventions et participations en réponse à l'appel à projet 2024 dans le cadre du Projet Culturel de Territoire (PCT) et de la Convention Territoriale d’Education aux Arts et à la Culture (CTEAC)
Rapporteur : M. le Président
12. Equipements culturels - Cinémas communautaires – Délégation de Service Public pour la gestion et l’exploitation des cinémas communautaires avec "Les Amis du Cinéma" – Versement d’une avance sur la participation financière du délégant
Rapporteur : M. le Président
13. Equipements culturels - Protocole transactionnel avec l’ADAC
Rapporteur : M. le Président
14. Equipements culturels - DÔME Théâtre – Convention de partenariat et de soutien financier entre la CA Arlysère et l’ADAC pour la période du 1er janvier 2026 au 31 décembre 2026 – Abrogation de la délibération n° 26 du 21 mars 2024
Rapporteur : M. le Président
15. Equipements culturels - Location de la salle du Dôme Théâtre – Tarifs à compter du 1er janvier 2026
Rapporteur : M. le Président
16. Equipements culturels - Ecole Musique et Danse – Convention avec la Ville d’Ugine pour l’organisation du Festival Univers Numériques Ugine 2026
Rapporteur : M. le Président
17. Equipements culturels - Projet de modernisation des médiathèques – Médiathèque d’Ugine - Inutilisation des biens mobiliers – Retour dans le patrimoine de la Ville d’Ugine Rapporteur : M. le Président
18. Equipements culturels - Médiathèque d’Albertville - Convention de mise à disposition de locaux entre la Ville d’Albertville et la CA Arlysère
Rapporteur : M. le Président TRANSITION ECOLOGIQUE
19. Transition écologique - Contrat Chaleur Renouvelable (CCR) – Convention d’animation SDES/Territoires
Rapporteur : M. le Président
20. Transition écologique - Contrat Chaleur Renouvelable (CCR) - Attribution des aides Rapporteur : M. le Président
MOBILITES
21. Mobilités - Co-financement Pôle d’Echange Multimodal (PEM) - Versement d’un fonds de concours à la Commune d’Albertville
Rapporteur : M. le Président
VALORISATION DES DECHETS
22. Valorisation des déchets - Signature d’une convention de rétrocession d’une plateforme de conteneurs semi-enterrés sur la commune de Hauteluce
Rapporteur : M. le Président
23. Valorisation des déchets - Signature d’une convention de délégation pour l’implantation d’une plateforme de conteneurs semi-enterrés sur la commune de Queige Rapporteur : M. le Président
24. Valorisation des déchets - Signature d’une convention de délégation pour l’implantation d’une plateforme de conteneurs semi-enterrés sur la Commune de Césarches
Rapporteur : M. le Président
25. Valorisation des déchets - Mise en vente d’un camion de collecte avec lève conteneurs
Rapporteur : M. le Président
EAU ET ASSAINISSEMENT
26. Eau et Assainissement - Redevance d’assainissement collectif pour les usagers autres que domestiques dans le cadre de Convention spéciale de déversement
Rapporteur : M. le Président
27. Eau et Assainissement - Modèles d’Arrêté d’Autorisation de Déversement (AAD) et de Convention Spéciale de Déversement (CSD) pour la collecte et le traitement des eaux usées générées par les établissements du territoire
Rapporteur : M. le Président
28. Eau potable et Assainissement - Demandes de subventions – Appel à projet EAU 2025 du Département
Rapporteur : M. le Président 29. Eau et Assainissement - Constitution d'une servitude, au profit de la Régie d’électricité de Thônes, pour l’enfouissement de lignes électrique et Télécom au lieu-dit Les Glières à La Giettaz
Rapporteur : M. le Président
30. Eau et Assainissement - Convention de mise à disposition de locaux avec la Ville d’Ugine au profit du service Eau - Avenant n° 1 à la convention
Rapporteur : M. le Président
31. Eau Pluviales - Convention de délégation de la compétence gestion des eaux pluviales urbaines avec les Communes pour les années 2025-2027
Rapporteur : M. le Président
GEMAPI
32. GEMAPI - Présentation du Rapport d’activité 2024 du SMBVA
Rapporteur : M. le Président
AGRICULTURE
33. Agriculture - Demande de préemption de la SAFER sur des terrains agricoles appartenant à M. Pierre GIRARD - Commune de Saint Vital
Rapporteur : M. le Président
34. Agriculture - Demande de préemption de la SAFER avec révision de prix sur du foncier agricole – Commune de Tournon
Rapporteur : M. le Président
35. Agriculture - Mise en place de prêt à usage à titre gratuit – Mme SYRE Mathilde Rapporteur : M. le Président
36. Agriculture - Mise en place de prêt à usage à titre gratuit – M. BRUYERE Luc Rapporteur : M. le Président
DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
37. Développement économique - ZAE Château 2 à La Bathie – Clôture de la concession – Rétrocession des emprises et des ouvrages – Quitus à la SAS – Abrogation de la délibération n° 29 du 27 juin 2024
Rapporteur : Christian RAUCAZ
38. Développement économique - Frontenex – Acquisition par exercice du droit de préemption urbain du bien appartenant à la société dénommée SCI DU PONT DE FRONTENEX, situé 5B rue de l’Industrie – 73460 FRONTENEX – Autorisation à M. Le Président pour représenter la CA Arlysère à la signature de l’acte d’acquisition – Parcelles : A 1525, 1527 et 1529
Rapporteur : M. le Président 39. Développement économique - Albertville – Acquisition par exercice du droit de préemption urbain du bien appartenant à Monsieur Patrick MOTTET, situé 305 rue Ambroise Croizat - 73200 ALBERTVILLE – Autorisation à M. le Président pour représenter la CA Arlysère à la signature de l’acte d’acquisition – Parcelle : H 2070
Rapporteur : M. le Président
40. Développement économique - Grésy-sur-Isère – Acquisition amiable d’une parcelle de terrain dans la Zone d’Activités Economique des Lavanches – Parcelle C 429 Rapporteur : M. le Président
41. Développement économique - Gilly-sur-Isère – Acquisition terrains - Zone d’activités économiques du Petit Marais – Parcelles B 1487 et 1489 appartenant à M. Stéphane CLERC Rapporteur : M. le Président
42. Développement économique - Délégation de l’exercice du Droit de Préemption Urbain des zones d’activités économiques Château 1 et 2 et Les Arolles de la Commune de La Bâthie à la Communauté d’Agglomération Arlysère
Rapporteur : M. le Président
43. Développement économique - Subdélégation de l’exercice du Droit de Préemption Urbain des zones d’activités économiques Château 1 et 2 et Les Arolles, de la Commune de La Bâthie à la Communauté d’Agglomération Arlysère – Délégation au Président Rapporteur : M. le Président
44. Développement économique - Conclusion d’un avenant n° 1 au bail commercial avec la Société RAIDLIGHT
Rapporteur : M. le Président
45. Développement économique - Acquisition par exercice du droit de préemption urbain du bien appartenant à la SCI 2 Rivières, situé 127 rue des usines sur la Commune d’Albertville – Autorisation à M. le Président pour représenter la CA Arlysère à la signature de l’acte d’acquisition – Abrogation de la délibération n° 26 du 27 juin 2024 Rapporteur : M. le Président
46. Développement économique - Extension de la zone d’activités économiques Terre Neuve (Terre Neuve III) à Gilly sur Isère – Demande de subventions
Rapporteur : M. le Président
SMART-AGGLO
47. Smart-Agglo - Cession gratuite aux Communes des écrans multifonction et bornes d’information et services
Rapporteur : M. le Président
TOURISME
48. Tourisme - Finances - Taxe de séjour intercommunale – Tarifs au 1er janvier 2026 Rapporteur : M. le Président
49. Tourisme - Adoption des tarifs des brochures touristiques
Rapporteur : M. le Président 50. Tourisme - Critérium du Dauphiné le 8 juin 2024 à Albertville – Versement d’une participation à la Ville d’Albertville - Abrogation de la délibération n° 41 du 21 mars 2024 Rapporteur : M. le Président
HALLE OLYMPIQUE
51. Halle Olympique - Tarifs de la Halle Olympique à compter du 1er septembre 2025 Rapporteur : M. le Président
52. Halle Olympique - Redevances d’occupation des espaces de la Halle Olympique et des prestations complémentaires à compter du 1er septembre 2025
Rapporteur : M. le Président
53. Halle Olympique - Convention type d’occupation temporaire des espaces de la Halle Olympique
Rapporteur : M. le Président
54. Halle Olympique - Animations et projets événementiels - Convention type de parrainage
Rapporteur : M. le Président
55. Halle Olympique - Conventions de mise à disposition de la Structure Artificielle d’Escalade aux Clubs du territoire – Période : 1er septembre 2025 au 31 août 2026 Rapporteur : M. le Président
RESSOURCES HUMAINES
56. Ressources Humaines - Modification du tableau des effectifs
Rapporteur : M. le Président
57. Ressources Humaines - Création de postes et modalités de recrutement Rapporteur : M. le Président
58. Ressources Humaines - Recrutement d’agents contractuels pour des besoins liés à des accroissements temporaires d’activité
Rapporteur : M. le Président
59. Ressources Humaines - Gestion des heures supplémentaires et complémentaires d’enseignement
Rapporteur : M. le Président
60. Ressources Humaines - Contrats d’apprentissage - Rentrée scolaire 2025-2026 Rapporteur : M. le Président
61. Ressources Humaines - Recours au service civique
Rapporteur : M. le Président
62. Ressources Humaines - Adoption du Rapport 2024 sur la situation en matière d’égalité Hommes-Femmes au sein de la Communauté d’Agglomération Arlysère Rapporteur : M. le Président 63. Ressources Humaines - Modalités de mise en œuvre du télétravail – Abrogation de la délibération n° 51 du 10 décembre 2020
Rapporteur : M. le Président
64. Ressources Humaines - Adoption du protocole de prévention des risques liés aux pratiques addictives en milieu professionnel
Rapporteur : M. le Président
65. Ressources Humaines - Convention de mise à disposition d’un salarié de droit privé à la CA Arlysère
Rapporteur : M. le Président
COMMANDE PUBLIQUE
66. Commande Publique - Convention de groupement de commandes pour l’externalisation de la mission de délégué à la protection des données de la CA Arlysère et du CIAS
Rapporteur : M. le Président
67. Commande Publique - Convention de groupement de commandes pour les prestations de contrôles réglementaires des équipements de la CA Arlysère et du CIAS Rapporteur : M. le Président
68. Commande Publique - Marché « Contrôles périodiques des installations » - Délégation à M. le Président
Rapporteur : M. le Président
69. Commande Publique - Convention de groupement de commandes pour les travaux de sécurisation et d’aménagement de la RD 109 entre la Commune d’Ugine et la Communauté d’Agglomération Arlysère
Rapporteur : M. le Président
70. Commande Publique - Marché « Restructuration et extension d’un bâtiment à Gilly Sur Isère - ZAE Petit Marais » - Délégation à M. le Président
Rapporteur : M. le Président
71. Commande Publique - Marché « Réhabilitation de la Médiathèque d’Albertville » - Délégation à M. le Président
Rapporteur : M. le Président
72. Commande Publique - Marché « Réhabilitation de la Médiathèque d’Ugine » - Délégation à M. le Président
Rapporteur : M. le Président
73. Commande Publique - Mobilité – Avenant n° 6 au Contrat de Concession de Service Public de Transport de voyageurs 2018-2028 – Navettes nature été 2025 et roulage bus GNV
Rapporteur : M. le Président CONTRATS
74. Contrats - Convention de partenariat avec la CPTS - Actions visant à favoriser l’installation de professionnels de la santé et du soin sur le territoire d’Arlysère – abrogation délibération n° 46 du 6 février 2025
Rapporteur : M. le Président
PARTIE 2
FINANCES
75. Finances - Budget Principal, Budgets Annexes (Halle Olympique, Equipements Aquatiques, Les Lavanches, Tétrapole et Transports) et Régies à autonomie financière (Station-service, Restaurant de la Halle Olympique, Assainissement, Eau potable, Aérodrome d’Albertville, Maisons de santé) de la Communauté d’Agglomération Arlysère - Comptes de Gestion 2024
Rapporteur : Christian RAUCAZ
76. Finances - Budget Principal de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Compte Administratif 2024
Rapporteur : Christian RAUCAZ
77. Finances - Budget Principal de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Affectation des résultats
Rapporteur : Christian RAUCAZ
78. Finances - Budget Principal de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Budget supplémentaire 2025
Rapporteur : Christian RAUCAZ
79. Finances - Budget annexe de la Halle Olympique de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Compte Administratif 2024
Rapporteur : Christian RAUCAZ
80. Finances - Budget annexe de la Halle Olympique de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Affectation des résultats
Rapporteur : Christian RAUCAZ
81. Finances - Budget annexe de la Halle Olympique de la Communauté d’Agglomération Arlysère - Budget supplémentaire 2025
Rapporteur : Christian RAUCAZ
82. Finances - Budget annexe des Equipements Aquatiques de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Compte Administratif 2024
Rapporteur : Christian RAUCAZ
83. Finances - Budget annexe des Equipements Aquatiques de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Affectation des résultats
Rapporteur : Christian RAUCAZ 84. Finances - Budget annexe des Equipements Aquatiques de la Communauté d’Agglomération Arlysère - Budget supplémentaire 2025
Rapporteur : Christian RAUCAZ
85. Finances - Budget annexe « Les Lavanches » de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Compte Administratif 2024
Rapporteur : Christian RAUCAZ
86. Finances - Budget annexe « Les Lavanches » de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Affectation des résultats
Rapporteur : Christian RAUCAZ
87. Finances - Budget annexe « Les Lavanches » de la Communauté d’Agglomération Arlysère - Budget supplémentaire 2025
Rapporteur : Christian RAUCAZ
88. Finances - Budget annexe « Tétrapole » de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Compte Administratif 2024
Rapporteur : Christian RAUCAZ
89. Finances - Budget annexe « Tétrapole » de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Affectation des résultats
Rapporteur : Christian RAUCAZ
90. Finances - Budget annexe « Tétrapole » de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Budget supplémentaire 2025
Rapporteur : Christian RAUCAZ
91. Finances - Budget annexe des Transports de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Compte Administratif 2024
Rapporteur : Christian RAUCAZ
92. Finances - Budget annexe des Transports de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Affectation des résultats
Rapporteur : Christian RAUCAZ
93. Finances - Budget annexe des Transports de la Communauté d’Agglomération Arlysère - Budget supplémentaire 2025
Rapporteur : Christian RAUCAZ
94. Finances - Régie à autonomie financière « Station-service » de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Compte Administratif 2024
Rapporteur : Christian RAUCAZ
95. Finances - Régie à autonomie financière « Station-service » de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Affectation des résultats
Rapporteur : Christian RAUCAZ
96. Finances - Régie à autonomie financière « Station-service » de la Communauté d’Agglomération Arlysère - Budget supplémentaire 2025
Rapporteur : Christian RAUCAZ 97. Finances - Régie à autonomie financière « Restaurant de la Halle Olympique » de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Compte Administratif 2024
Rapporteur : Christian RAUCAZ
98. Finances - Régie à autonomie financière « Restaurant de la Halle Olympique » de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Affectation des résultats
Rapporteur : Christian RAUCAZ
99. Finances - Régie à autonomie financière « Restaurant de la Halle Olympique » de la Communauté d’Agglomération Arlysère - Budget supplémentaire 2025
Rapporteur : Christian RAUCAZ
100. Finances - Régie à autonomie financière « Assainissement Arlysère » de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Compte Administratif 2024
Rapporteur : Christian RAUCAZ
101. Finances - Régie à autonomie financière « Assainissement Arlysère » de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Affectation des résultats
Rapporteur : Christian RAUCAZ
102. Finances - Régie à autonomie financière « Assainissement Arlysère » de la Communauté d’Agglomération Arlysère - Budget supplémentaire 2025
Rapporteur : Christian RAUCAZ
103. Finances - Régie à autonomie financière « Eau Arlysère » de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Compte Administratif 2024
Rapporteur : Christian RAUCAZ
104. Finances - Régie à autonomie financière « Eau Arlysère » de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Affectation des résultats
Rapporteur : Christian RAUCAZ
105. Finances - Régie à autonomie financière « Eau Arlysère » de la Communauté d’Agglomération Arlysère - Budget supplémentaire 2025
Rapporteur : Christian RAUCAZ
106. Finances - Régie à autonomie financière « Aérodrome d’Albertville » de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Compte Administratif 2024
Rapporteur : Christian RAUCAZ
107. Finances - Régie à autonomie financière « Aérodrome d’Albertville » de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Affectation des résultats
Rapporteur : Christian RAUCAZ
108. Finances - Régie à autonomie financière « Aérodrome d’Albertville » de la Communauté d’Agglomération Arlysère - Budget supplémentaire 2025
Rapporteur : Christian RAUCAZ
109. Finances - Régie à autonomie financière « Maison de santé » de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Compte Administratif 2024
Rapporteur : Christian RAUCAZ 110. Finances - Régie à autonomie financière « Maison de santé » de la Communauté d’Agglomération Arlysère – Affectation des résultats
Rapporteur : Christian RAUCAZ
111. Finances - Budget annexe « Maison de santé » de la Communauté d’Agglomération Arlysère - Budget supplémentaire 2025
Rapporteur : Christian RAUCAZ
112. Finances - Budget annexe « Locaux professionnels Arlysère » – Budget Primitif 2025 Rapporteur : Christian RAUCAZ
113. Finances - Créances éteintes - Effacement des dettes
Rapporteur : Christian RAUCAZ
114. Finances - Budget Principal – Re-imputation des avances aux aménageurs des zones Rapporteur : Christian RAUCAZ
115. Finances - Reconstitution des dépenses de la Régie d’avance de la Halle Olympique Rapporteur : Christian RAUCAZ
ADMINISTRATION GENERALE
116. Administration générale - Date et Lieu de la prochaine réunion du Conseil Communautaire
Rapporteur : M. le Président
QUESTIONS ORALES
Albertville, le 19 juin 2025
Le Président,
Franck LOMBARD