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Compte-Rendu - Compte Rendu de Conseil Municipal du 30 décembre 2024
Document publié le Lundi 30 décembre 2024 par la commune d'Hauteville-la-Guichard.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu de Conseil Municipal du 30 décembre 2024)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Humanitaire, Institutions publiques,
COMPTE RENDU DE CONSEIL MUNICIPAL
DU LUNDI 30 DECEMBRE 2024
Date de la convoca,on : 19 DECEMBRE 2024
Etaient présents : Mrs FOSSARD Guy, LESAULNIER Jean-Louis, LEVAVASSEUR Gérard, COLLART Bernard,
LAVALLEY Bruno, BLOT Marc-Antoine, Mme HARDY Stéphanie
Absent excusé : M LETABLIER Olivier,
Absente : Mme ENDELIN Mylène
Secrétaire : COLLART Bernard
Approba1on compte-rendu du 22 novembre 2024
Le compte rendu remis préalablement à chaque élu n’a pas fait l’objet de remarques et a été adopté à
l’unanimité.
Devis escalier extérieur accès étage et porte
Le devis présenté par l’entreprise La Menuiserie du LiZoral pour la mise en place d’un escalier extérieur
à l’arrière du commerce et porte entrée pour accès à l’étage a été validé à l’unanimité à concurrence
de 4 806 HT (5 767.20 TTC) pour l’escalier en acier galvanisé avec palier et pour 1 937.70 HT (2 325.24
TTC) pour une porte aluminium, soit un montant total de 8 092.44 € TTC. Le Maire est autorisé à signer
ce devis qui n’entre pas dans le champ du marché public.
Solidarité MayoAe
Face au cyclone CHIDO qui a dévasté l’île de MayoZe, et en partenariat avec l’Associa,on des Maires
de France appuyés par la Croix Rouge et la Protec,on Civile notamment, le maire propose de répondre
favorablement à l’appel à sou,en pour accompagner la popula,on frappée par cet évènement
drama,que. Le conseil, après en avoir délibéré et à l’unanimité, accordera un don de 250 € à la
Protec,on Civile.
Lo1ssement Altavilla
Après la constata,on des problèmes d’humidité dans les logements Altavilla, et dans le but de cerner
l’origine de ces problèmes récurrents, un diagnos,c avait été lancé afin de contrôler le fonc,onnement
des VMC dans chacun des 2 logements. Selon le rapport d’interven,on effectué par FHV en novembre,
il n’est pas constaté d’anomalie de fonc,onnement de ces appareils qui sont conformes. Les membres
présents souhaitent l’interven,on d’un professionnel agréé afin de réaliser une exper,se approfondie.
Retour carte scolaire
Le conseil communautaire du 18 décembre dernier a validé à une large majorité le principe et les bases
de la future carte scolaire (50 pour, 8 absten,ons et 19 contre). Celle-ci acte dès 2025 la suppression
des sites uniques, puis dans un second temps les sites à 2 classes, hypothèse à laquelle notre site serait
confronté prochainement compte tenu des projec,ons démographiques à venir. Le conseil regreZe le
rapport de force devenu inégal renforçant de fait les sites les plus forts au détriment des zones plus
« vulnérables » qui mériteraient au nom de l’égalité des chances et de la solidarité d’être soutenus, le
conseil considère que CMB réalise le travail pour le compte de l’Académie. La no,on de RPI disparaît pour une défini,on « bassin de vie », no,on très évasive et qui pourtant n’intègre pas dans la discussion
les communes membres de ces RPI hors périmètre communautaire (ex : Le Lorey).
TEOM Commerce
Dans le but de sou,en au commerce toujours en phase de travaux, il est décidé de ne pas répercuter
la TEOM 2024 excep,onnellement à l’exploitant.
Ques1ons diverses
- Remontées par quelques habitants de chemins ruraux toujours impra,cables en raison
d’arbres tombés lors des tempêtes entravant la circula,on à pied ou à cheval. Les signalements
seront faits près des propriétaires pour une remise en ordre des lieux concernés.
- La commission travaux se réunira en début d’année afin d’évaluer la priorisa,on ou l’urgence
d’un programme pour la voirie communale 2025 et 2026.
- A l’occasion de l’ouverture de la semaine de Jazz sous les pommiers, et dans le cadre de CMB
Tour, le maire annonce qu’un concert d’environ 45 minutes sera donné au commerce local le
vendredi 23 Mai au cours de l’après-midi.