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unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2 CC Arlysere du 06.02.2025 Liste des deliberations 1
Document publié le Jeudi 6 février 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Arlysère - 2 CC Arlysere du 06.02.2025 Liste des deliberations 1)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Handicap et inclusivité, Grandes et moyennes entreprises,
LISTE DES DELIBERATIONS
Conseil Communautaire du Jeudi 6 février 2025
N° THEMATIQUE OBJET DE LA DELIBERATION DECISION
0 ADMINISTRATION GENERALE Approbation du compte-rendu de la dernière séance Adoptée à l’unanimité
1 ADMINISTRATION GENERALE Installation du nouveau délégué communautaire de la Commune de Beaufort Adoptée à l’unanimité
2 ADMINISTRATION GENERALE Modification des indemnités des élus Adoptée à l’unanimité
3 ADMINISTRATION GENERALE Modification de la composition des Commissions opérationnelles Adoptée à l’unanimité
4 ADMINISTRATION GENERALE Modification de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) Adoptée à l’unanimité
5 ADMINISTRATION GENERALE Modification de la composition de la Commission de Délégation de Service Public « Cinémas Communautaires » Adoptée à l’unanimité
6 ADMINISTRATION GENERALE SMBVA – Modification de la désignation des représentants de la Communauté d’Agglomération Arlysère Adoptée à l’unanimité
7 GENS DU VOYAGE Terrains familiaux – Tarification 2025 – Avenant à la convention d’occupation Adoptée à l’unanimité
8 EQUIPEMENTS CULTURELS
Cinémas communautaires – Délégation de Service Public pour la
gestion et l’exploitation des cinémas communautaires avec « Les
Amis du Cinéma » – Versement du solde 2023 de la participation
financière du délégant
Retirée de
l’ordre du jour
9 EQUIPEMENTS CULTURELS
Ecole Musique et Danse – Convention de prêt d’instruments de
musique entre la Ville d’Albertville et la Communauté d’Agglomération Arlysère
Adoptée à
l’unanimité
10 ACTION SOCIALE Convention de mise à disposition d’un véhicule à l’Association d’Animation du Beaufortain – 2025-2027 Adoptée à l’unanimité
11 TRANSITION ECOLOGIQUE Contrat Chaleur Renouvelable (CCR) – Attribution des Aides Adoptée à l’unanimité
12 TRANSITION ECOLOGIQUE Appel à projets pour des actions de sensibilisation en milieu scolaire – Modification de l’enveloppe financière des projets retenus Adoptée à l’unanimité
13 MOBILITE Versement des subventions de fonctionnement aux Associations de mobilité solidaire Adoptée à l’unanimité
14 MOBILITE Etudes cycles - Demande de subventions au Contrat départemental Adoptée à l’unanimité
15 MOBILITE
Dépôt de dossiers de demande de subventions pour l’acquisition de
40 Vélos à Assistance Electrique (VAE) pour la vélostation – Programme LEADER
Adoptée à
l’unanimité
16 SIG Approbation de la nouvelle convention constitutive du Groupement d’intérêt public RGD SAVOIE MONT BLANC Adoptée à l’unanimité
17 EAU ET ASSAINISSEMENT Procès-verbal de mise à disposition des biens mobiliers et immobiliers Adoptée à l’unanimité
18 EAU ET ASSAINISSEMENT Approbation des tarifs 2025 – Consommations et abonnements – Abrogation de la délibération n° 56 du 7 novembre 2024 4 oppositions 57 voix pour
19 EAU ET ASSAINISSEMENT
Mise à jour du Règlement financier pour le prélèvement mensuel
automatique à l’échéance pour le règlement des factures d’eau
potable et d'assainissement
Adoptée à
l’unanimité
20 GEMAPI
Intégration d’actions de prévention des inondations sur le territoire
de la Communauté d’Agglomération Arlysère dans l’avenant au
Programme d’Etudes Préalables au Programme d’Actions de
Adoptée à
l’unanimité Prévention des Inondations porté par l’APTV
21 AGRICULTURE Convention de Partenariat pour la mise en œuvre du Projet Alimentaire Territorial de la Savoie « De la terre à l’assiette » Adoptée à l’unanimité
22 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE Convention de partenariat entre la CA Arlysère et l’Association pour le Droit à l’Initiative Economique (Adie) pour l’année 2025 Adoptée à l’unanimité
23 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Acquisition par exercice du droit de préemption urbain du bien
appartenant à la SCI HSPP situé 234 Route du Rotey – 73460 NOTRE
DAME DES MILLIERES – Autorisation à M. le Président pour représenter la CA Arlysère à la signature de l’acte d’acquisition –
Parcelle : D 1857 – 1881 – 1899 – 1901 à Notre Dame des Millières
Adoptée à
l’unanimité
24 DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
Acquisition par exercice du droit de préemption urbain du bien
appartenant à la SCI LE GRAND ARC, situé 7 rue du Baron Angley –
« Au Pont » à FRONTENEX (73460) – Autorisation à M. le Président
pour représenter la CA Arlysère à la signature de l’acte d’acquisition –
Parcelle : A 2515
Adoptée à
l’unanimité
25 FONCIER Mise à disposition temporaire d’un terrain par la Ville d’Albertville – Parcelle AB 289 – Chemin des trois poiriers Adoptée à l’unanimité
26 TOURISME
Organisation de l’Etape du Tour entre Albertville et La Plagne le 20
juillet 2025 - Organisation d’une étape départ du Tour de France le 25
juillet 2025 à Albertville – Versement de participations à la Ville
d’Albertville
4 oppositions
57 voix pour
27 SKI DE HAUT NIVEAU Section sportive de ski du Collège Le Beaufortain à Beaufort - Versement de la subvention 2025 au Comité de ski de Savoie Adoptée à l’unanimité
28 RESSOURCES HUMAINES Modification régime indemnitaire Adoptée à l’unanimité
29 RESSOURCES HUMAINES Modification du tableau des effectifs Adoptée à l’unanimité
30 RESSOURCES HUMAINES Création de postes et modalités de recrutement Adoptée à l’unanimité
31 RESSOURCES HUMAINES Recrutement d’agents contractuels pour des besoins liés à des accroissements temporaires d’activité Adoptée à l’unanimité
32 RESSOURCES HUMAINES Modification du tableau des effectifs des Régies eau et assainissement Adoptée à l’unanimité
33 RESSOURCES HUMAINES Remboursement des frais de déplacement - Abrogation de la délibération n° 44 du 14 décembre 2023 Adoptée à l’unanimité
34 RESSOURCES HUMAINES Avance de frais pour des dépenses éligibles au fonds pour l’insertion des personnes handicapées dans la fonction publique Adoptée à l’unanimité
35 RESSOURCES HUMAINES Convention de mise à disposition de personnel à la Commune de Beaufort Adoptée à l’unanimité
36 RESSOURCES HUMAINES
Mandatement du Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Savoie en vue de la souscription d’un contrat
d’assurance groupe pour la couverture des risques statutaires
Adoptée à
l’unanimité
37 RESSOURCES HUMAINES
Avenant n° 1 à la convention avec le Centre de Gestion de la Fonction
Publique Territoriale de la Savoie (CDG 73) pour une mission temporaire d’archivage
Adoptée à
l’unanimité
38 COMMANDE PUBLIQUE Marché « Fourniture de pièces industrielles pour les réseaux d'eau potable » - Délégation à M. le Président Adoptée à l’unanimité
39 COMMANDE PUBLIQUE
Convention de groupement de commandes pour les travaux d’aménagement et de sécurisation du Chemin de Cottaret entre la
Commune d’Ugine et la Communauté d’Agglomération Arlysère
Adoptée à
l’unanimité
40 FINANCES Montant provisoire des Attributions de Compensation (AC) 2025 Adoptée à l’unanimité
41 FINANCES
Régies dotées de l’autonomie financière – Modification de la nomination des Directeurs des régies « « Assainissement Arlysère »
et « Eau potable Arlysère »
Adoptée à
l’unanimité
42 FINANCES Station-service - Créances éteintes - Effacement des dettes Adoptée à l’unanimité 43 FINANCES
Modalités de refacturations des prestations mutualisées entre le
Budget principal et les Budgets annexes et/ou les Régies à autonomie
financière
Adoptée à
l’unanimité
44 FINANCES
Marché CAA24028 « Fourniture et installation d’un écran LED
outdoor grand format pour la diffusion des évènements » – Exonération totale des pénalités de retard
Adoptée à
l’unanimité
45 FINANCES Remise gracieuse de la totalité de la dette de M. Gilles SEBILLE - Abrogation de la délibération n° 63 du 26 septembre 2024 Adoptée à l’unanimité
46 CONTRATS
Convention de partenariat avec la CPTS - Actions visant à favoriser
l’installation de professionnels de la santé et du soin sur le territoire
d’Arlysère
Adoptée à
l’unanimité
47 CONTRATS Approbation de l’avenant n° 1 du Contrat Départemental 2022-2028 Adoptée à l’unanimité
48 CONTRATS
DETR/DSIL 2025 – Demande de subventions au titre de la DETR/DSIL
2025 pour l’opération « Restructuration & densification d’un bâtiment économique, ZAE Petit Marais à Gilly sur Isère »
Adoptée à
l’unanimité
49 CONTRATS
DETR/DSIL 2025 – Demande de subvention au titre de la DETR/DSIL
2025 pour l’opération « Construction d'un bâtiment d'activités
économiques Tri sélectif / Matériauthèque - Eco-parc – Venthon »
Adoptée à
l’unanimité
50 CONTRATS DETR/DSIL 2025 – Construction d’un bâtiment d’activité économique sur la zone d’activités des Lavanches à Grésy-sur-Isère Adoptée à l’unanimité
51 ADMINISTRATI0N GENERALE Date et lieu de la prochaine réunion Adoptée à l’unanimité
Publié sur le site internet www.arlysere.fr le 07/02/2025