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Document publié le Mardi 2 juillet 2024 par la commune de Verrières-en-Anjou.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.07.02 Liste deliberations)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Tourisme,
LISTE DES DELIBERATIONS - CONSEIL MUNICIPAL DU 02 juillet 2024
Publiée le 11/07/2022 en application de l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021
N° DCM Domaine Objet Sens du vote
DCM 2024-052 Sécurité Mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde (PCS) Approuvé à l'unanimité
DCM-2024-053 Sécurité Réserve Communale Sécurité Civile (RCSC) Approuvé à l'unanimité
DCM-2024-054 Ressources humaines Disposition et mise en œuvre des visites des représentants du personnel Approuvé à l'unanimité
DCM-2024-055 Ressources humaines Créations d’emplois permanents Approuvé à l'unanimité
DCM-2024-056 Ressources humaines Lignes directrices de gestion - Mise en place de la charte informatique Approuvé à l'unanimité
DCM-2024-057 Ressources humaines Lignes directrices de gestion - Mise en place de la charte télétravail Approuvé à l'unanimité
DCM-2024-058 Culture, tourisme et patrimoine Mise en place de la billetterie en ligne au Château à motte Approuvé à l'unanimité
DCM-2024-059 Temps de l'enfant et de la famille Règlement de fonctionnement des services périscolaires Approuvé à l'unanimité
DCM-2024-060 Temps de l'enfant et de la famille Instauration d’une tarification sociale pour le temps de restauration scolaire Approuvé à l'unanimité
DCM-2024-061 Temps de l'enfant et de la famille Tarifs accueil périscolaire et Temps d’Activités Périscolaires (TAP) Approuvé à l'unanimité
DCM-2024-062 Temps de l'enfant et de la famille Convention de prestation de service avec l’association Pass'Age pour l’animation des temps périscolaires Approuvé à l'unanimité
DCM-2024-063 Temps de l'enfant et de la famille Convention avec l’association Francas de Maine-et-Loire pour l’animation des temps périscolaires Approuvé à l'unanimité
DCM-2024-064 Temps de l'enfant et de la famille Convention de partenariat avec l’OGEC Ecole Jeanne d’Arc pour la pause méridienne Approuvé à l'unanimité
DCM-2024-065 Domaine et patrimoine Terrasse couverte du café-tabac presse Le Cadran - Convention d'occupation terrasse - Avenant n°1 Approuvé à l'unanimité
DCM-2024-066 Espaces publics et cadre de vie Travaux de voirie sur le domaine public routier départemental - Création d’une voie verte Approuvé à l'unanimité