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Document publié le Mardi 21 mai 2024 par la commune de Verrières-en-Anjou.
Lien du pdf (Déliberation - 2024.05.21 Liste deliberations)
Thèmes du document : Banque, Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises,
LISTE DES DELIBERATIONS - CONSEIL MUNICIPAL DU 21 mai 2024
Publiée le 11/07/2022 en application de l'ordonnance n°2021-1310 du 7 octobre 2021
N° DCM Domaine Objet Sens du vote
DCM 2024-038 Ressources humaines Mise en place du tableau des emplois et des effectifs Approuvé à l'unanimité
DCM 2024-039 Intercommunalité Angers Loire Métropole - Développement durable - Rapport 2022-2023 Prend acte
DCM 2024-040 Urbanisme Affaires foncières - 11 rue de l'Abbé Masson - Cession de la parcelle AK 369 Approuvé à l'unanimité
DCM 2024-041 Espaces publics et cadre de vie Convention de mise à disposition du domaine public au profit de l'école élementaire du Clos de la Motte Approuvé à l'unanimité
DCM 2024-042 Espaces publics et cadre de vie Convention type de mise à disposition du domaine public Approuvé à l'unanimité
DCM 2024-043 Domaine et patrimoine Convention avec l'association les Croqueurs de pommes de l'Anjou pour le prêt de matériel communal Approuvé à l'unanimité
DCM 2024-044 Domaine et patrimoine Cession de matériel Approuvé à l'unanimité
DCM 2024-045 Relations aux usagers Tarifs de concessions et redevances funéraires dans les cimetières de Verrières en Anjou Approuvé à l'unanimité
DCM 2024-046 Finances Mise à jour de l'inventaire Trésorerie - Parts sociales Approuvé à l'unanimité
DCM 2024-047 Finances Admission en non-valeur de produits irrécouvrables Approuvé à l'unanimité
DCM 2024-048 Finances Ouverture d'une ligne de Trésorerie Approuvé à la Majorité des suffrages exprimés
DCM 2024-049 Finances Angers Loire Métropole - Appel de fonds de concours - Enfouissement des réseau rue Hélène Boucher Approuvé à l'unanimité
DCM 2024-050 Finances Motion sur les mesures d'économies annoncées par l'Etat Approuvé à l'unanimité des suffrages exprimés
DCM 2024-051 Foncier Centre technique municipal - Acquisition de la parcelle ZH 320 - Régularisation Approuvé à l'unanimité des suffrages exprimés